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Déliberation - delib. remplacement brûleur usagé
Document publié le Mardi 4 avril 2023 par la commune de Boussens.
Lien du pdf (Déliberation - delib. remplacement brûleur usagé)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
MAIRIE DE BOUSSENS
S15L0 EXTRAIT Du REGISTRE
HAUTE-GARONNE DES DELIBERATIONS
Du CONSEIL MUNICIPAL
Date de convocation :
04 avril 2023 L’an deux mille vingt-trois et le treize avril, à 19 h 30, le Conseil Municipal de la
Commune de BOUSSENS, dûment convoqué, s’est
réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la
présidence de Monsieur SANS Christian, Maire.
Nombre de conseillers
en exercice : 15 Présents : M. SANS, Mme GERARD,
M. RAMEAU, Mme AIMONE-CAT, M. LIVOTI,
AMOUROUX, Mme GRANGE (Proc.), MM.
ROQUEBERT , CELLIER, DESHONS, EVIN,
Mmes COURTOUX, SANDY, AGUILA
Absente excusée :
Mme DALLA-ZANNA (Proc. Mme GRANGE)
D.C.M N° 5-5
Remplacement d’un brüleur usagé sur la
chaufferie centrale ENEDIS/VITESCO
Monsieur LIVOTI Antoine a été élu secrétaire.
Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal qu’il est nécessaire de remplacer le brûleur usagé, sur la chaufferie centrale des bâtiments industriels locatifs ENEDIS/VITESCO), qui est trop vétuste (plus de 30 ans).
Monsieur le Maire ajoute qu’il a sollicité l’entreprise Hydrosystem de Mondavezan (31), titulaire du marché à bons de commande, pour présenter un devis.
Monsieur le Maire donne lecture du devis détaillé dont le montant
s’élève à 13 530.70 € HT.
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer.
OUÏ l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,
DECIDE à l’unanimité des membres présents,
- _ de remplacer le brûleur usagé sur la chaufferie centrale qui ne peut être réparé vu son ancienneté ;
- de confier la réparation à l’entreprise Hydrosystem de Mondavezan (31) pour un montant de TREIZE MILLE CINQ CENTS TRENTE EUROS SOIXANTE DIX CENTS (13 530.70 €) HT ;- d’imputer la dépense au chapitre 21 du Budget communal 2023.
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an que dessus.
Affiché le 18.04.2023
Pour extrait conforme
En Mairie, le 17 avril 2023
Le Maire,