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Document publié le Mercredi 27 mai 2020 par la commune de Champneuville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1606723575 Compte Rendu Seance du 27 05 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Compte rendu de la séance du mercredi 27 mai 2020
Secrétaire(s) de la séance: Nicolas HERTKORN
Ordre du jour:
Election du Maire
Détermination du nombre d' adjoint(e)s
Election de(s) l'adjoint(es)
Election du délégué communautaire.
Délibérations du conseil:
DE_2020_019 Election du Maire
Proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 15 mars 2020, se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L2121-10 et L2122-8 du Code Général des collectivités territoriales.
Etaient présents MM(Mmes) les conseillers municipaux :
1 Pascal THUAU
2 Fabrice BEAUMET
3 Hubert JANKE
4 Andrée RENAUX
5 Daniel LEFORT
6 Cathy CHAPLET
7 Nicolas HERTKORN
8 Alain ROVERATI
9 Alexandra KOLODZIEJCZAK
10 Martial LARMINACH
11 Magalie PARTY
Etaient absents : ____zéro___
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Daniel LEFORT, Maire, qui, après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès verbaux des élections et à déclarer installer : Monsieur Fabrice BEAUMET, Madame Andrée RENAUX, Madame Cathy CHAPLET, Monsieur Nicolas HERTKORN, Monsieur Alain ROVERATI, Mme Alexandra KOLODZIEJCZAK, Monsieur Hubert JANKE, Monsieur Martial LARMINACH, Madame Magalie PARTY et Monsieur THUAU Pascal dans leurs fonctions de conseillers municipaux.
Le plus âgé des membres présents du conseil municipal soit Monsieur Alain ROVERATI a pris la présidence de l'assemblée (Art. L. 2122-8 du CGCT). Il a procédé à l'appel nominal des membres du conseil, a dénombré onze conseillers présents et a constaté que la condition de quorum pose à l'article L.2121-17 du CGCT était remplie.
Il a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l'élection du Maire. Il a rappelé qu'en application des articles L.2122-4 et L.2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal.
Après un appel de candidatures, il est procédé au vote.
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 11
- bulletins blancs ou nuls : 1
- suffrages exprimés : 10
- majorité absolue : 6
A obtenu :
- M. BEAUMET Fabrice ; 11 voix.
M BEAUMET Fabrice ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Maire. DE_2020_020 détermination du nombre d'adjoints Sous la Présidence de Monsieur BEAUMET Fabrice, élu Maire, le conseil municipal a été invité à
procéder à l'élection des adjoints. Il a été rappelé que les adjoints sont élus selon les mêmes modalités que le Maire (Art. L.2122-4, L.2122-7 et L.211-7-1 du CGCT). Le président a indiqué qu'en application des articles L.2122-1 et L.2122-2 du CGCT, la commune doit disposer au minimum d'un adjoint et au maximum d'un nombre d'adjoints correspondant à 30 % de l'effectif légal du conseil municipal, soit trois adjoints au maire au maximum. Il a rappelé qu'en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de deux adjoints. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal DECIDE à l'unanimité des membres présents, de fixer à deux le nombre des adjoints au Maire de la Commune.
DE_2020_021 Election des Adjoints
ELECTION DU 1er ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Monsieur BEAUMET Fabrice élu Maire, à l’élection du premier adjoint.
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11
A déduire : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code électoral : Reste, pour le nombre des suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
A obtenu :
Madame DAL BORGO Cathy onze voix
Madame DAL BORGO Cathy ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé adjoint et a été immédiatement installé.
ELECTION DU 2ème ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Monsieur BEAUMET Fabrice élu Maire, à l’élection du deuxième adjoint.
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11
A déduire : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code électoral : Reste, pour le nombre des suffrages exprimés : 10
Majorité absolue : 6
A obtenu :
Monsieur THUAU Pascal dix voix
Monsieur THUAU Pascal ayant obtenue la majorité absolue, a été proclamée adjointe et a été immédiatement installée.
DE_2020_022 Election du délégué communautaire
Le Maire propose à l'assemblée de désigner un délégué communautaire à la Communauté d'Agglomération du Grand Verdun.
Il procède à un appel de candidatures.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal DECIDE à l'unanimité des membres présents, de DESIGNER comme suit :
Monsieur BEAUMET Fabrice, Maire, domicilié à Champneuville (55100) 17 Grande rue, titulaire Madame DAL BORGO Cathy, 1er adjoint, domiciliée à Champneuville (55100) 1 bis rue de l'Eglise, suppléante.