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Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees cm 11.05.2023
Document publié le Jeudi 11 mai 2023 par la commune de Corbeil-Essonnes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees cm 11.05.2023)
Thèmes du document : Dialogue social, Travail et emploi, Institutions publiques,
1
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Conseil municipal du 11 mai 2023 à 18 h 00
N° de
l’acte Intitulé Vote 16. MOTIONS/VOEUX
16.1
MOTION DE SOLIDARITE DU CONSEIL MUNICIPAL A L'EGARD DE YANNICK MOREZ, MAIRE DE SAINT-BREVIN- LES-PINS
Adoptée
1. ADMINISTRATION GENERALE
1.1
INFORMATION SUR LES DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DES DELEGATIONS D'ATTRIBUTIONS ACCORDEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE L'ARTICLE L. 2122- 22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Prend acte
4. FINANCES
4.1
LANCEMENT DU MARCHE PUBLIC DE LOCATION ET DE MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS ET D’IMPRIMANTES POUR LES SERVICES MUNICIPAUX
Adoptée
4.2
APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC ILE-DE-FRANCE MOBILITES RELATIVE AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES FINANCIERES DE LA DEPOSE-REPOSE DU MOBILIER URBAIN PUBLICITAIRE DANS LE CADRE DES TRAVAUX D’AMENAGEMENT DU T ZEN 4 SUR LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES
Adoptée
4.3
DEMANDE DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF FONDS VERT - APPROBATION DE LA PROGRAMMATION D’UNE OPERATION D’INVESTISSEMENT ET DU PLAN DE FINANCEMENT CORRESPONDANT
Adoptée
4.4
ATTRIBUTION DU LOT N° 1 « FOURNITURES COURANTES DE BUREAU » DU MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES DE BUREAU POUR LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES
Adoptée
6. TRAVAUX
6.1
LANCEMENT DU MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE CONCERNANT LES TRAVAUX DE RENOVATION DE LA HALLE DU COMTE-HAYMON
Adoptée
7. PERSONNEL
7.1
COMPLEMENT A LA PRIME 2022 POUR CERTAINS PERSONNELS COMMUNAUX SE TROUVANT EN DEHORS DU CHAMP D’APPLICATION DU RIFSEEP
Adoptée
7.2
MODIFICATION DU REGLEMENT RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL APPLICABLE A LA COMMUNE, AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE ET A LA CAISSE DES ECOLES DE CORBEIL-ESSONNES
Point retiré
de l’ordre
du jour
9. SPORTS
9.1
ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC D'INSTALLATION DE STRUCTURES SPORTIVES INTERGENERATIONNELLES, TYPE FITNESS ET STREET WORKOUT
Adoptée
11. PREVENTION
11.1 ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC RELATIF AUX PRESTATIONS DE GARDIENNAGE ET DE SECURITE Adoptée2
12. CULTURE
12.1 OPERATIONS DE DESHERBAGE DES COLLECTIONS DU RESEAU DES MEDIATHEQUES Adoptée
14. ASSOCIATIONS
14.1
VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DU FOYER SOCIAL EDUCATIF DU LYCEE ROBERT- DOISNEAU
Adoptée
Date d’affichage et de publication sur le site de la ville du présent document : 12/05/2023