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Déliberation - liste deliberations 13 decembre 2025
Document publié le Vendredi 13 décembre 2024 par la commune de Willems.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 13 decembre 2025)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2024
Numéro Intitulé Décision
2024121301 Décision modificative budgétaire n°2 Adoptée
2024121302 Demande d’accès à la Bibliothèque Numérique Métropolitaine Adoptée
2024121303 Ouverture des Centres Aérés (Accueil Collectif des Mineurs) durant les petites
vacances scolaires – Année 2025
Adoptée
2024121304 Tarifs des Centres Aérés (Accueil Collectif des Mineurs) – Petites vacances scolaires
– Année 2025
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2025
Adoptée
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2024121308 Tarif du Camp d’ Adolescents Eté 2025 Adoptée
2024121309 Ouverture d’un Centre Aéré (Accueil Collectif des Mineurs) Eté 2025 Adoptée
2024121310 Tarifs du Centre Aéré (Accueil Collectif des Mineurs) Eté 2025 Adoptée
2024121311 Rémunération du Personnel du Centre Aéré et du Camp d’adolescents Eté
2025
Adoptée
2024121312 Planning de la Mise en conformité des ERP – Engagement de la commune à finaliser
l’ Ad’ AP sur le temps de la prorogation
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2024121314 Tarifs du Columbarium – Année 2025 Adoptée
2024121315 Subvention au Centre Communal d’ Action Social Adoptée
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2024121318 Tarification de Location des Salles du Pôle Eclat et de l’écran tactile – Année 2025 Adoptée
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2024121320 Tarification des Boissons, alimentation et Activités pour le Marché de Noel et Autres
manifestations – Année 2025
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2024121324 Délibération d’adhésion au Groupe AGENCE FRANCE LOCALE et Engagement de
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2024121325 Instauration d’un barème relatif à la mise en œuvre de l’ A2streinte administrative
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