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Déliberation - delib 29 effectif decembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Willems.
Lien du pdf (Déliberation - delib 29 effectif decembre 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
République
Française
Département
du
nord
Envoye
en
preteciure
le 1U/U1/2U2b
Reçu
en
préfecture
le
10/01/2026
Publié
le
S
L
O
1D
: 059-215906603-20251219-2025121929-DE
Page
228
Le
Marre
de
Willems
Commune
de
WILLEMS DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°2025121929
Référence 2025121929
Objet
de
la délibération
MISE
À
JOUR
DU
TABLEAU
CES
EFFECTIFS
OECEMBRE
2025
Nombre
de
membres
Qu
ont
pris par au vote
Aférents |
Présents
20
14
19
Date
de
la convocation
12/12/2025
Date
d'affichage
49/12/2025
Vote
A
Tunanimité
Pour
19
Conte
0
Abstenton
0
Ace
rendu
exécutowe
apres
depôt
en Le
19/12/2025
Et Publication
où
notfication
du
Séance
du
19/12/2025
L'
an
2025
le
19
Décembre
à
18
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
notre
Commune,
régulièrement
convoqué
, s’
esi
reuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
SALLE
DE
RECEPTION
DE
ELA
MAIRIE
sous
la présidence
de
ROLEAND
Thierry,
Maire
Présents : ROLLAND
Thierry,
PROUVEUR
Aurore,
JONVILLE
Yves,
FOUQUART
Paul,
BONNEEL
Audrey,
CARPENTIER
Florine,
DEFFONTAINE
Bernard,
HARDY
Nicole,
LEPERS
Jean-Pascai,
LIEVAIN
Michel,
SELOSSE
Olivier
D'HULST
Thierry,
DUPAS
Phitippe,
JOLY
Julien
Absents
excusés
: DE
NANTEUIL
Christian
représenté
par
PROUVEUR
Aurore,
FAUCHILLE
Patrice
par
FOUQUART
Paul,
POULAIN
Brigitte
représentée
par
JONVILLE
Yves,
FLEUROUX
Stéphanie
représentée
par
D'HULST
Thierry,
REFFAS
Alan
représenté
par
ROLLAND
Thierry
Absents:
LEBRUN
Nathalie
À
été
nommé(e)
secrétaire
Madame
Aurore
PROUVEUR
Objet
de
la
délibération
MISE
A
JOUR
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
DECEMBRE
2025
Conformément
à
l'article
L.2313-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
les
emplois
de
chaque
collectivité
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la collectivité.
IL
appartient
donc
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l'effectif
des
emplois
nécessaires
au
fonctionnement
des
services.
En
cas
de
réorganisation
des
services,
la
décision
est
soumise
à
l'avis
préalable
du
Comité
Technique
Paritaire.
En
raison
de
la
création
de
trois
emplois
permanents
en
la
qualité
d'adjoint
technique
principal
de
première
classe
et
d'adjoint
territorial
d'animation
de
deuxième
classe
, grades
de
de
catégorie
C
, à
temps
complet
et
à
22,36
heures
hebdomadaires
à
partir
du
01/01/2026
En
raison
de
ta
création
d'un
emploi
permanent
en
la
qualité
d'attaché
principal,
grades
de
de
catégorie
À
,
à
temps
complet
à
partir
du
01/01/2026 Vu
le
code
général
de
la
fonction
publique
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la fonction
publique
territoriale,
Vu
le
tableau
des
emplois,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
fixe
le
tableau
des
effectifs
comme
établi
ci-dessous.
ETAT
AU
19/12/2025 Envoye
en
pretecture
le 1U/U1/202b
Reçu
en
prefecture
le
10/01/2026
Publié
le
S
L
0
ID
: 059-215906603-20251219-2025121929-DE
Pages
229
AGENTS
TITULAIRES
ET
STAGIAIRES
[Grade
Catégone
Temps
complet
Temps
incomplet |
emploi
emploi
emplot
emploi
pourvu
vacant
pourvu
vacant
FILIERE
ADMINISTRATIVE
Drecteur
Général
des
services
A
1
Atlaché
principal
A
1
Ataché
Terntoriat
A
î
Adjount
admimistrah(
pncpal
de
2eme
classe
C
1
1
Adjont
adnunistratif
C
2
FILIERE
CULTURELLE
[assistant
de
conservation
15h30
par
semaine
Î
B
(
Ï
1
]
FILIERE
TECHNIQUE
Adjo
nt
technique
Principal
de
tere
classe
C
|
Adjo nt léchnique
Principat de
2e
classe
C
3
1
LL
Î
Adjoint
Technique
L
C
5
1
|
Adjoint
Technique
5h64
par
sem
annualisé
€
1
|
Adjoint
Technique
31h50
par
semaine
C
|
1
Adjoint
Technique
17h50
par
semaine
C
|
1
FILIERE
SOCIALE
Assistant s0c10-éducalf
(en délachement)
A
1
ATSEM
îere
classe
C
Î
ATSEM.
2eme
classe
C
2
|
FILIERE
ANIMATION
Adjoint
d'animahon
principal
de
2eme
classe
C
2
Adjoint
lernitorial
d'animation
de
2eme
classe
C
1
22
36h
par
semaine
Adjoint
d'animation
C
1
1
Adjoint
d'animat
on
22,36h
par
semaine
Ce
î
Adjoint
d'animal
on
20
55h
par
semaine
(
€
îi
AGENTS
NON
TITULAIRES
[Grade
[Catégone
| Temps
complet
Temps
mcomp
et
|
emploi
emploi
emp
o!
emplo
pourvu
vacant
pourvu
vacanl
FILIERE
ADMINISTRATIVE
Attaché
Terntor al Principal
A
1
Adjoint
Administratif
€
1
Adjoint Administratif
17h50
par sema
ne
C
î
FILIÈRE
CULTURELLE
[Assistant
de
conservation
15h
par
sema
ne
6
|
1
|
]
FILIERE
TECHNIQUE
LL
Adjoint
Technique
C
4
Ad,omt
Technique
23h23 par sema
ne
C
1
FILIÈRE
SOCIALE
(E
JE
15h
par semaine
]
6
|
1
|
FILIERE
ANIMATION Envoye
en
pretecture
le 1U/U1/202b
Reçu
en
préfecture
le
10/01/2026
Publié
le
S
L
O
ID
: 059-215906603-20251219-2025121929-DE
Pages
230
Adjoint
d'ammalron
C
Î
Adjoint
d'ammation
{animal
ôn
SCC
&re
!
€
8
2
udique
/ éludes
surverllées
’ recredis
recréauts) Fait
et
délibéré
en
Maine,
les
jours,
mois
et
an
que
dessus
Au
registre
sont
les
signalures
Pour
copie
conforme
En
maine,le
19/12/2025
Le
Marre
Thierry
ROLLAND Envoye
en
pretecture
le 1U/U1/2U2b
Reçu
en
préfecture
le
10/01/2026
Publié
le
S
L
07
ID
059-215906603-20251219-2025121929-DE