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Conseil Municipal - wv6paukaz8e9lkk
Document publié le Dimanche 25 novembre 2018 par la commune de Trept.
Lien du pdf (Conseil Municipal - wv6paukaz8e9lkk)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Madame le Maire informe avoir consulté plusieurs établissements bancaires pour réaliser
l’emprunt nécessaire à assurer le bouclage financier de l’opération citée en objet.
Elle précise que le Caisse d’Epargne Rhône-Alpes a formulé l’offre jugée globalement la plus
avantageuse pour la commune, à savoir :
- un prêt de 600 000 d’euros maximum au taux d’intérêt fixe de 1.10% remboursable en
annualités constantes sur une durée de dix ans avec 200 € de frais de dossier.
Afin de réduire le coût de ce prêt la première échéance sera réglée dès le 25 novembre 2018 et
les suivantes le 25 février, ce qui permet de ramener le taux d’annuité à 0,83%.
- A l’unanimité le Conseil accepte de contracter cet emprunt auprès de cet organisme bancaire
aux conditions susmentionnées et autorise Madame le Maire à signer tous documents
correspondants.
Séance du Conseil Municipal du 26 avril 2018
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 26/04/2018
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 26/04/2018
L'an deux mil dix-huit, le vingt-six avril à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette
commune, régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi sous
la présidence de Martine BERT, Maire.
Madame BERT a été nommée secrétaire de séance
Date de convocation
20.04.2018
Nombre de conseillers en exercice 18
Présents 16
Secrétaire de séance :
Karine GUILLOT
Présents : Bert M. – Mathieu J. - Grandjean M. - Guicherd B. – Morel E. - Vieira N. – Wieland G. -
Bertrand C. Prave J-M. – Callens S. – Archimbaud P. – Roybin S. – Pirodon C. - Béjuis A-M. -
Piot-Deiss V. - Guillot K.
Absents David M. donne pouvoir à Pirodon C. - Nigri C. donne pouvoir à Guillot K.
2018-04-014
Contraction d’un emprunt pour la réhabilitation de la mairie
Votants : 18 Pour : 18 Contre : 0 Abstention : 0
2018-04-015
Subvention pour l’organisation d’un tournoi scolaire de rugby Madame le Maire rappelle que sera organisé comme l’an passé un tournoi scolaire de rugby
regroupant les classes de CE2 à CM2 des communes de St-Chef, Saint-Savin, Salagnon, Vénérieu,
Vignieu et Trept.
En collaboration avec la conseillère pédagogique de Bourgoin 1 et l’école de rugby du Saint-Savin
Sportif, ce tournoi devrait rassembler 477 jeunes.
Le coût total de cette journée étant estimé à 1 500 € une subvention est donc demandée à
chaque commune.
A l’unanimité le Conseil décide d’allouer une subvention de 200 € à cette association.
Madame le Maire informe avoir :
- Accepté de louer au Dr SIRIOUD Serge un local professionnel moyennant un loyer
mensuel de 528.41 € hors charges (montant révisable annuellement) à compter du 01
avril 2018.
A l'issue du Conseil Municipal, chaque responsable de commission a fait un bref compte-
rendu des actions réalisées.
La séance est levée à 21h00.
Séance du Conseil Municipal du 26 avril 2018
Questions diverses
Décisions du maire
Votants : 18 Pour : 18 Contre : 0 Abstention : 0 Séance du Conseil Municipal du 26 avril 2018