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Conseil Municipal - 240402 25 Tableau des effectifs Annexe
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Thèmes du document : Travail et emploi, Sécurité publique, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL – 02/04/2024
1
TABLEAU DES EFFECTIFS
Les modifications du tableau des effectifs présentées aujourd’hui correspondent : à la création des postes nécessaires au bon fonctionnement des services ; aux suppressions de postes, notamment liée aux évolutions de carrière et aux divers ajustements liés aux évolutions de carrière des agents et aux mouvements du personnel.
Tous les postes permanents créés sont susceptibles d’être pourvus par voie contractuelle sur le fondement des articles L 332-8 et L 332-14 du Code général de la fonction publique, si la procédure ne permet pas d’aboutir au recrutement d’agents fonctionnaires.
Le détail par filière et cadre d’emplois se trouve dans les tableaux qui suivent.
Les emplois non permanents suivants sont toujours occupés :
o 1 poste d’adjoint du patrimoine en renfort à temps complet dans l’attente du recrutement d’un emploi permanent d’agent de bibliothèque ouvert au recrutement (article L 332-23-1 du Code général de la fonction publique) o 1 poste d’adjoint technique en remplacement d’un agent en congé parental (article L 332-23-13 du Code général de la fonction publique)
o 1 poste d’adjoint technique en remplacement d’un agent en congé de longue maladie (article L 332-23-13 du Code général de la fonction publique)
Récapitulatif par filière / catégorie d’emplois :
Somme
de Total
postes
pourvus
Somme
de Total
postes
budgétés
avant
Somme
de Total
ETP
avant
Nombre
de
Création
Nombre
de Suppression
Somme
de
Postes
TC
budgétés
après
Somme
de Postes
TNC
budgétés
après
Somme
de Total
postes
budgétés
après
Somme de
Total ETP
budgétés
après
Emplois fonctionnels 4 5 4,90 4 1 5 4,90
Emplois non permanents 9 20 19,48 19 1 20 19,48
Filière administrative 89 93 92,80 3,00 -2 93 1 94 93,80
Filière animation 75 82 74,34 2,80 -2,25 54 29 83 74,89
Filière culturelle 40 42 27,65 15 27 42 27,65
Filière médico-sociale 15 16 15,91 1,00 16 1 17 16,91
Filière Police municipale 21 22 22,00 1,00 -2 21 0 21 21,00
Filière sociale 24 24 23,80 23 1 24 23,80
Filière sportive 2 3 1,74 1 2 3 1,74
Filière technique 139 148 145,76 5,00 -1 143 9 152 149,76
Total général 418 455 428,38 12,80 -7,25 389 72 461 433,93 CONSEIL MUNICIPAL – 02/04/2024
2
GRADES / EMPLOIS
EMPLOIS FONCTIONNELS
ET FILIERE
ADMINISTRATIVE
Postes
pourvus
12/2023
Postes
budgétés
12/2023
ETP
budgétés
12/2023
Evolutions
proposées Objets des évolutions proposées
Postes
TC
budgétés
après
CM
Postes
TNC
budgétés
après
CM
Total
postes
budgétés
après
CM
Total ETP
budgétés
après CM
Total Directeur général des
services 1 1 1,00 0,00 1 0 1 1,00
Total Directeur général
adjoint des services 2 3 2,90 0,00 2 1 3 2,90
Total Directeur des
services techniques 1 1 1,00 0,00 1 0 1 1,00
Total Attaché hors classe 0 1 1,00 1,00 - 1 poste à créer pour recrutement DGA services à la population sur ce grade 2 0 2 2,00
Total Attaché principal 5 5 5,00 0,00 5 0 5 5,00
Total Attaché 15 16 16,00 -1,00 - 1 poste à supprimer suite recrutement DGA
Services à la population sur grade attaché hors
classe
15 0 15 15,00
Total Rédacteur principal
de 1ère classe 2 2 2,00 0,00 2 0 2 2,00
Total Rédacteur principal
de 2ème classe 5 6 6,00 -1,00 - 1 poste à supprimer suite changement de filière (
technique) 5 0 5 5,00
Total Rédacteur 7 7 7,00 2,00 - 1 poste à créer supprimer suite changement de
filière (animation administrative)
- 1 poste à créer pour recrutement gestionnaire GAP
9 0 9 9,00
Total Adjoint administratif
principal de 1ère classe 27 27 26,80 0,00 26 1 27 26,80
Total Adjoint administratif
principal de 2ème classe 16 16 16,00 0,00 16 0 16 16,00
Total Adjoint administratif 12 13 13,00 0,00 13 0 13 13,00 CONSEIL MUNICIPAL – 02/04/2024
3
GRADES
FILIERE TECHNIQUE
Postes
pourvus
12/2023
Postes
budgétés
12/2023
ETP
budgétés
12/2023
Evolutions
proposées Objets des évolutions proposées
Postes
TC
budgétés
après
CM
Postes
TNC
budgétés
après
CM
Total
postes
budgétés
après
CM
Total ETP
budgétés
après CM
Total Ingénieur principal 4 4 4,00 0,00 4 0 4 4,00
Total Ingénieur 5 6 6,00 0,00 6 0 6 6,00
Total Technicien principal
de 1ère classe 1 1 1,00 0,00 1 0 1 1,00
Total Technicien principal
de 2ème classe 6 6 5,80 0,00 5 1 6 5,80
Total Technicien 4 6 6,00 0,00 6 0 6 6,00
Total Agent de maîtrise
principal 10 11 11,00 -1,00 - 1 poste à supprimer suite départ retraite 10 0 10 10,00
Total Agent de maîtrise 5 5 5,00 1,00 - 1 poste à créer pour recrutement responsable régie voirie 6 0 6 6,00
Total Adjoint technique
principal de 1ère classe 19 19 19,00 0,00 19 0 19 19,00
Total Adjoint technique
principal de 2ème classe 39 41 40,48 0,00 39 2 41 40,48
Total Adjoint technique 46 49 47,48 4,00
- 1 poste à créer pour recrutement gardien résidence
autonomie
- 2 postes à créer pour mise en œuvre projet de
service des sports
- 1 poste à créer pour remplacement jardinier suite
aménagement de poste d’un agent
47 6 53 51,48 CONSEIL MUNICIPAL – 02/04/2024
4
GRADES
FILIERE SOCIALE
Postes
pourvus
12/2023
Postes
budgétés
12/2023
ETP
budgétés
12/2023
Evolutions
proposées Objets des évolutions proposées
Postes
TC
budgétés
après
CM
Postes
TNC
budgétés
après
CM
Total
postes
budgétés
après
CM
Total ETP
budgétés
après CM
Total Assistant socio-
éducatif de classe exc. 2 2 2,00 0,00 2 0 2 2,00 Total Assistant socio-
éducatif 3 3 3,00 0,00 3 0 3 3,00 Total Educateur de
jeunes enfants de
classe exc.
5 5 5,00 0,00 5 0 5 5,00
Total Educateur de
jeunes enfants 1 1 1,00 0,00 1 0 1 1,00 Total ASEM principal de
1ère classe 5 5 5,00 0,00 5 0 5 5,00 Total ASEM principal de
2ème classe 8 8 7,80 0,00 7 1 8 7,80
GRADES / EMPLOIS
FILIERE MEDICO SOCIALE
Postes
pourvus
12/2023
Postes
budgétés
12/2023
ETP
budgétés
12/2023
Evolutions
proposées Objets des évolutions proposées
Postes
TC
budgétés
après
CM
Postes
TNC
budgétés
après
CM
Total
postes
budgétés
après
CM
Total ETP
budgétés
après CM
Total Psychologue de
classe normale 1 1 0,91 0,00 0 0,91 1 0,91
Total Infirmier en soins
généraux 1 1 1,00 1,00 - 1 poste à créer pour recrutement responsable
santé accueil inclusif petite enfance 2 0,00 2 2,00
Total Auxiliaire de
puériculture principal de
classe supérieure
4 4 4,00 0,00 4 0,00 4 4,00
Total Auxiliaire de
puériculture principal de
classe normale
9 10 10,00 0,00 10 0,00 10 10,00 CONSEIL MUNICIPAL – 02/04/2024
5
GRADES / EMPLOIS
FILIERE SPORTIVE
Postes
pourvus
12/2023
Postes
budgétés
12/2023
ETP
budgétés
12/2023
Evolutions
proposées Objets des évolutions proposées
Postes
TC
budgétés
après
CM
Postes
TNC
budgétés
après
CM
Total
postes
budgétés
après
CM
Total ETP
budgétés
après CM
Total Educateur des
activités physiques et
sportives
2 3 1,74 0,00 1 2 3 1,74 CONSEIL MUNICIPAL – 02/04/2024
6
GRADES / EMPLOIS
FILIERE CULTURELLE
Postes
pourvus
12/2023
Postes
budgétés
12/2023
ETP
budgétés
12/2023
Evolutions
proposées Objets des évolutions proposées
Postes
TC
budgétés
après
CM
Postes
TNC
budgétés
après
CM
Total
postes
budgétés
après
CM
Total ETP
budgétés
après CM
Total Professeur
d'enseignement artistique
hors classe
2 2 1,56 0,00 1 1 2 1,56
Total Professeur
d'enseignement artistique
classe normale
1 1 0,63 0,00 0 1 1 0,63
Total Assistant
d’enseignement artistique
principal de 1ère classe
9 10 6,35 0,00 3 7 10 6,35
Total Assistant
d’enseignement artistique
principal de 2ème classe
17 17 9,6625 0,00 3 14 17 9,66
Total Assistant
d’enseignement artistique 0 1 1,00 0,00 1 0 1 1,00
Total Assistant de
conservation du
patrimoine ppal de 1ère
classe
1 1 1,00 0,00 1 0 1 1,00
Total Assistant de
conservation du
patrimoine ppal de 2ème
classe
4 4 1,45 0,00 0 4 4 1,45
Total Adjoint du
patrimoine principal de
1ère classe
3 3 3,00 0,00 3 0 3 3,00
Total Adjoint du
patrimoine principal de
2ème classe
1 1 1,00 0,00 1 0 1 1,00
Total Adjoint du
patrimoine 2 2 2,00 0,00 2 0 2 2,00 CONSEIL MUNICIPAL – 02/04/2024
7
GRADES / EMPLOIS
FILIERE ANIMATION
Postes
pourvus
12/2023
Postes
budgétés
12/2023
ETP
budgétés
12/2023
Evolutions
proposées Objets des évolutions proposées
Postes
TC
budgétés
après
CM
Postes
TNC
budgétés
après
CM
Total
postes
budgétés
après
CM
Total ETP
budgétés
après CM
Total Animateur principal
de 2ème classe 0 0 0,00 1,00 - 1 poste à créer pour recrutement coordinateur
ressources et pédagogique sur ce grade 1 0 1 1,00
Total Animateur 3 6 6,00 -1,00 - 1 poste à supprimer suite changement de filière ( administrative) 5 0 5 5,00
Total Adjoint d'animation
principal de 1ère classe 5 5 5,00 -1,00 - 1 poste à supprimer suite nomination animateur
après réussite concours 4 0 4 4,00
Total Adjoint d'animation
principal de 2ème classe 27 29 25,49 -0,25 - Evolution -0,25 TNC à la demande de l’agent 14 15 29 25,24
Total Adjoint d'animation 40 42 37,85 1,80 - 2 postes TNC à créer pour mensualisation 2 vacataires 30 14 44 39,65
GRADES / EMPLOIS
FILIERE POLICE
MUNICIPALE
Postes
pourvus
12/2023
Postes
budgétés
12/2023
ETP
budgétés
12/2023
Evolutions
proposées Objets des évolutions proposées
Postes
TC
budgétés
après
CM
Postes
TNC
budgétés
après
CM
Total
postes
budgétés
après
CM
Total ETP
budgétés
après CM
Total Directeur principal
de police municipale 2 2 2,00 0,00 2 0 2 2,00
Total Directeur de police
municipale 1 1 1,00 -1,00 - 1 poste à supprimer suite avancement de grade
2023 0 0 0 0,00
Total Chef de service de
police municipale 2 2 2,00 0,00 2 0 2 2,00
Total Brigadier-chef
principal 12 12 12,00 1,00 -1 poste à créer pour recrutement sur ce grade 13 0 13 13,00
Total Gardien brigadier 4 5 5,00 -1,00 - 1 poste à supprimer suite recrutement remplacement sur 2ème grade 4 0 4 4,00 CONSEIL MUNICIPAL – 02/04/2024
8
EMPLOIS NON
PERMANENTS
Postes
pourvus
12/2023
Postes
budgétés
12/2023
ETP
budgétés
12/2023
Evolutions
proposées Objets des évolutions proposées
Postes
TC
budgétés
après
CM
Postes
TNC
budgétés
après
CM
Total
postes
budgétés
après
CM
Total ETP
budgétés
après CM
Total Apprentis 4 10 10,00 4 10 0,00 10 10,00
Total Assistante
maternelle 4 4 4,00 4 4 0,00 4 4,00
Total Collaborateur de
cabinet 1 1 1,00 1 1 0,00 1 1,00
Total Contrats PEC 0 5 4,48 0 4 1 5 4,48
Total général 418 455 428,38 5,55 389 72 461 433,93