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Document publié le Mercredi 15 mai 2019 par la commune de Malakoff.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2019 05 15 odj)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Budget, Justice et droit,
1
Direction générale
JB/RZ/NAB/CD/SW
Malakoff, le 25 avril 2019
Cher (e) Collègue,
Je vous rappelle que la prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le :
MERCREDI 15 MAI 2019 à 19 HEURES
(salle du conseil municipal)
L’ordre du jour prévisionnel est le suivant :
- Appel nominal.
- Désignation d’un secrétaire de séance.
APPROBATION DES PROCES VERBAUX
Approbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du 27 mars 2019.
FINANCES
- Projet n°2230 : Approbation du compte de gestion exercice 2018 - Budget principal de la ville. - Projet n°2237 : Approbation du compte administratif 2018 - Budget principal de la ville. - Projet n°2232 : Affectation du résultat de l'exercice 2018 - Budget principal de la ville. - Projet n°2236 : Adoption du budget supplémentaire pour l'exercice 2019 - Budget principal de la ville.
- Projet n°2246 : Modification de la délibération portant création du budget annexe des parkings. - Projet n°2231 : Approbation du compte de gestion 2018 - Budget annexe des parkings. - Projet n°2250 : Approbation du compte administratif 2018 - Budget annexe des parkings. - Projet n°2233 : Affectation du résultat de l'exercice 2018 - Budget annexe des parkings. - Projet n°2238 : Adoption du budget supplémentaire pour l'exercice 2019 - Budget annexe des parkings.
- Projet n°2247 : Demande de remise gracieuse déficit des cinq régies d'avances des centres de vacances.
- Projet n°2337 : Attribution de frais de représentation pour les repas servis lors des réunions de travail de Madame la Maire.
- Projet n°2338 : Attribution de frais de représentation pour les repas servis lors des réunions de travail du Directeur Général des services et des emplois fonctionnels.
ACCUEILS DE LOISIRS
- Projet n°2316 : Règlement des activités périscolaires et extrascolaires.
ADMINSTRATION GENERALE
- Projet n°2299 : Attribution d’une subvention en soutien aux sinistré-e-s du cyclone Idai au Mozambique.2
- Projet n°2324 : Contrat de développement 2019-2021 à intervenir avec le Conseil Départemental des Hauts-de-Seine.
BÂTIMENTS COMMUNAUX
- Projet n°2312 : Modification de l'indemnité des concurrents participant au concours restreint de maîtrise d’œuvre rénovation des façades et des abords du marché couvert de Malakoff. - Projet n°2289 : Modification du programme de rénovation thermique, d’accessibilité et d’extension de l’école élémentaire Paul Bert.
- Projet n°2318 : Approbation de la convention particulière entre la Ville de Malakoff et la communauté d’agglomération Royan Atlantique de redevance spéciale pour l’élimination des déchets assimilés aux déchets ménagers du centre de vacances de la Tremblade. - Projet n°2300 : Dotation de soutien à l’investissement public local 2019 – Mise en accessibilité, rénovation énergétique et extension de l’école élémentaire Paul Bert. - Projet n°2301 : Dotation de soutien à l’investissement public local 2019 – Réaménagement du boulevard Henri Barbusse.
- Projet n°2336 : Dotation de soutien à l’investissement public local 2019 – Réaménagement de la cour de l’école élémentaire Guy MOQUET en « OASIS ».
- Projet n°2343 : Dotation de soutien à l’investissement public local 2019 – Piétonisation de la rue Béranger et aménagement de la rue Salvador Allende.
CULTURE
- Projet n°2333 : Attribution de subventions d'aide au projet.
- Projet n°2334 : Don d'oeuvre de Richard Dussaulx à la Ville.
- Projet n°2335 : Don d'oeuvre d'Hadrien Bernard à la Ville.
PERSONNEL
- Projet n°2265 : Transformation de postes.
- Projet n°2266 : Revalorisation des prestations d'action sociale.
SANTÉ
- Projet n°2322 : Approbation de la convention 2019 des Centres de Planification et d’Education Familiale (CPEF).
- Projet n°2293 : Approbation de la convention Réseau Osmose PASS.
URBANISME
- Projet n°2258 : Bilan des cessions et des acquisitions immobilières de l'année 2018. - Projet n°2226 : Renonciation à l’accession de constructions par la SAIEM MALAKOFF HABITAT au profit de la VILLE et acquisition gratuite de volumes fonciers sur la parcelle sise 74 rue Jules Guesde, cadastrée section S n°111.
VOEU
- Projet n°2349 : Vœu de la majorité municipale portant sur le projet de loi du gouvernement : "pour une école de la confiance ».
INFORMATIONS
- Projet n°2260 : Déclarations d'intention d'aliéner.
- Projet n°2309 : Décisions prises par la Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
COMMUNICATIONS - QUESTIONS DIVERSES : /