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Document publié le Jeudi 19 décembre 2019 par la commune de Malakoff.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ODJ 2019 12 19)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Investissement et développement économique,
1
Cher (e) Collègue,
Je vous rappelle que la prochaine réunion du conseil municipal se tiendra le :
JEUDI 19 DECEMBRE 2019 à 19 HEURES
(salle du conseil municipal)
L’ordre du jour du conseil municipal prévisionnel est le suivant :
- Appel nominal.
- Désignation d’un secrétaire de séance.
APPROBATIONS DES PROCES VERBAUX
Approbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du 20 novembre 2019.
FINANCES
- Approbation de la décision modificative n°4 - Budget principal de la ville exercice 2019. - Approbation de la décision modificative n°1 budget parking pour l'exercice 2019. - Attribution d’une subvention à Inzouk.
- Cession du véhicule immatriculé 875 ETQ 92.
- Liquidation de l'OPH de Malakoff - approbation du rapport de gestion - comptes 2019 du liquidateur et affectation définitive de l'excédent de liquidation issu de la dissolution de l'OPH de Malakoff.
- Garantie d'emprunt accordée à la SAIEM MALAKOFF HABITAT pour la souscription d'un emprunt de 891 572 € auprès de la CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS en vue de travaux de remplacements ou d'installations de systèmes d'interphonie dans plusieurs de ses résidences. - Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour l'année 2020. - Vote et révision des autorisations de programme et des crédits de paiement. - Attribution d'une subvention au Centre Communal d'Actions Sociales (CCAS) - Exercice 2020. - Adoption du budget primitif de la ville exercice 2020.
- Adoption du budget annexe des parkings exercice 2020.
ACCUEILS DE LOISIRS
- Modification du règlement intérieur du club ados.
- Modification du règlement des activités périscolaires et extrascolaires.
ACTION SOCIALE
- Conventions de mutualisation à intervenir entre la ville de Malakoff et le Centre Communal d'Action Social portant sur les résidences autonomie Laforest et Joliot-Curie.2
ADMINISTRATION GENERALE
- SIFUREP - Rapport annuel d'activité du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne pour les années 2017 et 2018.
- SIPPEREC - Rapport annuel d’activité du Syndicat Intercommunal de la périphérie de Paris pour l’électricité et les Réseaux de Communication relatif à l’année 2018.
- SIGEIF - Rapport annuel d’activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile- de-France relatif à l’année 2017.
- Rapport d’activité relatif à l’exercice 2018 de la délégation de service public pour l’exploitation des parkings Hôtel de Ville et Plateau de Vanves par la société INDIGO PARK.
CULTURE
- Avenant n°3 à la convention de résidence avec l'association "Les Anges au Plafond".
DEVELOPPEMENT DURABLE
- Avis du Conseil Municipal sur le projet de mise en place d'une Zone à Faibles Emissions (ZFE) sur le territoire de Malakoff.
ECONOMIE
- Avis du Conseil Municipal sur les dérogations au repos dominical dans les commerces de détail pour l'année 2020.
EDUCATION
- Convention de partenariat pédagogique entre Vallée Sud-Grand Paris et la commune de Malakoff pour l'organisation d'ateliers d'éducation artistique dans le cadre des activités périscolaires élémentaires.
PERSONNEL
- Création de postes d'adjoint technique saisonniers.
- Transformation de postes.
URBANISME
- Organisation des opérations du recensement de la population de l'année 2020. - Modification des périmètres de constitution de réserves foncières en vue de la construction de logements prévues dans le cadre de la convention de portage foncier entre la ville de Malakoff et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF).
INFORMATIONS
- Déclarations d’intention d’aliéner (DIA).
- Décisions prises par la Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT.
COMMUNICATIONS - QUESTIONS DIVERSES : /