Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2020 7 1 odj conseilmunicipal
Compte-Rendu - 2020 6 3 cr conseilmunicipal
Compte-Rendu - ODJ 2019 12 19
Compte-Rendu - 2020 5 23 odj conseilmunicipal
Compte-Rendu - 2020 6 3 odj conseilmunicipal
Compte-Rendu - 2020 7 1 cr conseilmunicipal
Compte-Rendu - 2020 10 7 odj conseilmunicipal
Compte-Rendu - 2020 2 26 odj conseilmunicipal
Compte-Rendu - 2019 10 02 odj conseilmun
Compte-Rendu - 2019 10 02 odj conseilmundef
Compte-Rendu - 2019 02 13 odj conseilmunicipal
Document publié le Mercredi 13 février 2019 par la commune de Malakoff.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2019 02 13 odj conseilmunicipal)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Éducation,
1/4
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 13 FEVRIER 2019 – 19h00
ORDRE DU JOUR DÉFINITIF
- Appel nominal.
- Désignation d’un secrétaire de séance.
- Approbation des procès-verbaux des séances du 14 novembre 2018 et
19 décembre 2018.
DELIBERATIONS EXAMINÉES PAR LA COMMISSION PREPARATOIRE ET
QU’IL EST PROPOSÉ À L’ASSEMBLÉE DE BIEN VOULOIR VOTER SANS
DÉBAT :
FINANCES
Dossier n°3 : Attribution d'une subvention au Centre communal d'Actions Sociales et au
Comité d'Activités Sociales et Culturelles - exercice 2019.
Dossier n°4 : Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour l'année 2019.
Dossier n°5 : Vote et révision des autorisations de programme et des crédits de
paiement.
Dossier n°6 : Adoption du budget annexe parking exercice 2019.
ACTION SOCIALE
Dossier n°8 : Adhésion à l’Association « Cultures du Cœur Hauts-de-Seine » pour
l’année 2019.
ADMINISTRATION GENERALE
Dossier n°9 : Représentation-substitution de la communauté d'agglomération "Commune
Paris-Saclay" au sein du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile-de-
France (Sigeif).
EDUCATION
Dossier n°11 : Règlement intérieur du club ados.
ENFANCE
Dossier n°12 : Signature du Contrat Enfance Jeunesse.
ENSEIGNEMENT
Dossier n°13 : Modification de secteur scolaire à compter de la rentrée 2019/2020. 2/4
PERSONNEL
Dossier n°14 : Transformation de postes.
URBANISME
Dossier n°17 : Déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée I n°96 sise 37
rue Eugène Varlin.
DELIBERATIONS A SOUMETTRE AU CONSEIL MUNICIPAL POUR DEBAT
AVANT VOTE :
DEVELOPPEMENT DURABLE DEMOCRATIE PARTICIPATIVE :
Mme CHALUMEAU Dossier n°1 : Rapport annuel de la situation égalité
hommes/femmes.
FINANCES :
M. ALLAIN Dossier n°2 : Adoption du budget primitif de la ville exercice
2019.
ACTION SOCIALE :
Mme FIGUERES Dossier n°7 : Adhésion de Malakoff à l’Association Nationale des
Villes et Territoires Accueillants.
ECONOMIE :
Mme PARMENTIER Dossier n°10 : Entrée au capital de la Société Coopérative
d'Intérêt Collectif (SCIC) CASACO.
RESTAURATION :
Mme PICARD Dossier n°15 : Avenant n°2 à la Convention de l'Entente
Intercommunale portant sur l’exploitation de la cuisine centrale
de Bagneux et approbation des propositions émanant de la
Conférence des élus en date du 15 janvier 2019.
SECURITE :
M. METAIS Dossier n°16 : Convention Police Nationale/Police Municipale.
INFORMATIONS :
Dossier n°19 : Déclarations d’intention d’aliéner (DIA).
Dossier n°20 : Décisions prises par la Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du
CGCT. 3/4
DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DE l’ARTICLE L.2122-22 DU CODE
GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES :
2018_89 Porte de Malakoff - 4ème avance à CITALLIOS dans le cadre du mandat pour
les études préalables (Marché public n° 17-09)
2018_90 Cession d'un chariot élévateur Samsung
2018_91 Marché à procédure adaptée n° 18-20 relatif aux travaux de rénovation de
l'ancienne trésorerie - Lot 1 Désamiantage
2018_92 Contrat d'abonnement de partenariat avec wweeddoo
2018_93 Convention de mise à disposition de sales municipales
2018_94B Marché à procédure d'appel d'offres n° 18-19 relatif à la prestation
d'assurance "dommage aux biens et risques annexes"
2018_95 Sollicitation d'une subvention auprès de la région Ile-de-France pour le projet
de rénovation de deux courts de tennis à Malakoff
2018_96 Modification n° 1 au marché n° 18-03 relatif aux travaux de rénovation du
centre médical Henri Barbusse - Lot 5 "Peinture"
2018_97 Modification n° 1 au marché n° 18-10 relatif aux travaux du gymnase Yvon
Pinon - Lot n° 2 Chauffage - Ventilation - Climatisation - Plomberie
2018_98 Modification n°1 au marché n°18-10 relatif aux travaux du gymnase Yvon Pinon
- Lot n°2 - Chauffage, ventilation, climatisation, plomberie.
2019_01 Souscription d'un prêt à taux fixe de 500 000 euros auprès de la Banque
Postale - Contrat de prêt MON524326
2019_02 Souscription d'un prêt à taux fixe de 500 000 euros auprès de la Banque
Postale - Contrat de prêt MON524338EUR
2019_03 Marché à procédure adaptée n° 18-21 relatif au contrôle et à la maintenance
des jeux d'enfants
2019_04 Convention entre la Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM) des Hauts-
de-Seine et la ville de Malakoff relative à la mise à disposition de locaux de bureaux à
titre gracieux.
2019_05 Convention entre la ville de Malakoff et l'association « INZOUK » relative à la
mise à disposition de locaux de bureaux à titre gracieux. 4/4
2019_06 Modification n°4 au marché n°17-01 relatif à l'entretien et au dépannage des
portes, portails automatiques et rideaux métalliques
2019_07 Contrats de cession du droit d’exploitation de spectacles dans le cadre
de la programmation artistique de Malakoff en fête 2019.
2019_08 Marché à procédure d’appel d’offres n° 18-22 relatif aux services de location
d’autocars avec chauffeurs
2019_09 Modification n°1 au marché n° 18 -06 aux travaux d’extension, de mise en
accessibilité et de rénovation énergétique de l’école maternelle Paul Bert à Malakoff -
Lot 10 - Plomberie/CVC
2019_10 Convention entre la SAIEM Malakoff Habitat et la ville de Malakoff relative à
la mise à disposition d’un local à titre précaire et gracieux.
2019_11 Convention entre la ville de Malakoff et l’association « Scarabée, solidarités
citoyennes avec les réfugiés-e-s et les exilé-e-s » relative à la sous-mise à disposition
d’un local à titre précaire et gracieux.
2019_12 Marché à procédure adaptée n° 18-28 relatif aux travaux d'aménagement
pour la création d'un espace jeunesse à Malakoff.
2019_13 Convention de mise à disposition d’un local sis, 28 avenue du Maréchal Leclerc
à Malakoff, à intervenir entre l’Association « Les Restaurants du Cœur des Hauts de
Seine », la Commune de Malakoff et le CCAS de Montrouge.