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Déliberation - 45 d1469686670986
Document publié le Mardi 17 mai 2016 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 45 d1469686670986)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Sport,
Accusé de réception de la préfecture en date du mardi 17 mai 2016
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 38
Convocation du Conseil Municipal :
le 03/05/2016
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 13/05/2016
SEANCE DU 9 MAI 2016
Délibération n° D-2016-145
Subvention de fonctionnement - Associations sportives de
loisirs
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Alain GRIPPON, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Sylvette RIMBAUD, Monsieur Jacques ARTHUR, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Christine HYPEAU, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Madame Carole BRUNETEAU, Madame Marie-Chantal GARENNE, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Monsieur Sébastien PARTHENAY, Monsieur Romain DUPEYROU, Monsieur Simon LAPLACE, Madame Josiane METAYER, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Monsieur Christophe POIRIER, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Elodie TRUONG, Madame Nathalie SEGUIN, Madame Monique JOHNSON.
Secrétaire de séance : Simon LAPLACE
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Dominique JEUFFRAULT, ayant donné pouvoir à Monsieur Dominique SIX, Monsieur Eric PERSAIS, ayant donné pouvoir à Monsieur Sébastien PARTHENAY, Madame Agnès JARRY, ayant donné pouvoir à Monsieur Marc THEBAULT, Monsieur Guillaume JUIN, ayant donné pouvoir à Madame Jeanine BARBOTIN, Madame Yamina BOUDAHMANI, ayant donné pouvoir à Madame Christine HYPEAU, Madame Isabelle GODEAU, ayant donné pouvoir à Madame Nathalie SEGUIN
Excusés :
Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU. CONSEIL MUNICIPAL DU 9 mai 2016
Délibération n° D-2016-145
Direction Animation de la Cité Subvention de fonctionnement - Associations sportives de loisirs
Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la commission municipale compétente
Sur proposition de Monsieur le Maire
Au titre de l’année 2016 et dans la limite des crédits qui ont été ouverts au Budget, il est proposé d’allouer aux associations clubs de loisirs, affiliées à Niort Associations, les subventions annuelles dont les montants figurent dans le tableau ci-dessous.
Le calcul de ces subventions s’appuie sur des critères communs tels que :
- la prise en compte de tous les publics ;
- l’implication dans la ville et le lien social ;
- le respect du cadre de vie et de l’environnement.
A partir des éléments fournis par les associations sportives de loisirs, sur la base de ces critères, et au regard de l’instruction de l’Office du Sport Niortais, il vous est proposé de leur accorder les subventions de fonctionnement, au titre de la saison 2015 / 2016.
Les crédits nécessaires sont ouverts au budget de l’exercice.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjoint délégué à verser les sommes ainsi définies :
Associations Subventions 2016 en €
Association des Plongeurs de Niort et des Environs (APNEE) 1 450
Amicale des cyclos niortais 150
Espoir Futsal 79 300
Gardons le Rythme 600
Les Anneaux du marais 480
Les 12-14 Niort 500
Mille Bulles 500
Niort Endurance 500
Récréo 450
SA Souché Niort - Section Marche "Un Pas de Plus" 800 SA Souché Niort - Section VTT 150
Union Boule en Bois Inkermann 200
TOTAL 6 080 €
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 38
Contre : 0
Abstention : 6
Non participé : 0
Excusé : 1
Pour le Maire de Niort,
Jérôme BALOGE
L'Adjoint délégué
Signé
Alain BAUDIN