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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Héand.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 19 novembre 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Justice et droit,
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, à la mairie dans le respect des gestes barrières le :
MARDI 19 NOVEMBRE 2024 à 20 heures 30
Affiché le 13 novembre 2024
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 22 octobre 2024
DÉLIBÉRATIONS
1.Élaboration du PLUi : Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) – Présentation du PADD par Monsieur Gilles THIZY, Vice-Président en charge de la cohésion territoriales et de la stratégie foncière de Saint-Étienne Métropole 2. Réseaux : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2023 3. Réseaux : Adoption du rapport sur le prix et la qualité des services publics d’assainissement collectif et non collectif 2023
4. Marchés publics : Modification du contrat en cours d’exécution pour le marché de travaux du jardin d’enfants et de l’école publique, lot n° 2 – Avenant n° 6
5. Marchés publics : Modification du contrat en cours d’exécution pour le marché de travaux du jardin d’enfants et de l’école publique, lot n° 10 – Avenant n° 3
6. Marchés publics : Modification du contrat en cours d’exécution pour le marché de travaux du jardin d’enfants et de l’école publique, lot n° 11 – Avenant n° 2
7. Finances : Révision libre de l’attribution de compensation de la commune en investissement 8. Finances : Budget principal 2024 – Décision Modificative n° 1
9. Urbanisme : Projet îlot de Saint-Étienne – Autorisation donnée à EPORA pour la cession à B612 Promotion des parcelles cadastrées AI 260, AI 263, AI 264, AA 351, AA 352 et AI 271 situées rue de Saint-Étienne
10. Urbanisme : Projet îlot de Saint-Étienne – Autorisation donnée à la commune pour la cession à Saint-Étienne Métropole des parcelles cadastrées AI 258 et AI 266 situées rue de Saint-Étienne 11. Urbanisme : Projet îlot de Saint-Étienne – Autorisation donnée à la commune pour la cession à B612 Promotion des parcelles cadastrées AI 259 et AI 267 et les parcelles AI 268 et AI 269 du domaine public situées rue de Saint-Étienne
12. Urbanisme : Projet îlot de Saint-Étienne – Autorisation donnée à la commune pour l’acquisition auprès d’EPORA des parcelles cadastrées AI 261, AI 262, AI 265 et AI 270 situées rue de Saint-Étienne
13. Urbanisme : Cession emprise foncière à Saint-Étienne Métropole pour accès au futur EHPAD chemin de Champlas
14. Emploi – Insertion : Renouvellement convention avec le Département de la Loire pour la mise à disposition de locaux
15. Ressources humaines : Délibération autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité 16.Informations et questions diverses