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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 17 decembre 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Héand.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 17 decembre 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Jeunesse,
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, à la mairie dans le respect des gestes barrières le :
MARDI 17 DÉCEMBRE 2024 à 20 heures 30
Affiché le 11 décembre 2024
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 19 novembre 2024
INFORMATION
1. Chiffres des demandeurs d’emploi
DÉLIBÉRATIONS
1. Finances : Exécution du budget « principal » 2025 avant son vote – Autorisation de mouvementer les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent
2. Finances : Budget principal 2024 – Décision modificative n° 2
3. Finances : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Loire au titre de l’enveloppe de solidarité 2025
4. Marchés publics : Modification du contrat en cours d’exécution pour le marché de travaux du jardin d’enfants et de l’école publique, lot n° 4 – Avenant n° 4
5. Marchés publics : Modification du contrat en cours d’exécution pour le marché de travaux du jardin d’enfants et de l’école publique, lot n° 6 – Avenant n° 1
6. Marchés publics : Modification du contrat en cours d’exécution pour le marché de travaux d’isolation thermique dojo, salle gimondaise et salle ping-pong – Espace Jean Vernier – 1 rue de l’Avenir à Saint-Héand, lot n° 3 – Avenant n° 1
7. Marchés publics : Lancement d’une consultation d’un marché de prestations intellectuelles dans le cadre d’une étude pré-opérationnelle du site de l’ancien EHPAD de Saint-Héand 8.Réseaux – SIEL : Réalimentation de l’éclairage au 15 rue de Saint-Étienne (OP 28505) 9. Social : Approbation des propositions d’AXA France « assurance santé » et « dépendance communale » pour la commune de Saint-Héand
10.Ressources humaines : Délibération relative à la mission d’accompagnement au recrutement du Centre de Gestion de la Loire
11.Informations et questions diverses