Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 2023.07.25 Valide 1
Procès Verbal - PV CM 2025.04.15 valide
Procès Verbal - 2025.09.09 PV CM valide
Procès Verbal - 2025.06.24 PV CM valide
Procès Verbal - PV CM 2026.02.10 valide
Procès Verbal - PV CM 2022.11.08 valide
Procès Verbal - PV CM 2023.02.28 valide
Procès Verbal - 2025.07.29 PV CM valide
Procès Verbal - 2024.10.15 PV CM valide
Procès Verbal - PV CM 2023.11.28 valide 1
Procès Verbal - 2025.05.13 PV CM valide
Document publié le Mardi 13 mai 2025 par la commune de Sonnay.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025.05.13 PV CM valide)
Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Justice et droit,
Procès-Verbal du conseil municipal du mardi 13 mai 2025
Présents : MM. et Mmes Claude Lhermet, Angélique Fanget, Frédéric Finand, Sébastien Brasy, Yvon
Blondon, Brigitte Clutier, Didier Faye, Isabelle Joyet, Pierre-Marie Roche, Nathalie Chanaux.
Absents : Françoise Berthois, Stéphane Goncalves, Pascale Parmentier, Jonathan Vallet
Excusés : Elsa Mêlé (pouvoir à Brigitte Clutier),
Le conseil est ouvert à 20h30.
Secrétaire de séance : Brigitte Clutier
Approbation du PV du conseil municipal du 15 avril 2025 : une phrase à modifier (point 1 phrase : « Frédéric Finand demande à nouveau la convention avec ATC modifiée » : enlever « à nouveau) » et déplacer en fin de paragraphe.
Point 11 : « A noter qu’il était nécessaire de l’acquérir pour construire le local de la chaudière de l’école. » remplacer par : « l’acquisition de cette parcelle a permis la construction du local de la chaudière de l’école. »
1. Délibération pour contracter un prêt de 200 000€ avec le Crédit Mutuel pour achat maison
Balansard.
Présentation des 4 offres de financement proposées ; le Crédit Mutuel propose la meilleure offre
Vote : Pierre-Marie Roche ne prend pas part au vote car il est sociétaire au Crédit Mutuel.
Contre : Nathalie Chanaux
Pour : les autres membres présents. Adopté.
2. Délibération pour ligne de trésorerie de 500 000€ avec la Caisse d’Epargne.
Ligne de crédit ouverte disponible selon les besoins de trésorerie pour la préparation et le début des
travaux de la zone Giraud. Si le crédit n’est pas utilisé, seuls les frais de dossier sont facturés à la
commune (environ 600 €). Il est important de bloquer l’emprunt au moment où les taux sont
intéressants. Le taux d’intérêt est de 2,43%/an (taux variable court terme) + 0,68% de marge
Vote : adopté à l’unanimité.
3. Subvention au Sou des Ecoles pour la classe de mer.
Proposition d’une subvention de 2000€ de la part de la commune sur un total séjour de 15501€.
Participation des parents à hauteur de 100€ / enfant.
D’autres subventions ont été demandées. Le Sou des écoles paiera le solde.
Vote : Adopté à l’unanimité.
4. Délaissé de voirie : non traité (pièces en attente chez le notaire)
5. Questions diverses :
- Nathalie Chanaux : Demande un passage piéton sur le dos d’âne en face du cimetière ?
- Frédéric Finand demande le renvoi du budget finalisé voté lors du dernier conseil. - Réunion de travail sur le PLUI le 10 juin à 20h30.
Le Conseil municipal est levé à 21h06.
Le Maire La secrétaire
Claude LHERMET Brigitte CLUTIER