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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Fresnois-la-Montagne.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 10 16 pv signe)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
PROCES-VERBAL DE SEANCE
Séance du 16 octobre 2025 à 20 heures 30 minutes
Salle du Conseil Municipal
Quorum : 10
Présents : Jean-Luc THOMAS, Jacques POIGNON, David MAILLET, Véronique DELAVELLE, Lucie SIMONIN, Rémi PARDIEU
rocuration :
Armelle LENDROIT donne procuration à David MAILLET
Alexandre COLLIGNON donne procuration à Jean-Luc THOMAS
David BOUDET donne procuration à Jacques POIGNON
Absents Excusés : Emile CILAS, Alexandre COLLIGNON, David BOUDET, Armelle LENDROIT
Secrétaire de séance : M. Rémi PARDIEU
Président de séance : M. Jean-Luc THOMAS
01. Élection du secrétaire de séance
Le secrétaire de séance est désigné au début de chacune des séances du conseil municipal. M. Rémi PARDIEU est élu secrétaire de séance.
9 VOTES FAVORABLES: Adoptée à l'unanimité
02. Approbation du compte rendu de la séance du 28 août 2025
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal donne un avis favorable.
9 VOTES FAVORABLES : Adoptée à l'unanimité
03. CD54 - Convention viabilité hivernale
Monsieur le Maire donne lecture de la convention de gestion du domaine routier en période hivernale entre le Département de Meurthe-et-Moselle et la Commune.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve la signature de la convention.
9 VOTES FAVORABLES : Adoptée à l’unanimité
Mairie de Fresnois-la-montagne 4. Remboursement de frais liés à une avance d'achat
Monsieur le Maire informe que Mme Léa THOMAS a avancé la somme de 95,98 euros pour un achat pour le compte de la Mairie.
Cet achat concerne l'acquisition de 2 filets de foot, pour un montant total de 95,98 euros TTC, mis en place pour les animations lors de l'inauguration des travaux de requalification de l’entrée sud du village et des abords du cimetière, et ceci, dans la mesure où le site de vente n'accepte pas les règlements par mandat administratif.
I! convient de rembourser cet achat à Mme Léa THOMAS, avec à l’appui le justificatif de l'achat précité.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents :
- APPROUVE le remboursement de cette avance d'achat
- AUTORISE Monsieur le Maire à émettre un mandat de 95,98 euros au profit de Mme Léa THOMAS sur présentation d’un justificatif
= AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document y afférent.
9 VOTES FAVORABLES : Adoptée à l'unanimité
6. Questions diverses
La distribution de sapins pour l’embellissement du village à Noël est reconduite pour 2025.
Madame la sous-préfète est attendue le jeudi 6 novembre 2025 à 14h00 pour une visite du village et aborder quelques sujets techniques.
La cérémonie du 11 novembre est prévue à 18h30 au cimetière.
Fin de séance : 22H00
Fait à Fresnois-la-Montagne
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Rémi PARDIEU Jean-Luc THOMAS
+ AE a,
Mairie de Fresnois-la-montagne