Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2020 06 02 pv signe
Procès Verbal - 2021 02 05 pv signe
Procès Verbal - 2021 05 10 pv signe
Procès Verbal - 2020 07 10 pv signe
Procès Verbal - 2024 02 27 pv signe
Procès Verbal - 2024 01 16 pv signe
Procès Verbal - 2023 07 25 pv signe
Procès Verbal - 2023 11 25 pv signe
Procès Verbal - 2023 06 09 pv signe
Procès Verbal - PV du CM du 25 05 2020 signé
Procès Verbal - 2020 05 25 pv signe
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Fresnois-la-Montagne.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2020 05 25 pv signe)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
PROCES-VERBAL DE SEANCE
Séance du 25 mai 2020 à 20 heures 30 minutes
salle rue rambeurt
Présents :
M. BOUDET David, M. CILAS Emile, M. COLLIGNON Alexandre, Mme DELAVELLE Véronique, Mme LENDROIT Armelle, M. MAILLET David, M. PARDIEU Rémi, M. POIGNON Jacques, Mme SIMONIN Lucie, M. THOMAS Jean-Luc
Procuration(s) :
M. VERGONI Luc donne pouvoir à M. PARDIEU Rémi
Excusé(s) :
M. VERGONI Luc
Secrétaire de séance : Mme LENDROIT Armelle
Président de séance : Mme DELAVELLE Véronique
1 - INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
2 - ELECTION DU SECRETAIRE DE SEANCE
La secrétaire de séance est désignée au début de chacune des séances du conseil municipal.
Mme LENDROIT Armelle est élue secrétaire de séance.
Les deux assesseurs sont : M. POIGNON Jacques et M. PARDIEU Rémi.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
3 - ELECTION DU MAIRE
M. THOMAS Jean-Luc est élu Maire de la commune de Fresnois-la-Montagne VOTE : Adoptée à l'unanimité
4 - DETERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l’article L.2122-4, L2122-7 et
L.2122-7-7 du CGCT.
Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce
nombre puisse excéder 30 % de l’effectif légal du conseil municipal ;
Le conseil municipal,
Après en avoir délibéré, décide la création de 3 postes d’adjoints.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
Sous la présidence de M. THOMAS Jean-Luc
5 - ELECTION DES ADJOINTS
M. POIGNON Jacques est désigné 1€ adjoint.
M. MAILLET David est désigné 2ÈME adjoint.
M. COLLIGNON Alexandre est désigné 3èME adjoint.
Mairie de Fresnois-la-montagneVOTE : Adoptée à l'unanimité
Sous la présidence de M. THOMAS Jean-Luc
6 - LECTURE DE LA CHARTE DES ELUS
5 Fait à Fresnois-La-Montagne le 26 mai 2020.
Le Maire,
Jean-Luc THOMAS
É Ha Je
Mairie de Fresnois-la-montagne