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Document publié le Mardi 16 janvier 2024 par la commune de Fresnois-la-Montagne.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 01 16 pv)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL
PROCES-VERBAL DE SEANCE
Séance du 16 janvier 2024 à 20 heures 30 minutes
Salle du Conseil Municipal
Quorum : 7
Présents : Mmes Véronique DELAVELLE, Lucie SIMONIN, MM. Jean-Luc THOMAS, Jacques POIGNON, David MAILLET, Alexandre COLLIGNON, David BOUDET
Procuration(s) :
Emile CILAS donne procuration à Jean-Luc THOMAS
Armelle LENDROIT donne procuration à David BOUDET
Rémi PARDIEU donne procuration à David MAILLET
Absent(s) :
Excusé(s) :
Mme Armelle LENDROIT, MM. Emile CILAS, Rémi PARDIEU, Luc VERGONI
Secrétaire de séance : M. David MAILLET
Président de séance : M. THOMAS Jean-Luc
01 - Élection du secrétaire de séance
Le/la secrétaire de séance est désigné(e) au début de chacune des séances du conseil municipal. M. David MAILLET est élu secrétaire de séance.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
02 — Approbation du procès-verbal du 28 novembre 2023
Monsieur le Maire soumet aux membres du conseil municipal le compte rendu du 28 novembre 2023
VOTE : Adoptée à l'unanimité
03 — Recensement
Les opérations du recensement partiel de la population auront lieu du 18 janvier 2024 au 17 février 2024 et leur organisation relève de la responsabilité de M. le Maire.
A cet effet, l'INSEE accorde à la collectivité une participation financière de 779 euros pour 2024, qui sera utilisée pour rémunérer les personnels affectés au recensement des logements et habitations. ll convient de recruter un agent recenseur M. Gilles ADAM et nommer un coordonnateur d'enquête Mme Nathalie MAURICE, agent de la collectivité.
La rémunération brute de l'agent recenseur s’élève à 1000 euros
Le coordonnateur d'enquête bénéficiera au choix de l'assemblée délibérante : - D'une décharge partielle de ses fonctions et gardera sa rémunération habituelle, - D'un repos compensateur équivalent aux heures consacrées aux opérations de recensement, - D'heures supplémentaires où complémentaires
- D'une augmentation de son régime indemnitaire
Mairie de Fresnois-la-montagne 04 — Questions diverses
- Demande de diagnostic sur l'accessibilité dés bâtiments rue Rambeurt. Devis de 800 euros HT soit 960 euros TTC.
Fin de séance : 21h36
Le secrétaire de séance Fait à Fresnois-La-Montagne Le Maire,
Mairie de Fresnois-la-montagne