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Conseil Municipal - 20241122
Conseil Municipal - 20240517
Document publié le Dimanche 9 juin 2024 par la commune de Tudeils.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20240517)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
IE
'7â'
REPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMLJNE DE TUDEILS
pRocÉs-vpRsAl DE ra sÉeNcr DU fi Mtrzo24
Ordre du iour :
i Désignation du secrétaire de séance
) Approbation du procès-verbal de la séance du l3 avrit 2024
D Subventions aux associations
) Etude du système de chauffage de la Salle Polyvalente
P Menuiseries de la sacristie de I'Eglise
) Voirie communale d'intérêt non communautaire de la route de I'Auzelou
) Poste d'adjoint technique
) Elections Européennes : organisation du scrutin du 9 juin 2024
! Affaires diverses
Yoldnls : l0 Pour : l0 Contre : 0 Abslenliüt : 0
Monsieur le Maire presente les dossiers de demandes de subventions au titre de I'année 2024 et propose la répartition ci-dessous, en précisant qu'un montant global de I 900.00 € a été inscrit au budget primitif 2024, à I'article 65748.
Le Conseil Municipal. après en avoir délibéré et à I'unanimité des membres présents et representés :
- ALLOUE les subventions aux associalions au litre de I'année 2024 comme suit :
Convocation Le \3105/2024
Membres en
exercice
Le Conseil Municipal de la commune de Tudeils dûment convoqué, s'esl réuni le l7 mai ?024. à 20 h 30 en session ordinaire à la Mairie de Tudeils. sous la Presidence de Monsieur Michaêl SCHULLER. Maire.
Présents
Excusés
Proc urâtions
7
I
3
Presents : Mesdames Brigitte DALLOYAU, Claire DECHAMPS et Carole
PERISSON; Messieurs Michaël SCHULLER, Jean-Paul CHAPPOUX, Philippe ROCHE et Florent MARBOT.
Absents excusés : Monsieur Christophe DELOUCHE
Procurâtions: Monsieur Joël BERGOIN à Monsieur Jean-Paul
CHAPPOUX. Monsieur Frédéric POUGET à Madame Brigifte
DALLOYAU. Monsieur Vincenl RIGAU-JOURJON à Madame Claire
DECHAMPS.
Secrétaire : Madame Brigitte DALLoYAU
Ligue contre le cancer 80€ APAJH enfants handicapes 50€
ADAPAC Brive 50€ Foyer rural de Tudeils 200 €
Donneurs de sang Beaulieu / Altillac 120 € Lou Truffadour Nonards 50€
Association sportive scolaire Puy d'Arnac 200 € Têtes Blanches idées vertes Beaulieu 50€
Association sportive scolaire Nonards 200 € Rider Cafoulière Team 50€
Comice Agricole cantonal 250 € 60€
Croix Rouge unité locale Midi Corrézien 80€ SOS Violences conjugales t50 €
Foyer socio-éducatif du collège de Beaulieu 160 €
ils ,7 Page I sur 4
Df LIBER.{TION 202{-22 : StTBYENTIOIiS AtiX ASSOCI.\TIONS BtTDGET PRI}IITIF 202{
Sociélé de chasse de Tudeils E
'7à,'
REPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMTJNE DE TUDEILS
pnocÉs-vpnsAl DE r-a sÉaNcr DU l7 MAr 2024
- DOIYNE pouvoir à Monsieur le Maire pour prendre toutes les mesures nécessaires à I'exécution de la
présente déliberation.
Certifiée exécutoire le 17 mai2024
Transmise en sous-Préfecture le 20 mai 2024
Publiée le 20 mai 2024
Monsieur le Maire cenifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu'il peut fâire I'objet d'un recours auprès du Tribunal administmtif de Limoges dans un délai de 2 mois à compter de sa publication et de sa transmission aux services de I'Etal.
DELIIIER^'[lON 202{-23 : ETL DE POtrR LI RINIPl.Â(]EMEN l- Dt §\ STEMT- DE CHAtrl-FA(;l DE L,{ S,\L I-E PoI,\'\"\I,ENTf
Yotants : l0 Pour : l0 Contre : 0 Abstention:0
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la nécessité de réaliser une étude afin d'envisager le remplacement du système de chauffage de la Salle Poly,rralente par un système plus performant et plus économique.
Monsieur le Maire présente à l'assemblée les deux offres reçues :
- Par le bureau d'études DEJANTE, pour un montant de 2800,00 € HT soit 3360,00€ TTC,
- Par le bureau d'éludes HORUS, pour un montant de 2700.00 € HT soit 3 240,00€ TTC.
Après en avoir délibéré et à la majorité des membres presents et reprcsentés, le Conseil Municipal :
- ACCEPTE le devis de l'entreprise HORUS pour un montant de 3 240,00 TTC,
- INDIQUE que le montant de cette étude sera autofinancé en totalité,
- DONNE pouvoir à Monsieur le Maire pour prendre toutes les mesures nécessaires à l'exécution de la pÉsente déliberation.
Cenifiée exécutoire le l'l mai 2024
Transmise en sous-Préfecture le 20 mai 2024
Publiée le 20 mai 2024
Monsieur Ie Maire certifie, sous sa responsabilité. le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu'il peut faire l'objet d'un
recours auprès du Tribunal administratifde Limoges dans un délai de 2 mois à compter de sa publication et de sa transmission
aux services de I'Etat.
D[.LIBERATION 202.1-2.1 : l\IF.NtTISIIRIES l)I] LA SAC RISTIE l)li L'f cLISE
Volanls : l0 Pour : l0 Conte ; 0 Abstention:0
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la nécessité de remplacer les menuiseries bois des fenêtres de la Sacristie de l'Église. Dans le cadre d'une cônsultation libre, la commission bâtiments a sollicité des entreprises de menuiserie afin d'obtenir différentes offies nécessaires à Ia décision du Conseil Municipal.
Monsieur le Maire présente ensuite à l'assemblée les deux offtes reçues :
- Entreprise BROUSSE Bernard et fils, pour un montant de 3 095,72 € HT soit 37 t4,86€ T"fC,
- EIRL DELPY Valentin, pour un monrant de 2 940,00 € HT soit 3 528,00€ TTC.
Le Conseil Municipal. après en avoir déliberé et à la majorité des membres présents et représentés :
- ACCEPTf, le devis de l'entreprise EIRL DELPY Valentin pour un montant de 3 528,00€ TTC,
- INDIQUE que le montant des travaux sera autofinancé en totalité,
- DONNE pouvoir à Monsieur le Maire pour signer tous les documents liés à cet investissement et pour prendre toutes les mesures nécessaires à l'exécution de Ia présente déliberation.
Certifiée exécutoire le 17 mai 2024
Transmise en sous-Préfecture le 20 mai 2024
Publiée le 20 mai 2024
Monsieur le Maire certi6e. sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu'il peut faire I'objet d'un recours auprès du Tribunal administratifde Limoges dans un délai de 2 mois à compter de sa publication et de sa ransmission aux services de l'Etat.
Page 2 sur 4 ils çy F-3t
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REPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE TUDEILS
pRocÉs-vrnsAl DE la sÉaNce DU n MAtzoz4
DIILIBnRATI()N 202.1-25 : VOIRIE COITMtiNALE D'IITERET NON COIIIlll- NALrlAlRE l)E LA ROUTE DE L'AI,'ZEL0T
Yolqnts : l0 Pour : 10 Conlre : 0 Abslenlion:0
Monsieur le Maire rappelle à I'assemblée que la voirie communale d'intérêt non communautaire de la route de I'Auzelou n'a pas fait l'objet de lravaux d'entretien depuis de nombreuses années et qu'en conséquence, elle nécessite une réfection sur une longueur d'environ 550 mètres linéaires.
Afin de maintenir cette route dans un état satisfaisanl et d'améliorer et de sécuriser la circulation des véhicules et des usagers I'empruntant. la commission voirie a donc établi un cahier des charges définissant le détail des trâvâux à réaliser. Dans le cadre d'une consultation libre, plusieurs entreprises spécialisées ont été sollicitées pour oblenir différentes offres nécessaires à la décision du Conseil Municipal.
Après analyse des différentes offres techniques envisageables, la commission a oplé pour le devis de l'entreprise
VEYSSIERE Julien TB présentant le meilleur rapport travaux effectués/coût de realisation.
Le montant des dépenses se décompose comme suit :
-Travaux de tenassement, préparation du support avant enduits :
-Revêtement de la chaussée par enduit pré gravillonné :
Le Conseil Municipal, après en avoir déliberé et à I'unanimité des membres présents et representés :
- DECIDE de retenir l'entreprise VEYSSIERE Julien TP pour la Éalisation des travaux. - SOLLICITE une subvention du Département de la Corrèze,
- ARRÊTE le plan de financement ci-après : -Dépenses 31 669.80 € TTC
-Recettes : - subvention du Département 6 250.00 €
- Autofinancement 25 419.80 €
- DONNE tout pouvoir au Maire pour signer le devis et pour prendre toutes les mesures nécessaires à I'exécution de la présente délibération.
Certifiée exécutoire le l7 mai 2024
Transmise en sous-Préfecture le 20 mai 2024
Publiée le 20 mai 2024
Monsieur le Maire cenifie, sous sa responsabililé. le caractère exécutoire de cet acte. et informe qu'il peut faire l'objet d'un
recours auprès du Tribunal adminisüatifde Limoges dans un délai de 2 mois à compter de sa publication et de sa transmission
aux services de l'Etat.
POSI'i. t)'.\t),t()l\ l- T[.( H\lQt Il
Le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés, donne son accord de principe pour la création d'un poste d'adjoint technique pour le ménage des bâtiments communaux et du centre de loisirs si la Communauté de Communes souhaite nous confier cette tâche. Ce point sera débattu lors d'une prochaine séance du Conseil Municipal.
Ial-la( t lO\s Et R()l'l:UNNLS : ()R(;A\ls,\ I IO\ l)t s( Rt I l\ l)tr 9.lL lN 202'l
Le tableau des permanences a été validé et sera envoyé au membres du Conseil Municipal et à tous les participants.
Seront pÉsents à I'ouverture et à la fermeture du bureau: Mesdames Carole ALAIN (secÉtaire) et Carole PERISSON, messieurs Michaël SCHULLER, Jean-Paul CHAPPOUX et Philipe ROCIIE.
1r 349.50 € HT.
l5 042.00 € HT.
T.V.A20% 5 278.30 €
Coût totâl : 31 669.80 € TTC
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COMMI.INE DE TUDEILS
PROCÉS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 17 |/.AT2024
,\Ft-.\ I RLS t)I v E ttsES
) Marctp fouminne d'électicie propose par la FDEE.
! Réflechir à l'ocaoi d'une subvention pour I'association "Pupilles orphelins entâide" au 8P2025.
La secrétaire.
Brigitte DALLOYAU
ae''z'r
La séance est levee à 23h05
Le Maire,
Michaël SCHULLER
Voles: 10 Contre
Pour 0 Abstensions 2 Madume Claire DECHAMPS Monsieur Yincent RIGA U-JOURJON
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