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Document publié le Mardi 15 janvier 2019 par la commune de Teil.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 15 janvier 2019 FR 342?1715511482)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Économie et finances,
LE TEIL, le 23 janvier 2019
Ile TeiL ie Maire / Adjoints / Délégués Conseillers Municipaux (envoi par mail) D.GsS / Directrice Cabinet
Centre Technique Municipal
La Tribune / Le Dauphiné
Affichage interne / Minutier
C.C.M (par mail après le CM)
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 15 JANVIER 2019 à 18 H 00
Présents : MM Bresolin, Chabaud, Darcourt, Delhomme, Diatta, Durand, Fabre, Faïsse, Garreaud,
Griffe, Guillot, Mazellier, Michel, Noël, Peverelli, Saez, Ségueni, Tolfo.
Excusé(s) : MM Butot, Chambert, Cotta, Dolard, Galamien, Jouve (pouvoir à Tolfo), Michelon,
Monge (pouvoir à Delhomme), Roche, Schmitt.
Absent non excusé : Mr Carichon.
Secrétaire : Mr Noël.
Préambule :
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du Mardi 11 décembre 2018.
- Désignation du secrétaire de séance : Bernard NOEL.
- Compte rendu de la séance du conseil municipal du 11 décembre 2018 approuvé à l’unanimité.
©. PEVERELLI
En préambule, je tiens à vous souhaiter mes meilleurs vœux pour cette nouvelle année.
I - Finances
1 - Décisions Modificatives - Budgets Principal, Eau. Assainissement
Conformément à l’article L 1612-11 du code général des collectivités territoriales, dans le délai de vingt et un jours suivant la fin de l'exercice budgétaire, le Conseil Municipal peut apporter au budget les modifications permettant d'ajuster les crédits de la section de fonctionnement pour régler les dépenses engagées avant le 31 décembre et inscrire les crédits nécessaires à la réalisation des opérations d'ordre de chacune des deux sections du budget ou entre les deux sections.
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Hôtel de ville - BP 80051 - 07402 LE TEIL CEDEX - tél. : 04 75 49 63 20 - fax : 04 75 52 20 92
[ www.mairie-le-teil.fr © communeleteil07 A @communeleteil Considérant la nécessité de faire des ajustements de crédits sur les trois budgets, il est proposé de procéder au vote de décisions modificatives.
Vote à l’unanimité
2 - Questions Financières Diverses
Vote à l’unanimité
©. PEVERELLI
Le Conseil municipal est terminé, nous étions obligés de passer ces deux délibérations aujourd’hui.
Les prochains conseils : le 11 février pour le Débat d’Orientation Budgétaire et le 08 avril pour le Budget.
O. PEVERELLI
Comme toutes les communes de France, nous avons été sollicités pour mettre en place le débat national que souhaite le gouvernement. Bien sûr, nous mettrons à disposition les salles s’il y a des
demandes.
Mais nous n’avons pas vocation à lorganiser. Nous avons ouvert début décembre la salle du conseil municipal pour les personnes qui souhaitaient s’exprimer. Aujourd’hui le cahier de doléances est toujours ouvert et nous continuons à recevoir des personnes. Toutes les doléances seront transmises à l’Association des Petites Villes de France.
Pour le débat, nous préférons que ce soit la Préfecture qui l’organise si elle le souhaite. C’est assez complexe. Débattre sur quoi ? Il y a 32 questions. N’hésitez pas à vous exprimer.
B. NOËL
C’est très bien que le cahier soit à disposition. Pour l’organisation du débat, ce n’est pas la compétence des communes et ce n’est en effet pas à nous de l’organiser.
P. TOLFO
Je suis d’accord, on doit être facilitateur dans l’organisation du débat.
B. NOËL
Un autre débat sera important, celui lié aux élections européennes.
©. PEVERELLI
Je rappelle les vœux de la commune le 25 Janvier à 19h dans la salle Paul Avon.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18h20.
*k *
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