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Conseil Municipal - cm 28 septembre 2015
Arrêté - DEC 322 CONVENTION MAD SALLE DULCIE SEPTEMBER 26 S
Conseil Municipal - cm 26 septembre 12
Document publié le Mercredi 26 septembre 2012 par la commune de Nangis.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 26 septembre 12)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Eau et assainissement, Justice et droit,
c c o o n ns s e e i i l l m m u u n n i i c c i i p p a a l l
mercredi 26 septembre 2012 à 20 h 30 espace culturel - salle Dulcie September
ordre du jour
Lecture du procès-verbal de la dernière séance du conseil municipal en date du 27 juin 2012
Décisions prises dans le cadre de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Secrétariat général
2012/SEPT/085 - Modification de la délibération n°2008/022 du conseil municipal en date du 21 mars 2008 – Détermination du nombre d’adjoints
au maire
2012/SEPT/086 - Installation d’une nouvelle conseillère municipale : VALOT-SELLIER Christelle
2012/SEPT/087 - Installation d’un nouveau conseiller municipal : Alban LANSELLE
2012/SEPT/088 - Installation d’une nouvelle conseillère municipale : Rose-Marie DUCQ
2012/SEPT/089 - Installation d’un nouveau conseiller municipal : Gilbert DELAVEAU
2012/SEPT/090 - Nomination de Christiane LECERF, conseillère municipale, au poste d’adjointe au maire
2012/SEPT/091 - Nomination de Pierre-Alain CARRE, conseiller municipal délégué, au poste d’adjoint au maire
2012/SEPT/092 - Modification de la délibération n° 2008/025 du conseil municipal en date du 31 mars 2008 – Détermination du nombre de
postes de conseillers municipaux délégués
2012/SEPT/093 - Approbation du projet d’extension de périmètre de la Communauté de Communes de la Brie Nangissienne à la commune de
FONTAINS
Service culturel
2012/SEPT/094 - Signature d’une convention en faveur des Lieux d’Expressions Culturelles et Artistiques (L.E.C.A.) entre le Département représenté
par le Conseil Général de Seine-et-Marne et la commune de Nangis pour l’obtention d’une subvention – Années 2012-2013-2014
Médiathèque
2012/SEPT/095 - Convention de partenariat pour la conservation partagée des documents pour la Jeunesse en Ile-de-France entre le Département
de Seine-et-Marne représenté par le Président du Conseil Général et la Commune de Nangis
Service des ressources humaines
2012/SEPT/096 - Autorisation de principe pour le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin
lié à un accroissement temporaire et saisonnier d’activité
2012/SEPT/097 - Autorisation de principe pour le recrutement d’agents contractuels de remplacement
2012/SEPT/098 - Dérogation aux modalités de prise en charge des frais de déplacements aux agents territoriaux prévus par délibération du
conseil municipal n°2008/149
2012/SEPT/099 - Echelon spécial de l’échelle 6 – catégorie C (hors filière technique)
2012/SEPT/100 - Création d’un poste de rédacteur à temps complet
Service financier et juridique
2012/SEPT/101 - Renouvellement de l’adhésion au Fonds de Solidarité Logement (F.S.L.)
2012/SEPT/102 - Subvention exceptionnelle à l’association de l’Amicale Bouliste au titre de l’année 2012
2012/SEPT/103 - Avis de la commune sur le rapport d’activité 2011 du marché public d’approvisionnement de Nangis – Lombard et Guérin
2012/SEPT/104 - Subvention d’équilibre au bénéfice du budget annexe de l’assainissement pour l’année 2012
2012/SEPT/105 - Protocole d’accord transactionnel entre la commune de Nangis et la Sté Cari
2012/SEPT/106 - Convention d’ouverture de crédit à conclure avec le Crédit Agricole Brie Picardie
Services techniques
2012/SEPT/107 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement pour l’exercice 2011
Service urbanisme
2012/SEPT/108 - Retrait de la délibération du conseil municipal n°2012/JUIN/065 en date du 28 juin 2012 ayant pour objet « Majoration des
droits à construire : Modalités de consultation du public »
Questions diverses
Note d’information : mise à disposition d’un adjoint technique de 2e classe à temps complet auprès de la Caisse des Ecoles de Nangis
Le maire,
Philippe DELANNOY
Les séances du conseil sont publiques