Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberation CM 30 11 22
Conseil Municipal - Affiche Cm 11 04 23
Conseil Municipal - CM 17.12.2025 AFFICHE
Conseil Municipal - Affiche Cm 22 09 22
Ordre du Jour - Affiche Ordre du Jour CM 07.02.2024 4
Conseil Municipal - Affiche Cm 10 fevrier 2022
Conseil Municipal - affiche cm 9 novembre 2015
Ordre du Jour - affiche ORDRE DU JOUR du 14.11.2016
Conseil Municipal - Affiche Cm 15 12 22
Procès Verbal - PV 30 11 22
Conseil Municipal - Affiche Cm 30 11 22 Modifiee
Document publié le Mercredi 30 novembre 2022 par la commune de Nangis.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche Cm 30 11 22 Modifiee)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Eau et assainissement, Humanitaire,
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 30 novembre 2022 à 19h30 à la salle Dulcie September
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la dernière séance du conseil municipal en date du 22 septembre 2022. Décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales du n°145 au n°226. Conventions signées par le maire du n°191 au n°271.
FINANCES
• Décision modificative troisième du budget principal - exercice 2022
• Décision modificative troisième du budget centre aquatique – exercice
2022
• Décision modificative première du budget Eau Potable - exercice 2022
• Décision modificative première du budget Assainissement - exercice
2022
• Tarifs Etudes surveillées au 1er janvier 2023
• Tarifs accueil Pré et post scolaires et restauration municipale au 1er
janvier 2023
• Détermination du coût de la scolarisation d’un élève - année scolaire
2021-2022
• Attribution d’une subvention au bénéfice de l’association « La vie
dans la ville »
• Accord de principe garantie d’emprunt MON LOGIS pour la
construction de la future caserne de gendarmerie
• Acquisition terrain EPFIF parcelle ZP 70 de 18 959 m2 sise lieudit « Le
moulin d’auvergne » dans le périmètre de la ZAC de la Grande Plaine
• Acquisition à l’EPFIF d’un lot de 25 000 m2 lieudit « Le buisson » sur
le site de la ZAC de la Grande Plaine pour la construction d’un
équipement sportif
• Tarifs 2023 Redevance d’occupation du domaine RODP
• Modalités de partage de la taxe d’aménagement avec la Communauté
de Communes Brie Nangissienne
EDUCATION
• Séjour vacances - définition des catégories de quotient familial et de
la participation des familles
URBANISME
• Résiliation de la concession d’aménagement de la ZAC de
la Grande Plaine
• Avenant à la convention d'intervention foncière avec
l'EPFIF
• Rétrocession à la Ville des voiries de TMH - rue Romain
Rolland et Anatole France
DIRECTION GENERALE
• Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
• Convention financière relative à la participation des frais
de fonctionnement des équipements sportifs entre le
syndicat intercommunal pour le fonctionnement des
établissements du premier cycle du second degré du
secteur de Nangis (SIVOS) et la commune de Nangis
pour l'exercice 2022
COMMERCE ET ARTISANAT
• Avis sur les demandes de dérogations au repos dominical
pour l’année 2023
RESSOURCES HUMAINES
• Fixation du taux de promotion pour les avancements de
grades du cadre d'emplois des chefs de service de police
municipale
• Organisation du recensement de la population –
désignation des coordonnateurs - recrutement et
rémunération des agents recenseurs vacataires
• Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des
Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de
l’Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.) – mise en
conformité
Question(s) diverse(s)
Question(s) orale(s)
Les séances du conseil municipal sont publiques Le maire, Nolwenn LE BOUTER