Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Affiche Cm 23 juin 2022
Conseil Municipal - AFFICHE cm 26 janvier 2015
Conseil Municipal - affiche cm 9 novembre 2015
Conseil Municipal - Affiche Cm 30 11 22 Modifiee
Conseil Municipal - Affiche Cm 13 avril 2022
Procès Verbal - Affiche
Conseil Municipal - Affiche Cm 23 mars 2022 1
Conseil Municipal - cm 10 juin 13
Conseil Municipal - affiche cm du 29 septembre 2022
Compte-Rendu - CR Sommaire 8 fevrier 2022@signe
Conseil Municipal - Affiche Cm 10 fevrier 2022
Document publié le Jeudi 10 février 2022 par la commune de Nangis.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche Cm 10 fevrier 2022)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 10 février 2022
à 19h30 à la salle Dulcie September
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la dernière séance du conseil municipal en date du 13 Décembre 2021. Décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales du n°206 au n°250.
Conventions signées par le maire du n°274 au n°301.
FINANCES
Avance sur cotisation annuelle de la commune de Nangis au profit du SICPAN
URBANISME
Avis sur le projet CHIMIREC - exploitation d'une installation de collecte, de tri, de transit, et de regroupement de déchets d'activités économiques
Convention de servitude avec ENEDIS – implantation d’un poste de transformation de courant électrique - parcelle communale RD 201
DIRECTION GENERALE / PETITES VILLES DE DEMAIN
Notification adhésions de communes au SDESM
Proposition d’un représentant au sein du SMEP (Syndicats Mixte d’Etudes et de Programmation) Proposition d’un représentant au sein de la commission Aménagement de l’espace au sein de la Communauté de Communes de la Brie Nangissienne
Signature du Contrat de Sécurité
Acquisition d’un bâtiment (30 avenue Molière)
RESSOURCES HUMAINES
Création de postes
Question(s) diverse(s)
Question(s) orale(s)
Les séances du conseil municipal sont publiques Le maire, Nolwenn LE BOUTER