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Document publié le Vendredi 5 janvier 2024 par la commune de Royat.
Lien du pdf (unknown - D2024 009 Rapport dOrientations Budgetaire 2024)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Union Européenne,
D2024-009
rerJaLrQUE fr-^lrç^§E
EXTRAIT DU REGISTRE DES DEL!BERAT]ONS
L'on deux mil vingt-quotre, le treize du mois de mars, à dix-huit heures, le Conseil municipol de lo
commune de ROYAT, dument convoqué, s'est réuni en session ordinoire en mairie de Royat, sous
lo présidence de M. Mdrcel ALEDO, Moire de Royot.
Dote de convocotion : 5 mors 2024
Etoient présents : MM. ALEDO Morcel, LUNOT Jeon-Pierre, BIGOURET-DENAES Christine, AUBAGNAC Michel, GAZET André, JOURDY lsobelle, MEYER Jeon-Luc, CELSE Jeon-Louis, BUONOCORE locqueline, JALLEY Philippe, SOLELIS Vérène, CANAVEIRA Antonio, ASUNCION Fernond, BELZANNE Arnoud, COURNOL Stéphone, MAHE Lucie, BERNETIE Christion, JOUFFRET Philippe, MERCTER Sophie
Procurotions : M. Aloin DOCHEZ ù M. André GAZET
Mme Morie-Anne )ARLIER à Mme Christine BIGOURET-DENAES
Mme lsobelle COQUEL à Mme Vérène SOLELIS
Mme Annie CHAUMETON à M. MorcelALEDO
Mme Géroldine MINGUET à M. Jeon-Louis cELsE
Mme Virginie MICHEL à M. Stéphone COURNOL
Mme Delphine LINGEMANN à M. Jeon-Pierre LUNOT
M. BTUnoTIRADON à M. Michel AUBAGNAC
Lesqueb forment lo mojorité des membres en exercice et peuvent délibérer voloblement en
exécution de l'orticle L2727-27 du Code Général des Collectivités Territorioles.
Nombre de membres en exercice : 27
Nombre de membres présents: 79
Nombre de suffrooes exorimés: 27 dont I procurotions
Le Moire oyont ouvert lo séonce etfait l'oppel nominol, il o été procédé, en conformité ovec l'article
L 2721-75 du Code Général des Collectivités Territorioles, à l'élection d'un secrétoire de séonce pris
ou sein du Conseil municipol ; Mme MAHE Lucie o été désignée pour remplir cefte fonction qu'elle
o occeptée.
OBJET: Rapport d'Orientations Bud gétaire 2O24
Rapporteur: M. Michel AUBAGNAC , 3ème adjoint - Mme Vérène SOLELIS, conseillère municipale
L
déléguée
MAIRIE de ROYAT D2024-009
ll est proposé au Conseil munlclpal de prendre acte du débat d'orientations budgétaires pour 2024
au vu du Rapport des Orientations Budgétaires annexé au présent dossier.
Le Conseit municipol o débottu et prend ode de ld pÉsentotion du Rapport d'Orîentdtîons
Eudgétdires pout 2024.
Fait et délibéré et en séance, les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme,
Le Maire,
Marcel ALEDO
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