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Document publié le Vendredi 10 avril 2026 par la commune de Royat.
Lien du pdf (unknown - D2026 028 Rapport dOrientations Budgetaires 2026)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Démocratie,
rôùaueuÉ lÎ,rN( l§È
MAIRIE de ROYAï
EXTRAIT DU REGISTRE DES DETIBERATIONS
oBJET : Rapport d'Orientations Budgétaires -Débat d'Orientations Budgétaires
Raoporteur : Hugo FRANCK, Maire
Comme en disposent les articles L. 23f2-l et L. 3312-1 du code général des collectivités
L
D2026-028
L'on deux mil vingt-six, le seize du mois d'ovril, à dix-huit heures, le Conseil municipol de lo
commune de ROYAT, dument convoqué, s'est réuni en session ordinoire en moirie de Roydt, sous
lo présidence de M. Hugo FRANCK, Moire de Royot.
Dote de convocotion : 10 avril 2026
Etoient présents : MM. FRANCK Hugo, MERCIER Sophie, BEN Méldnie, SOLOIS Frédéric, JARLIER
Morie-Anne, SEBBANE Nodio, ROQUIER Somuel, BOISSERIE René, BEDEL Fronçois, THOREAU
Véronique, MANEIN Géroud, de ROCQTJIGNY Lourence, PUYFAGES Aurélien, JOt)FFRET Philippe,
FORGET Sébostien, VIAL Louis, LUNOT Jeon-Pierre
Absents / excusés : PRACROS Cloude
Procurotions: MEYER Michoël à Adrien PUYFAGES
MANSOUR Lionel à FRANCK Hugo
LEHOURS Catherine à ROQUIER Somuel
HENG Anne-Elisobeth à THOREAU Véronique
MORIN Pierre-Fronçois ù SEBBANE Nodia
DE DONNO Aurélien à SOLOIS Frédéric
SCHOENIG Leilo à MERCIER Sophie
FORGET Sébostien à JOUFRET Philippe
BIGOURET-DENAES Christine à VIAL Louis
Lesquels forment la mojorité des membres en exercice et peuvent délibérer voloblement en
exécution de l'orticle L2121-27 du Code Générol des Collectivités Territorioles.
Nombre de membres en exercice : 27
Nombre de membres présents: 17
Nombre de suffrooes exprimés: 26 dont 9 procurdtions
M. le Moire oyont ouvert lo séonce et foit l'oppel nominol, il o été procédé, en conlormité ovec
l'orticle L 2727-75 du Code Générol des Collectivités Territorioles, à l'élection d'un secrétoire de séonce pris ou sein du Conseil municipol ; M. PUYFAGES Adrien a été désigné pour remplir cette
fonction qu'il o occeptée. D2026-028
territoriales, I'assemblée délibérante prend acte de la tenue d'un débat d'orientation budgétaire
et de l'existence d'un rapport sur la base duquel se tient ce débat.
Après avoir présenté à l'assemblée le rapport d'orientation budgétaire de l'année 2026, M. le
maire invite le conseil municipal à en prendre acte.
Le conseil municipal, après en dvoir débdttu, décide de prendre ode du Rdpport d'orientation
Budgétaire présenté.
Fait et délibéré et en séance, les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme,
Le Maire,
Hugo FRANCK
Adrien PUYFAGES,
secrétaire nce
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