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Document publié le Mercredi 28 septembre 2022 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Conseil Municipal - ODJ220928Publicit)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Consommateurs,
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS »
DU MERCREDI 28 SEPTEMBRE 2022
CONSEIL MUNICIPAL
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS » DU 28 JUIN 2022.
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DÉCISION N° 22-221 DU 17 JUIN 2022.
« CONCERNANT LA VENTE DU VEHICULE DE LA MARQUE RENAULT MODELE TRAFIC IMMATRICULE 9273 YH 45 ».
DÉCISION N° 22-222 DU 20 JUIN 2022.
« PORTANT SUR L’AVENANT N° 1 DU MARCHE N° 21PO5T – TRAVAUX DE REQUALIFICATION DU CENTRE BOURG SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE COUDRAY ».
DÉCISION N° 22-228 DU 24 JUIN 2022.
« PORTANT SUR L’AVENANT N° 1 DE L’ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE MONO ATTRIBUTAIRE N° 21PEA01T – TRAVAUX D’ENTRETIEN DE LA VOIRIE, RESEAU D’EAU POTABLE ET RESEAUX DIVERS ».
DÉCISION N° 22-240 DU 4 JUILLET 2022.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE DRALET-CRAPEAU ».
DÉCISION N° 22-243 DU 5 JUILLET 2022.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – MICHEL PERROT ET FRANÇOISE MIGNON ».
DÉCISION N° 22-244 DU 5 JUILLET 2022.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE POINTEAU-EHRET ».
DÉCISION N° 22-256 DU 12 JUILLET 2022.
« PORTANT SUR L’ETUDE POUR LA DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE DU CAPTAGE DE MAINVILLIERS ».
DÉCISION N° 22-258 DU 15 JUILLET 2022.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE DE JANINE DUCLOS ». DÉCISION N° 22-264 DU 21 JUILLET 2022.
« CONCERNANT L’ACHAT DU CONTRAT DE CESSION DU CONCERT « JOYAUX DU ROMANTISME ALLEMAND » AVEC LA VILLE DE TOURS ».
DÉCISION N° 22-284 DU 2 SEPTEMBRE 2022.
« RELATIVE A UNE CONVENTION DE MEDIATION JUDICIAIRE – CONTENTIEUX MME CRISTINA ».
DÉCISION N° 22-285 DU 6 SEPTEMBRE 2022.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE RIBBE-SILVESTRI ».
DÉCISION N° 22-286 DU 6 SEPTEMBRE 2022.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE FRANJOU-DELBASSEE ».
DÉCISION N° 22-288 DU 8 SEPTEMBRE 2022.
« PORTANT SUR LE CONTRAT POUR LA REPRESENTATION « BOEING BOEING » AVEC LES LUCIOLES SAS ».
DÉCISION N° 22-297 DU 12 SEPTEMBRE 2022.
« PORTANT SUR L’AVENANT N° 2 DE L’ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE MONO ATTRIBUTAIRE, N° 21PEA01T – TRAVAUX D’ENTRETIEN DE LA VOIRIE, RESEAU D’EAU POTABLE ET RESEAUX DIVERS ».
DÉCISION N° 22-299 DU 12 SEPTEMBRE 2022.
« PORTANT SUR L’AVENANT N° 1 DU MARCHE N° 21P04M – MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UN BATIMENT MODULAIRE POUR LES SERVICES TECHNIQUES ADMINISTRATIFS ».
PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
AFFAIRES GENERALES – RESSOURCES HUMAINES.
AFFAIRES GENERALES
22-09-AFG-01 INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL SUITE A DEMISSION. 22-09-AFG-02 REMPLACEMENT DE M. MOISY AU SEIN DE LA COMMISSION « FINANCES ». 22-09-AFG-03 REMPLACEMENT DE M. MOISY AU SEIN DE LA COMMISSION « VIE SPORTIVE ». 22-09-AFG-04 REMPLACEMENT DE M. MOISY AU SEIN DE LA COMMISSION « SECURITE ET CADRE DE VIE ». 22-09-AFG-05 REMPLACEMENT DE M. MOISY AU SEIN DE LA COMMISSION « MOBILITE, ENVIRONNEMENT, CHEMINS, BOIS, PATURAGES, AGRICULTURE ET RIVIERE ».
22-09-AFG-06 REMPLACEMENT DE M. MOISY AU SEIN DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES ET AUTRES COMMISSIONS ET JURYS RELATIFS A LA COMMANDE PUBLIQUE.
22-09-AFG-07 REMPLACEMENT DE M. MOISY AU SEIN DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE. 22-09-AFG-08 REMPLACEMENT DE M. MOISY AU SEIN DU GROUPE DE TRAVAIL « VIE ECONOMIQUE ». 22-09-AFG-09 REMPLACEMENT DE M. MOISY EN QUALITE DE DELEGUE DE LA COMMUNE AU SIARCE. 22-09-AFG-10 TRANSFERT DE LA TOTALITE DE LA COMPETENCE SCOLAIRE A LA CCPG – SUPPRESSION DE LA COMMISSION COMMUNALE AD HOC ET CREATION D’UNE COMMISSION « POLITIQUE ET ACTIONS COMMUNALES EN FAVEUR DE L’ENFANCE ET DE LA JEUNESSE ».
22-09-AFG-11 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL. 22-09-AFG-12 DELIBERATION DE PRINCIPE EN VUE D’ENGAGER DES ACTIONS PERMETTANT DE REALISER DES ECONOMIES D’ENERGIE - MISE EN PLACE D’UN PLAN COMMUNAL DE SOBRIETE ENERGETIQUE.
RESSOURCES HUMAINES
22-09-RH-01 MANDAT AU CENTRE DE GESTION DU LOIRET POUR LE LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE EN VUE DE LA CONCLUSION D’UN CONTRAT D’ASSURANCE STATUTAIRE. 22-09-RH-02 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS. VIE ECONOMIQUE.
22-09-ECO-01 FIXATION DU LOYER - BAIL COMMERCIAL DU « P’TI PLAISIR » – COMMUNE DELEGUEE DE MANCHECOURT.
22-09-ECO-02 REVITALISATION DU CENTRE BOURG DE MANCHECOURT – AIDE A LA RELANCE DU DERNIER COMMERCE.
URBANISME.
22-09-URB-01 BILAN DE LA CONCERTATION ET ARRET DU PROJET DU PLUI - SECTEUR DU BEAUNOIS.
22-09-URB-02 SAISINE DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE D’AMENAGEMENT COMMERCIAL – PERMIS DE CONSTRUIRE SMIS SAS – LE HAUT DE VAULUIZARD – COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES. 22-09-URB-03 REFUS DE PRISE EN CHARGE DES TRAVAUX D’EXTENSION DU RESEAU D’ELECTRICITE – PERMIS DE CONSTRUIRE SMIS SAS – LE HAUT DE VAULUIZARD – COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES. 22-09-URB-04 CONVENTION « PETITES VILLES DE DEMAIN » - OPERATION DE REVITALISATION DE TERRITOIRE.
AFFAIRES SOCIALES-LOGEMENT-SANTE.
22-09-SOC-01 ACCEPTATION DE DONS MOBILIERS POUR LES LOGEMENTS D’URGENCE.
FINANCES.
22-09-FIN-01 ACCORD POUR UNE GARANTIE D’EMPRUNT A 3F CENTRE VAL DE LOIRE – 50 LOGEMENTS COLLECTIFS ET 6 LOGEMENTS INDIVIDUELS LOCATIFS SOCIAUX – 20 AVENUE DU GENERAL LECLERC A MALESHERBES – 45330 LE MALESHERBOIS.
22-09-FIN-02 APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT – EQUIPEMENTS SPORTIFS. 22-09-FIN-03 ADMISSIONS EN NON-VALEUR ET ANNULATION DE DETTES – BUDGET PRINCIPAL. 22-09-FIN-04 ADMISSIONS EN NON-VALEUR ET ANNULATION DE DETTES – BUDGET ANNEXE DE L’EAU. 22-09-FIN-05 ADOPTION DE LA NOMENCLATURE M57 – BUDGET PRINCIPAL. 22-09-FIN-06 APUREMENT DU COMPTE 1069 – BUDGET PRINCIPAL.
22-09-FIN-07 DECISION MODIFICATIVE N° 2022/01 - BUDGET PRINCIPAL. 22-09-FIN-08 DECISION MODIFICATIVE N° 2022/01 - BUDGET ANNEXE DE L’EAU.
CULTURE-COMMUNICATION-VIE ASSOCIATIVE-PATRIMOINE.
22-09-CAP-01 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « MALESHERBES DANSE MODERNE » AU TITRE DE L’ANNEE 2022.
22-09-CAP-02 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « LFK MUSIC » AU TITRE DE L’ANNEE 2022.
VIE SPORTIVE.
22-09-SPO-01 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS RECONNUS D’INTERET COMMUNAUTAIRE AU PROFIT DES COMMUNES DE BEAUNE LA ROLANDE, LE MALESHERBOIS ET PUISEAUX – 2022 / 2026 ET REGLEMENT INTERIEUR DU GYMNASE ALAIN MIMOUN.
22-09-SPO-02 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ET D’EQUIPEMENT A L’ASSOCIATION « HANDBALL CLUB MALESHERBES » AU TITRE DE L’ANNEE 2022.
22-09-SPO-03 SUBVENTION D’EQUIPEMENT A L’ASSOCIATION « TENNIS CLUB MALESHERBOIS » AU TITRE DE L’ANNEE 2022.
22-09-SPO-04 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « FIGHT CLUB » AU TITRE DE L’ANNEE 2022.
EAU-ASSAINISSEMENT.
22-09-EAU-01 RAPPORT D’ACTIVITES 2021 DU SIARCE.
22-09-EAU-02 ADOPTION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L’EAU POTABLE – ANNEE 2021.
22-09-EAU-03 ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LE MARCHE « CAMPAGNE DE MESURES DE RELIQUATS AZOTES SUR CINQ AIRES D’ALIMENTATION DE CAPTAGE » ET APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE. TRAVAUX-VOIRIE.
22-09-TRAV-01 AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICE – LOCATION, INSTALLATION ET MAINTENANCE D’UN SYSTEME DE VIDEO PROTECTION SUR L’ENSEMBLE DU TERRITOIRE DU MALESHERBOIS.
INFORMATIONS DIVERSES
SEANCE DU MERCREDI 28 SEPTEMBRE 2022 A 19H00
AU GRAND-ECRIN - COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES