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Document publié le Jeudi 18 juin 2020 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ200618Publicit)
Thèmes du document : Consommateurs, Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises,
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS »
DU JEUDI 18 JUIN 2020
CONSEIL MUNICIPAL
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS » DU 26 MAI 2020.
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DÉCISION N° 20-050 DU 11 MAI 2020.
« RELATIVE A UN CONTRAT D’ACQUISITION DE LOGICIELS ET DE PRESTATIONS DE SERVICES ».
DÉCISION N° ST 20-071 DU 8 JUIN 2020.
« PORTANT SUR LA PASSATION D’UNE CONVENTION DE MAINTENANCE POUR LES INSTALLATIONS D’EAU POTABLE ET DES ORGANES HYDRAULIQUES RESEAU ».
PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
AFFAIRES GENERALES – RESSOURCES HUMAINES.
AFFAIRES GENERALES
20-06-AFG-01 SIGNATURE D’UNE CONVENTION ENTRE LE SERVICE DEPARTEMENTAL D’INCENDIE ET DE SECOURS DE L’ESSONNE ET LA MAIRIE DU MALESHERBOIS.
RESSOURCES HUMAINES
20-06-RH-01 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS.
20-05-RH-02 RIFSEEP – ACTUALISATION DES CORRESPONDANCES ET ACTUALISATION. 20-06-RH-03 ADHESION AU CONTRAT GROUPE D’ASSURANCES STATUTAIRES DU CENTRE DE GESTION DU LOIRET – RECTIFICATIF.
VIE ECONOMIQUE.
20-06-ECO-01 VALIDATION DU PRINCIPE DE MISE EN PLACE D’UNE CONVENTION POUR DES BONS D’ACHATS SOLIDAIRES.
URBANISME.
20-06-URB-01 SUPPRESSION DE LA ZAC DE LA VALLEE DE FREAU A MALESHERBES – 45 330 LE MALESHERBOIS. 20-06-URB-02 CHANGEMENT DE DENOMINATION D’UNE VOIE SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE NANGEVILLE. 20-06-URB-03 EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN – ACQUISITION DE L’ANCIEN CARREFOUR CONTACT – COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES.
FINANCES.
20-06-FIN-01 APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIF ET DE GESTION 2019 ET AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET ANNEXE DU SPANC.
20-06-FIN-02 DISSOLUTION DU BUDGET ANNEXE DU SPANC ET AFFECTATION DES RESULTATS 2019. 20-06-FIN-03 ADMISSION EN NON-VALEUR – BUDGET PRINCIPAL.
20-06-FIN-04 APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIF ET DE GESTION 2019 ET AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET ANNEXE DE L’EAU.
CULTURE – VIE ASSOCIATIVE - LOISIRS.
20-06-CAL-01 AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE CESSION A TITRE GRATUIT DE PANNEAUX PORTANT VALORISATION DE SITES DE PATRIMOINE RURAL D’INTERET DEPARTEMENTAL AVEC L’ADRTL. 20-06-CAL-02 CONDITIONS DE REMBOURSEMENT DU CONCERT DE MICHAËL JONES PREVU LE 28 MARS 2020. 20-06-CAL-03 EXONERATION DE FACTURATION DE L’ECOLE DE MUSIQUE POUR LE 3EME TRIMESTRE DE L’ANNEE 2019/2020.
AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES.
20-06-SCOL-01 TRANSPORT SCOLAIRE - REMBOURSEMENT D’UN TRIMESTRE DE L’ANNEE SCOLAIRE 2019 / 2020. 20-06-SCOL-02 TARIFICATION DU TRANSPORT SCOLAIRE – ANNEE 2020 / 2021. 20-06-SCOL-03 TARIFICATION DE LA RESTAURATION SCOLAIRE – ANNEE 2020.
TRAVAUX-VOIRIE.
20-06-TRAV-01 MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT DE L’OPERATION « AMENAGEMENT DU CENTRE BOURG DE COUDRAY » - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L’APPEL A PROJETS « CONTRAT DE RURALITE » 2020.
INFORMATIONS DIVERSES
SEANCE DU JEUDI 18 JUIN 2020 A 20H00
AU GRAND-ECRIN
COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES