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Ordre du Jour - ODJ200213Publicit
Procès Verbal - PV 130220
Compte-Rendu - CR 130220
Ordre du Jour - ODJ201217Publicit
Ordre du Jour - ODJ180612Publicit
Compte-Rendu - CR 20.12.17
Conseil Municipal - Tableau rcapitulatif 120423
Document publié le Mercredi 12 avril 2023 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Tableau rcapitulatif 120423)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Consommateurs,
DELIBERATION N° OBJET DE LA DELIBERATION APRES AVOIR DELIBERE
23-04-AFG-01 Signature des conventions d'occupation partagée - Ecoles Mazagran et de Manchecourt FAVORABLE
23-04-AFG-02 Demande d'avis sur dérogation au repos dominical - Société ALSTOM TRANSPORT FAVORABLE
23-04-URB-03 Acquisition de parcelles propriétés de lINKCITY Centre Sud-Ouest par la commune du Malesherbois à l'euro symbolique chacune et classement dans le domaine public communal FAVORABLE
23-04-FIN-04 Bilan des acquisitions et cessions 2022 FAVORABLE
23-04-FIN-05 Adoption du compte de gestion 2022 - Budget principal REPORTÉ
23-04-FIN-06 Adoption du compte de gestion 2022 - Budget annexe de l'eau REPORTÉ
23-04-FIN-07 Adoption du compte administratif 2022 - Budget principal REPORTÉ
23-04-FIN-08 Adoption du compte administratif 2022 - Budget annexe de l'eau REPORTÉ
23-04-FIN-09 Affectation des résultats - Budget principal REPORTÉ
23-04-FIN-10 Affectation des résultats - Budget annexe de l'eau REPORTÉ
23-04-FIN-11 Vote des taux des impôts directs locaux 2023 FAVORABLE
23-04-FIN-12 Adoption du budget primitif 2023 du budget principal du Malesherbois avec reprise anticipée des résultats FAVORABLE
23-04-FIN-13 Adoption du budget primitif 2023 du budget annexe de l'eau du Malesherbois avec reprise anticipée des résultats FAVORABLE
23-04-CAP-14 Adoption des modalités de financement du spectacle "amuse bouche" FAVORABLE
23-04-EAU-15 Déclaration d'Utilité Publique (DUP) du forage de Mainvilliers FAVORABLE
23-04-TRAV-16 Adoption des modalités de financement de l'opération de rénovation de l'ensemble du parc d'éclairage public pour le passage à 100 % LED - Commune déléguée de Malesherbes FAVORABLE
23-04-TRAV-17 Adoption des modalités de financement de l'opération "aménagement d'un espace de rencontres et de loisirs" FAVORABLE
23-04-TRAV-18 Signature de l'avenant n° 3 - Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une école primaire et d'une cuisine centrale FAVORABLE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2023