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Déliberation - delib 8 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gravelotte.
Lien du pdf (Déliberation - delib 8 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le 22/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
22/04/2025
République
Française
Publié
le
Département
de
la
COMMUNE
DE
GRl:057215702564:20250422-pEuI8_082025-0€
MGAELLE
EXTRAIT
DU
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
Arrondissement
de
ME
PA
CNE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
Conseillers
Séance
du
20
mars
2025
élus
:15
Sous
la
présidence
du
Maire,
Monsieur
TORLOTING
Michel
Conseillers
en
fonction :
15
Membres
présents :
Conseillers
présents
: 15
TORLOTING
Michel
— BRIOUX
Dominique
- SIMON
Denis
- SORNETTE
CHMIELOWIEC
Cyrielle
- DONVAL
Denis
-GAILLOT
Emilie-
POTIER
Christophe-
SCHURCH
Christophe
-MULLER
Hervé
— LOUIS
Aurélie
- APPERT
Ségolène
- DAUBENFELD
Nadine
-PIERRE
Absents
excusés
: 0
Sébastien
— CLEVER
Nathalie
- GRANDPIERRE
Marie-France
Procuration
: 0
Absents
: 0
Procurations
:
€
Date
de
la
convocation
Absents
excusés
:
11/03/2025
DELIBERATION
8/2025
ACCUEIL
PERISCOLAIRE
: dernière
estimation
suite
à demande
de
modifications
Le
Maire
et
le
1°
Adjoint
informent
le
Conseil
Municipal
sur
les
dernières
estimations
de
coût
supplémentaires
des
travaux
de
l'accueil
périscolaire
suite
à
notre
demande
de
modification
de
l'agencement
intérieur.
Plan
de
financement
Travaux
Accueil
Périscolaire
Dépenses
Recettes
HT
TTC
Subventions
Montant
Travaux
865
480
1 038
576
CAF
254
000
Maitre
d'œuvre
93
400
112
080
DETR
197
000
Honoraires
annexes
|
20
000
24
000
AMBITION
MOSELLE
80
000
Raccordement
39
000
46
800
AMELIORATION
CADRE
DE
VIE
56
000
réseaux
€
Frais
procédures
18
000
21
600
FOND
DE
CONCOURS
106
000
i
Assurances
12
000
14
400
Fonds
propre
Commune
358
183
dommages
ouvrages
FCTVA
206
273
Total
1 047
880
1
257
456
1
257
456
Le
montant
des
Marchés
865
480.38euros
HT
soit
un
coût
supplémentaire
de
98
115.27
euros
HT.
Le
Maire
explique
la
nécessité
de
ces
modifications
pour
assurer
des
conditions
d'accueil
et
de
travail
satisfaisantes.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité
ce
montant
de
Marché.
Fe Ha)
7
Re ee
Re
SUB
LS
EFRAEGE
5
Por.
7