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Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 24072020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Boismont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 24072020)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Culture et patrimoine,
CONSEIL
MUNICIPAL
du
24
juillet
2020
L'an
deux
mille
vingt,
le
24
juillet
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
Boismont,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à la Mairie,
sous
la présidence
de
M.
Daniel
LENNE,
Maire
de
la commune.
Etaient
présents
:
Mesdames
Sandrine
DUHAUTOIS,
Dominique
LETOCART
et
Sandrine
NEGRE-COLIEN.
Messieurs
Gabriel
FORESTIER,
Christophe
GARDIN,
Jean-Luc
GEST,
David
GODEFROY,
Antoine
GUILBAUT,
Daniel
LENNE
et
Jean-Paul
PETIT
Absente
excusée
: Madame
Blandine
BRUANT
(Procuration
à Daniel
LENNE).
Le
maire,
constatant
le
quorum
atteint,
ouvre
ta
séance
à
20
h
30.
L
Délibérations
:
Désignation
du
secrétaire
de
séance
:
Monsieur
Gabriel
FORESTIER
est
désigné
secrétaire
de
séance.
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
9 juillet
2020
:
>
Délibération
pour
l'affection
du
résultat
Après
lecture
par
la secrétaire
de
mairie,
Le Maire
demande
s’il
y
a des
observations.
Le
Maire
soumet
au
vote
le
compte-rendu
qui
est
adopté
à l'unanimité.
Montant
à
Résultat
Virement
Rsu
Restes
à
Solde
des
Dante
pour
CA20I8
à la SF
2019
réaliser
réaliser
laffectation
de
résultat
INVESTISSEMENT
59
638,02
€
83
286,02
€ |
339431,290€
|
-253
43129€
|
-110
507,25
€
FONCTIONNEMENT |
323
131,33
€
14789,10€
|
86
000,00
€
337
920,43
€
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
approuve,
par
8 voix
pour
et
3
abstentions
l’affectation
du
résultat
de
l'exercice
2019.
>
Délibération
pour
le vote
du
budget
primitif Budget
réalisé
2019
Budget
primitif
2020
Investissement
211
063,87
€
557
443
44
€
Fonctionnement
404
315,35
€
593
054,96
€
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
approuve,
par
10
voix
pour
et
L abstention
le budget
primitif
2020.
>
Délibération
concernant
les
taux
de
fiscalité
2020
La
règlementation
a demandé
au
conseil
municipal
de
rendre
compte
de
sa
décision
avant
le
2
juillet 2020,
le conseil
n’ayant
pas
pu
se réunir
avant,
approuve,
à l’unanimité,
que
les taux
de
taxes
resteront
les
mêmes
qu’en
2019.
Indemnités
du
Maire
et des
Adjoints
Le
maire
fait lecture
des
textes
officiels
concernant
les
indemnités
attribuées
au Maire
et Adjoints Y
>
d’une
commune
de
moins
de
500
habitants.
Conformément
à
la
législation,
il
est
proposé
Pattribution
d’une
indemnité
brute
mensuelle
de
991,80
€
pour
ie
Maire
et
de
385,05
€
pour
chacun
des
Adjoints.
Le
maire
s’est
renseigné
auprès
du
trésorier
principal
afin
de
rembourser
les
déplacements
des
autres
conseillers
municipaux
participant
à
des
réunions
au
nom
de
la
commune.
Un
remboursement
est possible
avec
un
ordre
de
mission
et sera en
fonction
de
la distance
parcourue
pour
chaque
réunion.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
par
10
voix
pour
et
1 abstention
donne
son
accord
pour
le
montant
des
indemnités
ainsi
que
Pattribution
du
remboursement
des
frais
de
missions
des
autres
élus.
Choix
du
fournisseur
du
mobilier
de
Ia
bibliothèque-médiathèque
Monsieur
le
Maire
fait
rapport
de
la
réunion
avec
Mme
DUMONT-FELLOWS
Directrice
de
la
Bibliothèque
Départementale
de
la
Somme
pendant
laquelle
il
a été
décidé
du
choix
du
fournisseur
de
mobilier
de
la médiathèque.
Après
avoir
longuement
étudié
les
différents
devis,
le devis
IDM
Library
est
retenu. Après
avoir
négocié
de
nouveau
le devis
avec
la société
IDM
Library
et s’étant
rendu
dans
les
locaux
de
la bibliothèque,
le devis
est
revu
à
la baisse
avec
un
changement
de
mobilier,
plus
en
adéquation
avec
les
lieux,
Le
montant
du
devis
HT
s’élève
donc
à
42
182
61€.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
par
9
voix
pour
et
2
abstentions
donne
son
accord
pour
retenir
comme
fournisseur
[DM
Library
pour
le
mobilier
de
la
bibliothèque
— médiathèque.
Demande
de
subvention
à la Direction
Régional
des
Affaires
Culturelles
Suite
à
la
décision
prise
par
le
Conseil
Municipal
sur
le
choix
du
fournisseur
pout
le
mobilier
de
fa
bibliothèque-médiathèque,
un
dossier
de
demande
de
subvention
devra
être
constitué
au
plus
vite.
Le
projet
d’investissement
est de
42.182,61
€
IT,
le plan
de
financement
est
estimé
ainsi
:
Subvention
de
la DRAC
(taux
max.
demandé
40
%)
soit
16.873,05
E HF
Part
revenant
à la commune
(fonds
propres)
soit
25.309,56
€ HT
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
lPunanimité,
autorise
le
Maire
à
adresser
le
dossier
de
demande
de
subvention
auprès
de
la DRAC.
Questions
diverses
Ÿ
Le
Maire
fait
lecture
des
remarques
notifiées
sur
les
procès-verbaux
de
fin
de
travaux
à
l'architecte
COUROUBLE
(problème
de
raccordement
avec
le
trottoir,
des
petits
défauts
constatés
de
finition).
Un
rendez-vous
sera
pris
avec
l’ensemble
des
intervenants
pour
régler
au
plus
vite
les
défauts
constatés
avec
la présence
de
l’architecte
COUROURBLE.
Travaux
à l’école
:
Monsieur
Le
Maire
a rencontré
les responsables
de
a
CABS
pour
visiter
l’école.
Mme
DORION
et M.
MARZACK
étaient
présents.
21
élèves
sont
attendus
pour
cette
rentrée
scolaire
2020.
Les
travaux
à réaliser
sont
: changer
le lavabo,
refaire
les peintures
de
la salle
de
classe,
démonter
à long
terme
la mezzanine
et réparer
le mur
extérieur
de
l’école.
En
vue
d'améliorer
le
débit
internet
en
mairie,
un
changement
de
matériel
aura
lieu
(commandé
pat
l’ancienne
municipalité).
La
boîte
électrique
(sous
répartiteur)
se
trouvant
dans
l’angle
de
la Rue
Huré
sera
déplacée
le
long
de
l’abribus.
Demande
de
création
d’un
numéro
11
bis
rue
Louis
de
Rainvillers Suite-à
la
lecture
du
courrier
de
Monsieur
MATISSART,
le
conseil
municipal
demande
des
justificatifs
des
autorisations
de
travaux
avant
de
donner
son
accord
pour
la création
de
ce numéro.
>
Le
Maire
fait
savoir
que
la requête
devant
le tribunal
de
M.
OVON
a été
retirée.
>
Désignation
des
membres
de
l’association
des
fêtes
et
cérémonies
Messieurs
LENNE
Daniel
et
GUILBAUT
Antoine
sont
désignés
pour
représenter
le
conseil
municipal
lors
des
assemblées
générale
de
l'association.
>
Travaux
dans
les
logements
communaux
Une
réunion
de
[a commission
travaux
va
se réunir
le
fundi
27 juillet
2020
à
18h
afin
de
voir
les
différents
travaux
à
réaliser
dans
les
logements
du
presbytère
(cuvette
WC
vétuste,
évier
de
cuisine
usé,
abri
de jardin
à remplacer).
Y
La
commission
des
Pâturages,
de
la
Chasse
et
de
la
Pêche
prévoit
une
réunion
le
mercredi
29
juillet
2020
à
20
h
30
en
Mairie
avec
la
présence
de
Messieurs
LELIEGE
Paul,
CORROYER
Maurice,
Gilles
GUILBAUT
et
Eric
VUE.
>
Incident
dans
les
Mollières
Une
partie
des
animaux
pâturant
dans
es
Mollières
de
la commune
s’est
échappée
et a causé
des
dégâts
sur
une
parcelle
exploitée
par
Monsieur
DE
THEZY.
Les
employés
communaux
ont
renforcé
les
barrages.
>
Demande
des
employés
de
la commune
pour
changer
{eurs
horaires
de
travail
:
De
8h30
à
12h30
et
13h30
à
16h30
au
lieu
de
8h30
à
12h30
et
13h30
à
17h30
avec
le
vendredi
après-midi
de
libre.
Ce
changement
d’horaires
devra
faire
l’objet
d’une
notification
à chacun
des
employés.
Le
conseil
municipal
est
d'accord
avec
ce
changement
d’horaire
et
demande
aux
employés
de
rester joignable
jusqu’à
17h30.
>
Une
centenaire
va
fêter
son
anniversaire
et la commune
lui
offrira
colis
gourmand
à
l’occasion.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
Monsieur
le maire
lève
la séance
à 0h35