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unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands Lacs - convocation+CC+du+30 11
Document publié le Jeudi 30 novembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands Lacs - convocation+CC+du+30 11)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
D MORVAN Château-Chinon, le vendredi 17 novembre 2023, sommets & grands lacs communauté de communes OBJET: Convocation au conseil communautaire
Place François Mitterrand
BP8
58120 Château-Chinon
tél. 03 86 79 43 99
contact@ccmorvan.fr
WWW.ccmorvan.fr
REF : CD-2023-806
Madame, Monsieur, Chers Collègues,
Je vous prie de bien vouloir assister au conseil communautaire qui aura lieu le :
Jeudi 30 novembre 2023 à 19h00
à la salle des fêtes de Ouroux-en-Morvan
Vous trouverez l'ordre du jour et un modèle de pouvoir annexés à la présente convocation.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, Chers Collègues, en l'assurance de mes sentiments les
meilleurs.
Le Président,
René BLANCHOT
Parc naturel
régional
du Morvan ORDRE DU JOUR
+ Affaires générales
- Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 2 octobre 2023
- Informations sur les décisions prises en bureau communautaire du 16 octobre 2023
+ Finances
- Fixation du règlement pour la redevance spéciale et de la grille tarifaire 2024
- Décisions modificatives
- Versement de Fonds de concours
-_ Autorisations de paiement des dépenses d'investissement 2024 à hauteur de 25% des dépenses 2023
- Subventions d'équilibre aux budgets annexes
+ Ressources humaines
- Création d’un poste de chauffeur-ripeur et d'un poste d’agent de déchetterie
- Versement d’une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle aux agents de la collectivité
+ Développement
Tourisme
- Appel à projets Pôle de pleine nature Massif Central 2023
- Lancement de la maîtrise d'œuvre pour l'aménagement des Gorges de Narvau à Lormes
Economie
- Point sur l'avancée des travaux du café-gîte associatif de Saint Brisson
Agriculture
- Retour sur l'opération de collecte des déchets agricoles 2023 et renouvellement de l'opération en 2024
Sport
— Mise hors d'eau du gymnase de Lormes dans l'attente des travaux de réhabilitation
— Projet de réhabilitation ou reconstruction du gymnase de Lormes
+ Questions diverses