Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands Lacs - Convocation+CC+11 04
Document publié le Jeudi 28 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands Lacs - Convocation+CC+11 04)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Jeunesse,
g MORVAN sommets & grands lacs communauté de communes
Place François Mitterrand
BP8
58120 Château-Chinon
tél. 03 86 79 43 99
contact@ccmorvan.fr
WWUW.ccmorvan.fr
Château-Chinon, le 28 mars 2024,
OBJET: Convocation au conseil communautaire
REF : CD-2024-458
Madame, Monsieur, Chers Collègues,
Je vous prie de bien vouloir assister au conseil communautaire qui aura lieu le :
Jeudi 11 avril 2024 à 18h30
à la salle des fêtes de Montsauche-Les Settons
Vous trouverez l'ordre du jour annexé à la présente convocation.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, Chers Collègues, en l'assurance de mes
sentiments les meilleurs.
Le Président,
René BLANCHOTORDRE DU JOUR
+ Affaires générales
- Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 14 mars 2024
+ Développement
- Présentation de l’avant-projet définitif du projet de création d'un tiers-lieu "Le Trois" dans l'ancien tribunal de
Château-Chinon et vote sur la poursuite du projet
Economie
- Transfert de la convention d'exploitation de la ligne SNCF destinée au vélorail Château-Chinon/Dun-sur
Grandry à l’entreprise Pédalo Rail
Culture
- Renouvellement du conventionnement avec RESO pour l'année 2024-2025
- Vote des tarifs de l'enseignement artistique (musique et danse) pour l'année 2024-2025
Finances
- Approbation des comptes de gestion 2023
- Vote des comptes administratifs 2023
- Vote des budgets primitifs 2024
- Vote des taux d'imposition 2024
- Vote des taux de taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2024
- Présentation du tableau des effectifs 2024
- Restitution d’un dépôt de garantie à la suite du départ d’un locataire
- Vente d’un lot de la Z.A de Chaligny à l'EURL du moulin Mauguin
- Fixation des tarifs pour les autorisations d'occupation temporaire (AOT}) du domaine public aux lacs des
Settons et de Pannecière
< Environnement
- Lancement d'une étude sur le transfert de la compétence eau et assainissement collectif
- _ Renouvellement du marché de collecte de verre dans le cadre d'un groupement de commandes
- Passation d’un contrat de reprise des métaux déposés en déchetteries
+ Questions diverses