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Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune de Laval.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations conseil municipal du 20 novembre 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Banque, Démocratie,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES AU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 NOVEMBRE 2023
(Code général des collectivités territoriales, article L2121-25)
Présidence de M. Florian Bercault, maire
À
la
date
mentionnée
ci-dessus,
le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué
le
13
novembre
2023,
conformément
au
code
général
des
collectivités
territoriales,
s'est réuni en séance ordinaire, à dix-huit heures zéro minute,
dans la salle de l'Hôtel
de Ville
de
Laval,
sous
la
Présidence de
Monsieur Florian
Bercault,
maire.
Étaient présents Florian
Bercault,
maire,
Bruno
Bertier,
Isabelle
Eymon,
Georges
Poirier,
Marjorie
François,
Patrice Morin, Marie-Laure Le Mée Clavreul (jusqu'à 19 h 06 et à partir de 19 h 43), Bruno Fléchard, Camille
Pétron,
Antoine
Caplan,
Christine
Droguet,
Geoffrey
Begon,
Céline
Loiseau,
adjoints,
Béatrice Ferron, Michel Neveu, Geneviève Pham-Sigmann, Éric Paris, Georges Hoyaux (à partir de 18h 44),
Laurent Paviot,
Catherine
Roy (à
partir de
18h 14),
Nadège
Davoust,
Kamel Ogbi,
Rihaoui
Chanfi,
Ludivine
Leduc,
Noémie Coquereau
(à partir de
18 h 19),
Paul
Le Gal-Huaumé,
Lucie Chauvelier,
James Charbonnier,
Didier Pillon,
Chantal Grandière,
Marie-Cécile Clavreul et
Samia Soultani, conseillers municipaux. Étaient représentés Marie-Laure
Le
Mée
Clavreul
a
donné
pouvoir
à
Georges
Poirier
(de
19h06
à
19h 43),
Marie
Boisgontier
a
donné
pouvoir
à
Bruno
Fléchard,
Solange
Bruneau
a
donné
pouvoir
à
Céline
Loiseau,
Georges
Hoyaux
a
donné
pouvoir
à
Laurent
Paviot
(jusqu'à
18 h 44),
Caroline
Garnier
a
donné
pouvoir
à
Ludivine
Leduc,
Sébastien
Buron
a
donné
pouvoir
à Christine Droguet, Jonathan Guilemin a donné pouvoir à Kamel Ogbi, Noémie Coquereau a donné pouvoir à isabelle Eymon (jusqu'à 18 h 19), Pierrick Guesné a donné pouvoir à James Charbonnier, Gwendoline Galou a donné pouvoir à Marie-Cécile Clavreul, Vincent d'Agostino a donné pouvoir à Didier Pillon,
Lucile Perin a donné pouvoir à Chantal Grandière et Henri Renié a donné pouvoir
à
Samia
Soultani.
Était
absent
Guillaume Agostino, conseiller municipal. Céline Loiseau et James Charbonnier sont désignés secrétaires. S524
-1-
MISE
EN
PLACE
D'UNE
"CONVENTION
CITOYENNE
POUR
LES
QUARTIERS POPULAIRES À LAVAL"
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
six
conseillers
municipaux
s'étant
abstenus
(Didier
Pillon,
Chantal
Grandière,
Marie-Cécile
Ciavreul,
Samia
Soultani,
Gwendoline Galou et Henri Renié). S524-TUEC-1-
AIDE COMMUNALE AU RAVALEMENT DES FAÇADES - ÉLARGISSEMENT DU PERIMÈTRE
La délibération est adoptée à l'unanimité. S524-TUEC-2-
ÉTUDE
URBAINE
POUR
LA
CONSTRUCTION
DE
LOGEMENTS
ET
L'IMPLANTATION
D'UNE
CRÈCHE
MUNICIPALE
AU
75
RUE
DE
BEAUREGARD - DEMANDE DE SUBVENTION
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
douze
conseillers
municipaux
s'étant
abstenus
(Caroline
Garnier,
Ludivine
Leduc,
James
Charbonnier,
Didier
Pillon,
Chantal
Grandière,
Marie-Cécile
Clavreul,
Pierrick
Guesné,
Samia
Soultani,
Gwendoline
Gaiou,
Vincent D'Agostino, Lucile Périn et Henri Renié). S524-TUEC-3-
VALIDATION
DE
L'AVENANT
DE
PROJET
ACTION
CŒUR
DE
VILLE
2023-2026
La délibération est adoptée à l'unanimité. S524-TUEC-4-
AVENANT
DE
PROLONGATION
DU
BAIL
À
CONSTRUCTION
PASSÉ
AVEC
MAYENNE
HABITAT
SUR
LE
SITE
UNIVERSITAIRE
DE
LA
DORMERIE
Camille Pétron et Chantal Grandière en tant que membres du conseil d'administration de Mayenne Habitat, ne prennent pas part au vote. La délibération est adoptée à l'unanimité. S524-TUEC-5-
CESSION
DE
PARCELLES
SISES
38
RUE
PROSPER
MÉRIMÉE
À
MADAME SONIA BEN MESSAOUD
La délibération est adoptée à l'unanimité. S524-TUEC-6-
CESSION
AU
CONSEIL
DÉPARTEMENTAL
DE
LA , MAYENNE
DES
PARCELLES
CADASTRÉES
AV
124
ET
AV
126
SITUÉES
AU
LIEU-DIT
LA CROIX DES LANDES SUR LA COMMUNE DE SAINT-BERTHEVIN
Bruno
Bertier,
Nadège
Davoust,
Marie-Laure
Le Mée Clavreul,
Camille
Pétron
et Antoine Caplan,
en tant que conseillers départementaux de la Mayenne,
ne prennent pas part au vote.
La délibération est adoptée à l'unanimité. S524
- CRV
-2-
DÉPÔT
AUX
MUSÉES
DE
LAVAL
D'UNE
ŒUVRE
APPARTENANT
AUX
COLLECTIONS DES
MUSÉES
DU
MANS
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité.
S524
- CRV
-3-
DÉPÔT
AU
MUCEM
DE
MARSEILLE
D'UNE
ŒUVRE
APPARTENANT
AUX
COLLECTIONS
DES
MUSÉES
DE
LAVAL
La
délibération est
adoptée
à
l'unanimité.
S524
-
CRV
-4-
PROGRAMME
D'EXPOSITIONS,
DE
MANIFESTATIONS
ET
D'ACTIONS
CULTURELLES
ET
SCIENTIFIQUES
DES
MUSÉES
D'ART
DE
LAVAL
AU
TITRE
DE
L'ANNÉE
2024
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité.
S524
- CRV
-5-
PROGRAMME
D'ACTION
CULTURELLE
DES
BIBLIOTHÈQUES
MUNICIPALES
AU
TITRE
DE
L'ANNÉE
2024
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité.
S524
- CRV-6-
PRÊT DE
DOCUMENTS
ANCIENS
DES
BIBLIOTHÈQUES
DE
LAVAL
POUR
UNE
EXPOSITION
AU
CHÂTEAU
D'ANGERS EN
PARTENARIAT
AVEC
LE
FRAB
(FONDS
REGIONAL
D'ACQUISITION
POUR
LES
BIBLIOTHÈQUES)
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité.
S524
- CRV
-7-
CONVENTION
ENTRE
LA RÉGION
DES PAYS
DE
LA
LOIRE,
LE
CENTRE
DE
RÉALISATION
ET
D'ÉTUDES ARTISTIQUES
(CREA),
LA
VILLE
DE
LAVAL,
LA
VILLE
DE
SAINT-BERTHEVIN
ET
LE
THÉÂTRE
DE
LAVAL
DANS
LE
CADRE
L'ÉDITION
2024
DE
L'ÉVENEMENT
CULTUREL
MUSICAL
RÉGIONAL,
EN
DÉCLINAISON
DE
LA
FOLLE
JOURNÉE
EN
RÉGION
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité.
S524
- CRV
-8-
CONVENTION
DE
MOYENS
ENTRE
L'ASSOCIATION
POC
POK
ET
LA
VILLE
DE
LAVAL
DANS
LE
CADRE
DE
L'ORGANISATION
DU
FESTIVAL
DES ÉLÉPHANTS
2024
La
délibération
est
adoptée à
l'unanimité.
Affiché
le
22
novembre
2023.
La
directrice
du département S524-TUEC-7-
ACQUISITION D'UNE PORTION DE VOIRIE SITUÉE RUE DES MARINIERS AUPREÉS
DE
LA
SAS
ATLANTE
ET
CLASSEMENT
DANS
LE
DOMAINE
PUBLIC COMMUNAL
La délibération est adoptée à l'unanimité. S524 - VQC - 1-
RAPPORT ANNUEL SUR L'ACCESSIBILITÉ 2022
La délibération est adoptée à l'unanimité. S524
- VQC -2-
SUBVENTION
COMPLÉMENTAIRE
À
LA
SECTION
BOXE
DU
STADE
LAVALLOIS OMNISPORTS
La délibération est adoptée à l'unanimité. S524 - VQC - 3-
SUBVENTION
COMPLÉMENTAIRE
À
L'ASSOCIATION
VOVINAM
VIET
VO DAO
LAVAL
La délibération est adoptée à l'unanimité. S524 - VQC - 4-
ATTRIBUTION
D'UNE
SUBVENTION
À
L'ASSOCIATION
"LUNDI
MIGRAINE"
La délibération est adoptée à l'unanimité. S524-VQC-5-
ATTRIBUTION
D'UNE
SUBVENTION AU
COMITÉ
D'ANIMATION
LAVAL-
NORD (CALN)
La délibération est adoptée à l'unanimité. S524 - VQC -6-
ATTRIBUTION
D'UNE
SUBVENTION
AU
COMITÉ
D'ANIMATION
VIVRE
AUTOUR D'AVESNIÈRES (CAVAA)
La délibération est adoptée à l'unanimité. S524 - VQC - 7-
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION "L'AUTRE RADIO"
La délibération est adoptée à l'unanimité. S524 - VQAC -8-
ATTRIBUTION
D'UNE
SUBVENTION
DE
FONCTIONNEMENT
À
L'ASSOCIATION AID'À DOM
La délibération est adoptée à l'unanimité. S524
- CRV - 1-
ATTRIBUTION
D'UNE
SUBVENTION
À
L'ASSOCIATION
GOOD
GOOD
MOODS
POUR
LE PROJET
CULTUREL
DE
STREET ART
SUR
LE
SITE
DE L'ANCIENNE LÉGUMERIE DU QUARTIER FERRIE
La délibération est adoptée à l'unanimité.