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Ordre du Jour - O J 2023 11 20 du 20 novembre 2023
Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune de Laval.
Lien du pdf (Ordre du Jour - O J 2023 11 20 du 20 novembre 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Banque, Investissement et développement économique,
Laval, le 13 novembre 2023.
VILLE
DE
LAVAL
Direction vie citoyenne et institutionnelle Service vie des instances Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir assister à fa réunion du conseil municipal qui se déroulera, à l'Hôtel de Ville :
Lundi 20 novembre 2023
à 18 h 00
Vous
avez
accès
à
l'ensemble
des
dossiers
par voie dématérialisée,
par l'intermédiaire du
logiciel i-delibre. Préalablement
à
la
séance,
il
vous
appartient
de
charger
votre
matériel
et
de
télécharger
l'ensemble des documents. Veuillez trouver ci-joint l'ordre du jour de la séance. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de ma considération distinguée.
Hôtel de Ville,
Place du
11
novembre
CS 71327 - 53013 Laval cedex
T. 02
43 49 43 00
- F. 02 43 49 43 26
mairieelaval.fr -
www. laval.fr CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20 NOVEMBRE
2023
ORDRE
DU
JOUR
- Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 26 septembre 2023. - Compte-rendu des décisions municipales prises par le maire en vertu des dispositions des articles L2122-22
et
L2122-23
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(délégations
du
conseil
municipal au maire).
- Compte rendu des marchés conclus depuis le 26 septembre 2023. QUESTION
DU
MAIRE
l-
Le maire
Mise en place d'une "Convention citoyenne pour les quartiers populaires à Laval"
TRANSITION URBAINE ÉCOLOGIQUE ET COMMERCIALE TUEC-1-
B. Bertier
Aide communale au ravalement des façades - Élargissement du périmètre
TUEC-2-
|.
Eymon
Étude
urbaine
pour
la
construction
de
logements
et l'implantation d'une crèche municipale au 75 rue de Beauregard - Demande de subvention
TUEC-3-
B. Bertier
Validation de l'avenant de projet Action cœur de ville 2023-2026
TUEC -4-
| Eymon
Avenant de prolongation du bail à construction passé avec Mayenne Habitat sur le site universitaire de la Dormerie
TUEC-5-
|. Eymon
Cession de parcelles sises 38 rue Prosper Mérimée à
Madame
Sonia
Ben Messaoud
TUEC-6-
|.
Eymon
Cession au
Conseil
départemental
de
la
Mayenne
des parcelles cadastrées AV124 et AV126 situées au lieu-dit La Croix des Landes sur la commune de Saint-Berthevin
TUEC-7-
|. Eymon
Acquisition d'une portion de voirie située rue des Mariniers auprès de la SAS Atlante et
classement
dans
le
domaine
public
communal
VIE QUOTIDIENNE ET CITOYENNE VQC
-1-
M.
Neveu
Rapport
sur
l'accessibilité
2022
VQC -2-
R. Chani
Subvention complémentaire à la section boxe du
Stade
lavallois
omnisports
VQC -3-
R. Chanfi
Subvention complémentaire à l'association Vovinam Viet Vo Dao Laval VQC
-4-
C.
Pétron
VQC -5-
C. Pétron
VQC -6-
C. Pétron
VQC -7-
M-L. Le Mée- Clavreul
VQC -8-
C. Droguet
Attribution
d'une subvention
à
l'association
"Lundi
Migraine"
Attribution
d'une subvention
au
comité
d'animation
Laval-Nord
(CALN) Attribution
d'une
subvention
au
comité
d'animation
Vivre Autour d'Avesnières (CAVAA) Attribution
d'une
subvention
à
l'association
"L'Autre
Radio"
Attribution
d'une subvention
de
fonctionnement
à
l'association
Aid'à
Dom
CULTURE
ET
RAYONNEMENT
DE
LA
VILLE
CRV - 1-
C. Pétron
CRV
-2-
M.
Boisgontier
CRV
-3-
M.
Boisgontier
CRV
- 4-
M.
Boisgontier
CRV
-5-
M.
Boisgontier
CRV
-6-
M.
Boisgontier
CRV
-7-
B.
Fléchard
CRV-8-
B.
Fléchard
Attribution
d'une
subvention
à
l'association
Good Good
Moods
pour
le
projet
culturel
de
Street
art
sur
le
site
de
l'ancienne
Légumerie
du
quartier
Ferrié
Dépôt
aux
musées
de
Laval
d'une
œuvre
appartenant
aux
collections
des
musées
du
Mans
Dépôt
au
MUCEM
de
Marseille
d'une
œuvre
appartenant
aux
collections
des
musées
de
Laval
Programme
d'expositions,
de
manifestations
et
d'actions
culturelles
et
scientifiques
des
musées
d'art
de
Laval
au
titre
de
l'année
2024
Programme
d'action
culturelle
des
bibliothèques
municipales
au
titre
de
l'année
2024
Prêt
de
documents
anciens
des
bibliothèques
de
Laval
pour
une
exposition
au
château
d'Angers
en
partenariat
avec
le
FRAB
(Fonds
régional
d'acquisition
pour
les
bibliothèques)
Convention
entre
la
région
des
Pays
de
la
Loire,
le
Centre
de
réalisations
et
d'études
artistiques
(CREA),
la
ville
de
Laval,
la
ville
de
Saint-Berthevin
et
ie
Théâtre
de
Laval
dans
le
cadre
l'édition
2024 de
l'évènement
culturel
musical
régional,
en
déclinaison
de
la
Folle
Journée
de
Nantes en
région
Convention
de
moyens
entre
l'association
Poc Pok
et
la
ville
de
Laval
dans
le
cadre
de
l'organisation
du
festival
des
3
Éléphants
2024