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Déliberation - 2023 09 26 11 V DESIGNATION D UN REPRESENTANT A L ORPAL
Document publié le Mardi 26 septembre 2023 par la commune de Laval.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 09 26 11 V DESIGNATION D UN REPRESENTANT A L ORPAL)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
DÉLIBÉRATION DU
CONSEIL MUNICIPAL
N° V -
SÉANCE N° 523 DU 26 SEPTEMBRE 2023
DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT À L'ORPAL
À la date mentionnée ci-dessus, le Conseil municipal, légalement convoqué le 19 septembre 2023, conformément au code général des collectivités territoriales, s'est réuni en séance ordinaire, à dix-huit heures zéro minute, dans la salle de l'Hôtel de Ville de Laval, sous la Présidence de Monsieur Florian Bercault, maire.
Étaient présents
Florian Bercault, maire, Bruno Bertier, Isabelle Eymon, Georges Poirier, Marjorie François, Patrice Morin, Marie-Laure Le Mée Clavreul, Camille Pétron, Antoine Caplan, Christine Droguet, Geoffrey Begon, Céline Loiseau, adjoints, Béatrice Ferron, Michel Neveu, Marie Boisgontier, Solange Bruneau, Éric Paris, Georges Hoyaux, Catherine Roy, Jonathan Guilemin (à partir de 19 h 09), Guillaume Agostino, Kamel Ogbi, Paul Le Gal-Huaumé, James Charbonnier, Chantal Grandière, Pierrick Guesné (jusqu'à 20 h 34), Samia Soultani, Vincent d'Agostino et Lucile Perin, conseillers municipaux.
Étaient représentés
Bruno Fléchard a donné pouvoir à Marie Boisgontier, Geneviève Pham-Sigmann a donné pouvoir à Isabelle Eymon, Laurent Paviot a donné pouvoir à Bruno Bertier, Nadège Davoust a donné pouvoir à Geoffrey Begon, Caroline Garnier a donné pouvoir à Georges Poirier, Sébastien Buron a donné pouvoir à Christine Droguet, Jonathan Guilemin a donné pouvoir à Kamel Ogbi (jusqu'à 19 h 09), Rihaoui Chanfi a donné pouvoir à Guillaume Agostino, Ludivine Leduc a donné pouvoir à Marie-Laure Le Mée Clavreul, Noémie Coquereau a donné pouvoir à Patrice Morin, Lucie Chauvelier a donné pouvoir à Céline Loiseau, Didier Pillon a donné pouvoir à Chantal Grandière, Marie-Cécile Clavreul a donné pouvoir à Samia Soultani, Pierrick Guesné a donné pouvoir à Vincent d'Agostino (à partir de 20 h 34) et Henri Renié a donné pouvoir à Lucile Perin.
Était absente
Gwendoline Galou, conseillère municipale.
Georges Poirier et Lucile Perin sont désignés secrétaires.
Liste des délibérations affichée et mise en ligne le : 28 septembre 2023 N ° S 5 2 3 - V
C O N S E I L M U N I C I P A L D E L A V A L D U 2 6 S E P T E M B R E 2 0 2 3
DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT À L'ORPAL
Rapporteur : Le maire
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l'article L2121-33,
Vu la délibération du conseil municipal en date du 17 juillet 2020 par laquelle la ville de Laval a procédé à la désignation des représentants du conseil municipal dans les organismes extérieurs et notamment à l'Orpal,
Vu la décision unanime du conseil municipal de ne pas recourir au scrutin secret,
Vu la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens, en date du 7 avril 2022, passée entre la ville de Laval et l'Office des retraités et personnes de l'agglomération lavalloise (Orpal), pour un renouvellement de 3 ans,
Considérant que dans son article 9, la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens en date du 7 avril 2022, passée entre la ville et l'Orpal, précise que trois membres de la ville siègent au conseil d'administration de l'Orpal, à titre consultatif et que parmi ces trois membres, un siège au bureau, à titre consultatif également,
Qu'il est également précisé qu'en cas d'absence, les deux autres membres ont la qualité de suppléants.
Que par délibération du conseil municipal du 17 juillet 2020, ont été désignées comme représentantes de la ville au conseil d'administration de l'Orpal : Christine Droguet et Lucie Chauvelier,
Qu'il convient, par conséquent, de désigner un troisième représentant,
DÉLIBÈRE
Article 1er
Le conseil municipal désigne :
- Georges Poirier
comme troisième représentant de la ville de Laval afin de siéger au conseil d'administration de l'Orpal, à titre consultatif.
Article 2
Sont ainsi désignés comme représentants au conseil d'administration de l'association Office des retraités et personnes de l'agglomération lavalloise (Orpal) :
- Christine Droguet
- Lucie Chauvelier
- Georges Poirier
Le conseil municipal est représenté au bureau par :
- Christine Droguet Article 3
Le maire est chargé de l'exécution de la présente délibération.
La délibération est adoptée à l'unanimité.
Le maire
Signé : Florian Bercault