Procès Verbal - PV CM 31032026

Documents similaires

Ordre du Jour - ODJ CM 31032026

Déliberation - Liste des deliberations examinees CM 31032026

Procès Verbal - PV CM 21032026

Procès Verbal - PV CM 03022025

Procès Verbal - PV CM 31032026

Procès Verbal - PV CM 31032026

Procès Verbal - PV CM 31032026

Procès Verbal - PV Seance CM 31032026

Procès Verbal - PV du 31032026

Procès Verbal - PV 31032026

Procès Verbal - PV CM 31032026 Document publié le Mardi 31 mars 2026 par la commune de Labenne. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 31032026)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Sécurité publique, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

MAIRIE DE

LABENNE

SEANCE DU 51 MARS 2026

NATURE OCÉANE

40530 - LANDES Email : moirie@vlite-labenne.fr

Tel. 05 59 45 46 60

Fox 05 59 45 80 00

Ste web : wwwvlile-tabenne.fr

L’an deux mil vingt-six et le 31 mars à 19h00, le Conseil Municipal de la Commune de Labenne, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie de Labenne, sous la présidence de Mme CHESSOUX Stéphanie, Maire.

Présents: tous les membres à l’exception de DUBOS Christelle et BARRIS Vanessa qui ont donné respectivement pouvoir à COLOMES Olivier et FABRE Philippe.

Absent(s) excusé(s) : BELLOCQ Aurélien

CBEOCE EUCH EUCE BOCE EOCHEUCE EOCE ED

Après avoir procédé à l’appel des membres, Madame la Maire désigne Evelyne Boucley en qualité de secrétaire de séance et soumet à l'approbation les deux derniers procès-verbaux qui sont adoptés à l’unanimité.

CB E2CB DCE DDC DCE EDCE DCE EUCE ED

2026-03-31-01/25 INDEMNITES DE FONCTIONS AU MAIRE, AUX ADJOINTS ET AUX CONSEILLERS DELEGUES

Madame la Maire propose l’adoption des indemnités pour la Maire et les adjoints, lesquelles seront en deçà du maximum autorisé par la loi, de manière à permettre l’octroi d’indemnités à 6 conseillers délégués

Maire : 46,70% de l’I.B. terminal

Adjoints : 18.53% de l’I.B. terminal

1 conseiller délégué : 12,20% de l’IB. terminal

5 conseillers délégués : 11,25% de l’LB. terminal

Adoptée à l’unanimité.

2026-03-31-02/26 DELEGATIONS AU MAIRE

Madame la Maire reçoit, à l’unanimité, la délégation de certaines compétences appartenant au conseil permettant le traitement rapide d’affaires courantes sans attendre une convocation de celui-ci. La délégation au Maire relève de l’article L2122-22 du Code des Collectivités, est strictement encadrée, et Madame la Maire devra en début de chaque séance du conseil rendre compte de l’usage qu’elle en aura fait.

Procès-verbal du conseil municipal du 31 Mars 20262026-03-31-03/27 DETERMINATION DU NOMBRE DE MEMBRES AU CCAS DESIGNATION DES DELEGUES AU CCAS

Après avoir fixé le nombre d’élus devant siéger au conseil d’administration du CCAS, le conseil désigne à l’unanimité, Mesdames et Messieurs

Evelyne BOUCLEY

Jonathan DUBOY

Claire CASENAVE

2026-03-31-04/28

Jérôme PETITJEAN

Wendy SORRAING

Patrick BECHEFER

DESIGNATION DES DELEGUES A LA REGIE DES EAUX ET DE L’ASSAINISSEMENT

En application des statuts de la régie LEA, le conseil désigne à l’unanimité, Mesdames et Messieurs

Conseillers Municipaux (9) Représentants des usagers (7) * - Stéphanie CHESSOUX - Marjory BOUILLE-VAGNEUR - Claire CASENAVE - Jean-Bernard CARRERE

- Emilie RAYMOND - Georges DARRICAU

- Véronique CHARBONNIER - Fabrice BENOIT

- Patrick DARRIBERE - Gérard SARRAUTE

- Olivier GOYENECHE - Max AVELLANO

- Philippe FABRE - Jean-Michel MAÏS

- Bruno LE COADIC

- Olivier COLOMES

2026-03-31-05/29 DESIGNATION DES DELEGUES AU SEIN DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

2026-03-31-06/30 DESIGNATION DES DELEGUES AU SEIN DES ASSOCIATIONS LOCALES

2026-03-31-07/31 DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

2026-03-31-08/32 DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CCID)

2026-03-31-09/33 DESIGNATION DES DELEGUES AU COMITE SOCIAL TERRITORIAL

(CST)

Titulaires Suppléants

ALPI Xavier DELPUECH Patrick BECHEFER

SMGBL Christelle DUBOS Vanessa BARRIS

DIGITAL MAX

Assemblée spéciale des collectivités Yannick DUVAL

Assemblée Générale Christelle DESTANDAU / Comité Technique de Contrôle Patrick BECHEFER

SYNDICAT MIXTE DU Vanessa BARRIS Philippe FABRE

LITTORAL LANDAIS

SYNDICAT

INTERCOMMUNAL DU Wendy SORRAING Stéphanie LANNUZEL CHENIL DE BIREPOULET

SYNDICAT MIXTE DE Philippe FABRE Olivier GOYENECHE RIVIERES COTE SUD

DECI Jonathan DUBOY Ramuntxo AROTÇAREN

SYDEC

Energie Patrick DARRIBERE Véronique CHARBONNIER Xavier DELPUECH Jonathan DUBOY

Eau Potable Olivier GOYENECHE Christelle DUBOS Alain GASTON Claire CASENAVE

SITCOM Véronique CHARBONNIER / ]

Procès-verbal du conseil municipal du 31 Mars 2026LOUS LANDEUS Muriel SALLABERRY

Ramuntxo AROTÇAREN

Aurélien BELLOCQ

Emilie RAYMOND /

Yannick DUVAL

Valérie SABAROTS

LOSC Muriel SALLABERRY

Patrick DARRIBERE

Stéphanie LANNUZEL

Sophie HERVE /

Jérôme PETITIEAN

AD490 - RCSC Christelle DUBOS Christelle DESTANDAU

COMISSION D’APPEL Evelyne BOUCLEY Yannick DUVAL D'OFFRES Stéphanie LANNUZEL Emilie RAYMOND Philippe FABRE Julie COURRIBET

Patrick BECHEFER Wendy SORRAING

Olivier COLOMES Alain GASTON

CCD Vanessa BARRIS Ramuntxo AROTÇAREN Julie COURRIBET Alain GASTON

Stéphanie LANNUZEL Sophie HERVE

Patrick BECHEFER Xavier DELPUECH

Philippe FABRE Bruno LE COADIC

Christelle DUBOS

CST Philippe MAGIEU Emilie RAYMOND Evelyne BOUCLEY Patrick DARRIBERE

Sophie HERVE Bruno LE COADIC

Philippe FABRE Wendy SORRAING

Ramuntxo AROTÇAREN Christelle DUBOS

Adoptées à l’unanimité,

2026-03-31-10/34 CONSTITUTION DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET GROUPES DE TRAVAIL

Le Conseil décide de la création des commissions suivantes :

URBANISME

(Philippe FABRE)

Véronique CHARBONNIER -— Vanessa BARRIS — Wendy SORRAING -— Olivier GOYENECHE -— Alain

GASTON -— Emilie RAYMOND

ADMINISTRATION GENERALE, FINANCES, PERSONNEL

(Olivier COLOMES)

Sophie HERVE — Alain GASTON — Xavier DELPUECH — Ramuntxo AROTÇAREN -— Patrick

DARRIBERE - Philippe FABRE -— Stéphanie LANNUZEL — Valérie SABAROTS — Christelle DUBOS

MEDIATION ET SECURITE

(Christelle DUBOS)

Sophie HERVE -— Jonathan DUBOY -— Christelle DESTANDAU -— Julie COURRIBET -— Yannick DUVAL

— Wendy SORRAING -— Muriel SALLABERRY — Marie-France TAUZIN

Procès-verbal du conseil municipal du 31 Mars 2026CULTURE ET ANIMATIONS

(Philippe MAGIEU)

Patrick BECHEFER -— Evelyne BOUCLEY -— Aurélien BELLOCQ -— Yannick DUVAL — Jérôme

PETITJEAN - Muriel SALLABERRY

COMMUNICATION - DEMOCRATIE PARTICIPATIVE

(Jérôme PETITIEAN)

Philippe MAGIEU — Patrick BECHEFER -— Stéphanie LANNUZEL — Xavier DELPUECH

TRAVAUX

(Philippe FABRE -— Véronique CHARBONNIER -— Patrick DARRIBERE)

Olivier GOYENECHE — Olivier COLOMES -— Jonathan DUBOY — Wendy SORRAING

EDUCATION

(Bruno LE COADIC)

Emilie RAYMOND - Claire CASENAVE -— Marie-France TAUZIN — Stéphanie CHESSOUX — Olivier COLOMES

AFFAIRES SOCIALES

(Evelyne BOUCLEY)

Claire CASENAVE — Jérôme PETITIEAN — Philippe MAGIEU

VIE ECONOMIQUE -— ASSOCIATIONS

(Valérie SABAROTS — Muriel SALLABERRY)

Vanessa BARRIS — Ramuntxo AROTÇAREN -— Christelle DESTANDAU - Jérôme PETITIEAN — Christelle DUBOS

Le conseil décide de la création du groupe de travail suivant :

GROUPE DE TRAVAIL CAMPING MUNICIPAL

{Xavier DELPUECH)

8 élus 7 personnalités (désignées par le Maire)

- Patrick BECHEFER - Jérôme DHIEN

- Ramuntxo AROTÇAREN - Audrey MATHEY - Véronique CHARBONNIER - Bertrand DUBOS - Christelle DESTANDAU - Franck HERVE - Aurélien BELLOCQ - Martine LE COADIC - Yannick DUVAL - Lionel SORRAING - Olivier COLOMES - Didier BENA - Wendy SORRAING

et précise que la Commission Médiation et Sécurité pourra, en vertu des articles L132-4 du Code de la

Sécurité intérieure et L2122-18 du CGCT, être compétente en matière de prévention de la délinquance (CLSPD).

Adoptée à l’unanimité.

Procès-verbal du conseil municipal du 31 Mars 20262026-03-31-11/35 APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

Madame la Maire lit ensuite le règlement intérieur du conseil municipal qui règlemente le déroulé des séances du conseil, les modalités de convocation, le contenu du débat d’orientation budgétaire, entre autres. Adopté à lunanimité.

2026-03-31-12/36 APPROBATION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER Le RBF, identique à celui de la précédente mandature, qui prévoit le process des documents budgétaires, leurs conceptions et leurs contenus, les durées d'amortissement, entre autres, est adopté à l’unanimité.

Séance levée à 19h30.

À Labenne, le 17 Avril 2026

La secrétaire de séance,

EF Evelyne BOUCLEY

Procès-verbal du conseil municipal du 31 Mars 2026