Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 25 216 Semaine olympique et paralympique av J. Duc
Arrêté - 24 229 Semaine olympique et paralympique Interdict
unknown - 26 344 Semaine Olympique et paralympique av J. Duc
Arrêté - 23 565 Stationnement interdit parking gymnase Aube
Arrêté - 2023 0585 semaine olympique et paralympique
Arrêté - 26 46 Voeux du President de Coeur Essonne Agglomer
Arrêté - 25 378 Evenement association 7 solidarite 100 limi
Arrêté - 24 101 Manifestation gymnastique rythmique gymnase
Arrêté - 24 22 Traitement chenilles processionnaires parkin
Arrêté - 2025 066 interdisant le stationnement parking du g
Arrêté - 26 378 Semaine Olympique et Paralympique Parking Gymnase Raymond Poulidor
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sainte-Geneviève-des-Bois.
Lien du pdf (Arrêté - 26 378 Semaine Olympique et Paralympique Parking Gymnase Raymond Poulidor)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
N° 26-378
N) s ARRÊTÉ TEMPORAIRE
Genevieve
des-Bois Le 27 mai 2026
XTRAIT DU REGISTRE DES ARRÊTÉS DU MAIRE EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRELES DU MAIRE
VOIRIE
REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU
STATIONNEMENT
SEMAINE OLYMPIQUE ET PARALYMPIQUE
Le Maire de la Ville de SAINTE GENEVIEVE DES BOIS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2211-1, L.2212-2, L.2213-1
à L.2213-6,
VU le Code de la Route, notamment les articles R 417-9 à R 417-153, R 411-8, R 421-5, R 421-7, l'article
325-1 et suivants,
VU le Code Pénal, et notamment l’article R 610-5,
VU l'instruction interministérielle sut la signalisation routière du 22 octobre 1963 (livre 1% — Huitième
partie : signalisation temporaire), approuvée par l'arrêté interministériel du 6 novembre 1992 modifié,
VU l'arrêté n°26-205 en date du 4 avril 2026, portant délégation de signature à Madame Corinne MICHEL,
Directrice Générale des Services Techniques,
CONSIDERANT qu'il convient de faciliter la manifestation Olympique et Paralympique aux abords du
Gymnase Raymond Poulidor le Lundi 1 Juin 2026 , Mardi 02 Juin 2026 et Jeudi 04 Juin 2026 de
7h00 à 16h30,
CONSIDERANT qu'il convient d'assurer et de garantir la sécurité,
ARRETE
ARTICLE 1 : Le stationnement sera INTERDIT au sens de l’article R.417-10 du code de la toute
du Lundi 1° juin 2026 au Mardi 02 Juin 2026 et le Jeudi 04 Juin 2026 de 7h00
à 16h30 :
e RUE LEO LAGRANGE : Gymnase Raymond Poulidor
- Fermeture du parking
ajouté sur le site de la ville le : 8 juin 2026ARTICLE 2: Le barriérage sera mis en place par Les services techniques municipaux,
ARTICLE 3 : Ampliation du présent arrêté sera faite à :
Monsieur le Commissaire de Police, Circonscription de STE GENEVIEVE DES BOIS, Monsieur le Chef de la Police Municipale de STE GENEVIEVE DES BOIS,
Service Sport,
Madame La Directrice Générale des Services de STE GENEVIEVE DES BOIS,
Tous les agents placés sous leur autorité sont chargés, chacun en ce qui le
concerne de l'exécution du présent arrêté.
Fait en Mairie de Sainte Geneviève des Bois,
Le 27 mai 2026
Pour le Mae
Cotinne
Directrice (£n£ 1 & Techniques
ajouté sur le site de la ville le : 8 juin 2026