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Arrêté - 25 216 Semaine olympique et paralympique av J. Duclos
Document publié le Mercredi 23 avril 2025 par la commune de Sainte-Geneviève-des-Bois.
Lien du pdf (Arrêté - 25 216 Semaine olympique et paralympique av J. Duclos)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
90 N° 25-216
ARRÊTÉ TEMPORAIRE
Le 23 avril 2025
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÊTÉS DU MAIRE
VOIRIE
REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT
SEMAINE OLYMPIQUE ET PARALYMPIQUE
****************************************
Le Maire de la Ville de SAINTE GENEVIEVE DES BOIS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2211-1, L.2212-2, L.2213-1 à L.2213-6,
VU le Code de la Route, notamment les articles R 417-9 à R 417-13, R 411-8, R 421-5, R 421-7, l’article 325-1 et suivants,
VU le Code Pénal, et notamment l’article R 610-5,
VU l’instruction interministérielle sur la signalisation routière du 22 octobre 1963 (livre 1er – Huitième partie : signalisation temporaire), approuvée par l’arrêté interministériel du 6 novembre 1992 modifié,
VU l’arrêté n°24-444 en date du 26 septembre 2024, portant délégation de signature à Madame Corinne
MICHEL, Directrice Générale des Services Techniques,
CONSIDERANT qu'il convient de faciliter la manifestation Olympique et Paralympique,
CONSIDERANT qu'il convient d'assurer et de garantir la sécurité aux abords de l’Avenue Jacques Duclos du Lundi 2 Juin 2025 au Mardi 3 Juin 2025 et du Jeudi 5 juin 2025 au Vendredi 6 Juin 2025,
A R R E T E
ARTICLE 1 : Le stationnement sera INTERDIT au sens de l’article R.417-10 du code de la route
du Lundi 2 Juin 2025 au Mardi 3 Juin et du Jeudi 5 Juin 2025 Vendredi 6 Juin 2025 de 8h00 à 17h00 :
• AVENUE JACQUES DUCLOS : sauf aux transports dédiés à la manifestation
- Places de stationnement le long de la piste d’Athlétisme
ajouté sur le site de la ville le : 28 avril 2025 ARTICLE 2 : l’arrêté doit être affiché pendant toute la durée du chantier et retiré à la fin de celui-ci.
ARTICLE 3 : Ampliation du présent arrêté sera faite à :
Monsieur le Commissaire de Police, Circonscription de STE GENEVIEVE DES BOIS, Monsieur le Chef de la Police Municipale de STE GENEVIEVE DES BOIS, Service Sport,
Madame La Directrice Générale des Services de STE GENEVIEVE DES BOIS,
Tous les agents placés sous leur autorité sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté.
Fait en Mairie de Sainte Geneviève des Bois,
Le 23 avril 2025
ajouté sur le site de la ville le : 28 avril 2025