Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations CM 2023 12 11
Conseil Municipal - oj cm 2023 11 13
Déliberation - Liste deliberations CM 2022 11 07 1
Déliberation - Liste deliberations CM 2023 09 25
Déliberation - Liste deliberations CM 2023 02 27
Déliberation - Liste deliberations CM 2023 07 04
Déliberation - Liste deliberations CM 2023 04 03
Déliberation - Liste deliberations CM 2023 01 30
Déliberation - Liste deliberations CM 2023 06 05 2
Déliberation - Liste deliberations CM 2023 04 04 1
Déliberation - Liste deliberations CM 2023 11 13
Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune de Penvénan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 2023 11 13)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Investissement et développement économique,
République Française
Département des Côtes-d'Armor Affiché le : .2.0.N0Y. 2023.
COMMUNE DE PENVÉNAN
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU LUNDI 13 NOVEMBRE 2023
DATE DE CONVOCATION : Le 07 novembre 2023
PRÉSIDENCE : Madame Denise PRUD'HOMM, Maire.
NOMBRE DE MEMBRES EN EXERCICE : 22
ÉTAIENT PRÉSENTS : Mme PRUD'HOMM Denise, M. SIMON Pierre, Mme LE BOUDER Laetitia, Mme TRANCHANT Emmanuelle, M. Patrick THERIN, Mme GLAZIOU Elisabeth, M. PLEGADES François, M. OLLIVIER Christian, M. LOUTRAGE Jean-Marie, Mme DERRIEN Anne-Marie, Mme LE BESCOND Mireille, M. KERAVAL Didier, Mme MEVEL Joëlle, M. PRAT Didier, Mme LE MORVAN Véronique, Mme TRANVOUEZ Anne, Mme LE GAD Colette, Mme SEGONI Graziella, Mme ALLAIN Pascale et M. BAULIER Denis.
PROCURATIONS : Mme DELAUNOY Julie à Mme LE GAD Colette
Mme GOURIOU Rachel à M. LOUTRAGE Jean Marie
SECRÉTAIRE : M. OLLIVIER Christian
Présents : 20 Pouvoirs : 2 Votants : 22
N° INTITULE DES DÉLIBERATIONS VOTE
Délibération n° DCM_2023 094 -— Débat sur le Projet | Le Conseil Municipal . d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) du Plan prend acte Local d'Urbanisme Intercommunal valant Programme Local de à l’exception de l'Habitat M. BAULIER Denis
Délibération n° DCM_2023_095 - Approbation du rapport de la | Adopté à la majorité 2 |Commission Locale des Charges Transférées au 1° janvier par 19 voix POUR 2023 — partie dérogatoire et 3 abstentions
5 Délibération n° DCM_2023_096 - Admissions en non-valeur de | Adopté à l'unanimité produits — Budget principal de la Commune
Délibération n° DCM_2023_097 — Décision modificative N°2 — LS M. È Budget Commune - Section de fonctionnement BHOPEAINUNANNtS
5 Délibération n° DCM_2023_098 - Décision modificative N°3 — Adopté à l'unanimité Budget Commune - Section d'investissement ;
6 Délibération n° DCM_2023_099 - Décision modificative. N°4 — Adopté à l’unanimité
Budget Commune - Section de fonctionnement
N° INTITULÉ DES DÉLIBERATIONS VOTE
Délibération n° DCM_2023_100 — Décision modificative N°5 — Adopté à l’unanimité
1 Budget Commune - Section d'investissement
Le ER, ; e Adopté à la majorité Délibération n° DCM_2023_101 - Tarifs de location des salles :
° d'activités du complexe sportif par 21 voix POUR, et 1 Abstention
Délibération n° DCM_2023 102 — Modalités de 4 à C EL: = t J
$ remboursement des activités du dispositif Cap Armor ASP ISROnaNMnlE
Délibération n° DCM_2023_103 - Autorisation de signature Adopté à la majorité 10 | d’un contrat de prestation de services entre le Centre nautique par 16 voix POUR, et 6 CONTRE de Port-Blanc et la Ligue de Voile de Normandie
Le Maire, Madame Denise PRUD'HOMMŸ RRNS en
NAT
f