Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations CM 2023 11 13
Conseil Municipal - oj cm 2023 12 11 1
Déliberation - Liste deliberations CM 2022 12 19
Déliberation - Liste deliberations CM 2022 11 07 1
Déliberation - Liste deliberations CM 2023 09 25
Déliberation - Liste deliberations CM 2023 07 04
Déliberation - Liste deliberations CM 2023 04 03
Déliberation - Liste deliberations CM 2023 02 27
Déliberation - Liste deliberations CM 2023 01 30
Déliberation - Liste deliberations CM 2023 06 05 2
Déliberation - Liste deliberations CM 2023 12 11
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Penvénan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 2023 12 11)
Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Investissement et développement économique,
République Française
Département des Côtes-d'Armor Affiché le : ...... 5 DEC. 200.
COMMUNE DE PENVÉNAN
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU LUNDI 11 DÉCEMBRE 2023
DATE DE CONVOCATION : Le 05 décembre 2023
PRÉSIDENCE : Madame Denise PRUD'HOMM, Maire.
NOMBRE DE MEMBRES EN EXERCICE : 22
ÉTAIENT PRÉSENTS : Mme PRUD'HOMM Denise, M. SIMON Pierre, Mme LE BOUDER Laetitia, Mme TRANCHANT Emmanuelle, M. Patrick THERIN, Mme GLAZIOU Elisabeth, M. PLEGADES François, M. OLLIVIER Christian, M. LOUTRAGE Jean-Marie, Mme DERRIEN Anne-Marie, Mme LE BESCOND Mireille, M. KERAVAL Didier, Mme MEVEL Joëlle, M. PRAT Didier, Mme
TRANVOUEZ Anne, Mme SEGONI Graziella, Mme ALLAIN Pascale et M. BAULIER Denis.
PROCURATIONS : Mme DELAUNOY Julie à Mme TRANVOUEZ Anne
Mme LE GAD Colette à Mme SEGONI Graziella
Mme GOURIOU Rachel à M. LOUTRAGE Jean Marie
Mme LE MORVAN Véronique à Mme LE BOUDER Laetitia
SECRÉTAIRE : M. OLLIVIER Christian
Présents : 18 Pouvoirs : 4 Votants : 22
N° INTITULE DES DÉLIBERATIONS VOTE
Shi EE . à Adopté à la majorité Délibération n° DCM_2023_104 — Clôture du budget Rando- à 1 Gîte par 16 voix POUR,
et 6 abstentions
ve ° Adopté à la majorité 2 Délibération n° DCM_2023_105 - Budget Salles communales - ar 21 voix POUR
report des amortissements sur l’année 2025 P ; et 1 abstention
Délibération n° DCM 2023 106 - Ouverture de crédits Adopté à la majorité
3 | d'investissement avant le vote du budget 2024 sur l’ensemble par 19 voix POUR
des budgets de la Commune et 3 abstentions
Délibération n° DCM_2023_107 - Budget Commune, Budget
4 Centre Nautique, Budget Centre de Vacances : mise en place Adauté à Fonsnimité de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et P “ È
d'investissement
5 Délibération n° DCM_2023_108 - Budget principal de la Adopté à l'unanimité Commune - décision modificative n°6 - section d'investissement
N° INTITULÉ DES DÉLIBERATIONS VOTE
Délibération n° DCM_2023_109 - Actualisation des conditions
d'attribution des dotations en nature.
Adopté à l’unanimité
Délibération n° DCM_2023_110 — Approbation du contrat de
concession d'aménagement du lotissement communal Rue des
Promenades avec la SPLA Lannion Trégor Aménagement
Adopté à la majorité
par 17 voix POUR,
et 5 abstentions
Délibération n° DCM_2023_111 — Lotissement communal Rue
des Promenades - approbation de la convention de rétrocession
des équipements communs dans le domaine public communal
Adopté à la majorité
par 21 voix POUR,
et 1 abstention
Délibération n° DCM_2023_112 — Lotissement communal Rue
des Promenades - approbation des projets de travaux
d'alimentation basse tension, d'éclairage public, de fourniture et
pose du génie civil du réseau de communication électronique,
réalisés par le Syndicat Départemental d'Energie des Côtes-
d'Armor (SDE 22)
Adopté à l’unanimité
10
Délibération n° DCM_2023_113 — Lotissement communal Rue
des Promenades - approbation de la convention fixant les
modalités de participation financière avec la SPLA LTA dans le
cadre des travaux réalisés par le SDE 22
Adopté à l’unanimité
11
Délibération n° DCM_2023_114 — Projet d'aménagement de
l'lot « Le Commerce » Rue de la Poste - Approbation des
projets de travaux d'alimentation d'éclairage public et de
fourniture et pose du génie civil du réseau de communication
électronique, réalisés par le Syndicat Départemental d'Energie
des Côtes-d'Armor (SDE 22)
Adopté à l’unanimité
12
Délibération n° DCM_2023_115 — Projet d'aménagement de
l'flot « Le Commerce » Rue de la Poste - Approbation de la
convention fixant les modalités de participation financière avec
la SPLA LTA dans le cadre des travaux réalisés par le SDE 22.
Adopté à l’unanimité
13 Délibération n° DCM_2023_116 -— Projet de cession du Chemin Rural situé au lieu-dit Cloc'h Houarn Adopté à l’unanimité
14 Délibération n° DCM_2023 117 - Projet d'adressage
—
dénomination des voies
Adopté à l’unanimité
15 Délibération n° DCM 2023 118 - Décisions prises par délégation du Conseil Municipal au Maire Le Conseil Municipal prend acte Le Maire, Madame Denise PRUD'F