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Arrêté - 3.Arrêté tarifs régies de recettes au 01.07.2023
Document publié le Jeudi 1 juin 2017 par la commune de Cheylard.
Lien du pdf (Arrêté - 3.Arrêté tarifs régies de recettes au 01.07.2023)
Thèmes du document : Loisirs, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
LE
CHEYLARD
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
(Ardèche)
du
Maire
du
CHEYLARD
Arrondissement Tournon/Rhône
ARRETE
N°
2023
/ 158
|
REGIES
DE RECETTES
:
nouveaux
tarifs
à compter
du
1°
juillet
2023
Le
Maire
du
CHEYLARD,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
26
mai
2020
{Art,
L.2122-22
du
C.G.CIT.),
|
Considérant
qu'il
y a
lieu
de
réviser
les
tarifs
au
sein
des
différentes
régies
de
recettes
de
la commune,
ARRETE ARTICLE
1 : L'encaissement
des
recettes
au
sein
de
l'ensemble
des
régies
municipales
de
recettes,
s'effectuera
selon
la tarification
figurant
dans
les
annexes
ci-jointes,
à compter
du
1°
juillet
2028.
ARTICLE
2:
Le
présent
arrêté
annule
et
remplace
l'arrêté
n°
2022/233
à
compter
du
1er
juillet
2023.
ARTICLE
3 : Mesdames
et
Messieurs
les
Régisseurs,
Monsieur
le Trésorier
Municipal
et
Madame
la Directrice
Générale
des
Services
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
un
exemplaire
sera
affiché
aux
lieux
accoutumés.
Fait
à Le
Ch
rd}
le 27
JUIN
2023
Dr
soc
En
L
Maire
duCheylard
P.J.
: 4 tableaux
COMMUNE
LE
CHEYLARD/TARIFS
REGIES
| CZ
NTINE
|
:
|
ne
FERKO
|
Repas
occasionnel
(délib
21/12/2022)
| Repas
adulte
(délib
21/12/2022)"
M,
ARCHE
Ran!
RÉGIE
Pour
mémoire
Tarification
(précédent
arrêté
à
compter
du
RÉGISSEUR
N°
2022/2383)
1°1/07/2023
Abonnés par mi / an. Minimum de perception /
an
de
1 à
7
115.30
118.20
mi Non-abonnés
par
ml
1.10
1.20
Minimum
5.20
5.30
Foire
pour
passagers
5.20
5:30
Manège
par
M
{max
100M?)
1.60
1.60
M?
supplémentaire
0.30
0.30
Cirque <=
200
personnes
81.00
83.00
>
200
personnes
241.00
247.00
"p'tit
marché
Estival"
(saison)
30.00
30.00
Marché
de
Noël
droit
de
place
le
ml
30.00
35.00
Terrasses
des
cafés
[maxi
70
m°?)
le
m2
(du
1er
avril
au
31
octobre)
12.80
13.10
le
m°?
(du
1er
novembre
au
31
mars)
5.10
5.20
Copie
A4
0.25
0.25
Copie
A3
0.30
0.30
Annexe
à l'arrête
N°2023/158 Animations
culturelles,
AG,
lotos...
129,00 288.00
Entrées
payantes
(sauf
bals)
307,50
471.00
315,00
Mariage,
repas
famille,
repas
330,00
494.00
338,00
associations Animation
3
à
5 jours
(en
semaine)
440,75
607.80
451,80
Lucratif
commercial
par
jour
220.40
382.00
226,00
Bals Assoc
.Cheylaroises
440.75
607,80
451,80
Autres
assoc.locales
1429.85
1621.60
1465,60
Réunions
Séminaires
entreprises
par
221.40
383.00
227,00
jour
(*)
Caution
(chèque)
Bals
1000.00
|
1 000.00
844,00
Autres
500.00
500,00
344,00
Ménage
Salle
des
Fêtes
156,00
(*)
ménage
compris
(**)
hors
ménage
Services
Techniques
Camion
élévateur
et
marquage
au
sol
/ H
66.00
66.00
Cimetière Concession
simple*
705.00
705.00
Colombarium/(30
ans)
4
urnes
515.00
515.00
7h15
à 8h20
0.50
€ par
enfant
11h30
à
12h15
Gratuit
13h00
à
13h20
Gratuit
16h40
à
17h15
0.50
€
par
enfant
17h15
à
18h15
0.50
€ par
enfant
Annexe
à l'arrêté
N°2023/158
*
X
e.
X
o0+0e
SALLE
CAUTION
SALLE
CAUTION
CAUTION
SPECTACLE
EXPO
Animations culturelles avec
entrées
262
500
126
250
388
500
payantes Animations culturelles
73
500
52
250
125
500
entrées gratuites Expositions
73
500
52
250
125
500
Conférences
73
500
52
250
125
500
Séminaires
73
500
52
250
125
500
Annexe
à l’arrêté
N°
2023/158 Associations
ou
organismes
à but
non
lucratif
Siège
en
Pays
du
Cheylard
- Auditorium
Gratuit
- Autres
salles
Gratuit
Extérieures
- Auditorium
84
€
- Autres
salles
|
Gratuit
Entreprises,
organismes,
etc
...
(ayant
une
activité
rémunérée)
Siège
en
Pays
du
Cheylard
- Auditorium
(journée)
84
€
- Autres
salles
1/2
journée
26.00
€
Journée
52
€
Semaine
241
€
Extérieures
- Auditorium
(journée)
210
€
- Autres
salles
1/2
journée
78€
Journée
126
€
Semaine
241
€
Pour plus de 5 utilisations
annuelles,
une
convention
spécifique
sera
signée.
Les
tarifs
nouvellement
fixés
sont
applicables
à
compter
du
1°
juillet
2023,
à
l'exception
de
:
-
cantine
et
garderie
: à
compter
de
la
rentrée
scolaire
2023/2024
-
P'tit
marché
Estival
:
Arrêté
N°2022/203,
2023/147
- terrasses
cafés
: à compter
du
01.06.2017
1/
Annexe
à l'afibte
N/2023
/158
V
Fait
à LE
CHEYLARD,
le (,
juin
2023
Dr
Jacques
CHABAL
Maire
du
CHEYLARD