Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 04 oj pour affichage 05 04 2021
Procès Verbal - 4 oj pour affichage 04 04 18
Ordre du Jour - 10 oj pour affichage 17 10 2022
Procès Verbal - 08 oj pour affichage 09 09 2024 2
Procès Verbal - 4 oj pour affichage 03 07 17
Procès Verbal - 5 oj pour affichage 02 05 2022
Ordre du Jour - 5 oj pour affichage 04 09 17
Procès Verbal - 2 pv 20 04 2026
Déliberation - 14 oj pour affichage 06 12 21
Déliberation - deliberations 20 04 2026
Procès Verbal - 2 oj pour affichage 20 04 2026
Document publié le Lundi 20 avril 2026 par la commune de Saint-Pierre-de-Chartreuse.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2 oj pour affichage 20 04 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 AVRIL 2026
19h30 Salle du conseil
Ordre du jour
DCGCT Article L2121-12
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026
2. DESIGNATION DES REPRESENTANTS DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS : ➢ PARC NATUREL REGIONAL DE CHARTREUSE
➢ SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DU GUIERS
➢ CENTRE SOCIAL DES PAYS DU GUIERS
➢ NORDIC ISERE
➢ TERRITOIRE D’ENERGIE DE L’ISERE
➢ SPL OSER
➢ SPL ISERE AMENAGEMENT
➢ FEDERATION NATIONALE DES COMMUNES FORESTIERES
➢ SAS FORESTENER
➢ DESIGNATION DU CORRESPONDANT DEFENSE
3. CONSTITUTION DES COMMISSIONS COMMUNALES :
➢ COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
➢ COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
➢ COMMISSION D’URBANISME
4. CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : FIXATION DU NOMBRE D’ADMINISTRATEURS ET DESIGNATION DES MEMBRES ISSUS DU CONSEIL MUNICIPAL
5. DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
6. AUTORISATION AU MAIRE POUR LE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS NON PERMANENTS
7. SIGNATURE DES ACTES ADMINISTRATIFS
8. INDEMNITES DES ELUS
9. REVISION ET COMPLEMENT D’ETUDES DU SCHEMA DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT
10. REVISION ET COMPLEMENT D’ETUDES DU SCHEMA DIRECTEUR D’EAU POTABLE
11. PARTICIPATION COMMUNALE AUX CLASSES DECOUVERTES DE L’ECOLE DES 4 MONTAGNES
12. QUESTIONS ORALES