Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 3 oj pour affichage 01 06 2026
Acte Administratif - 02 oj pour affichage 01 06 2020
Procès Verbal - 1 oj pour affichage 15 01 18
Procès Verbal - 9 oj pour affichage 01 10 18
Procès Verbal - 06 oj pour affichage 09 06 2023
Déliberation - 14 oj pour affichage 06 12 21
Procès Verbal - 02 oj pour affichage 01 02 2021
Procès Verbal - 08 oj pour affichage 09 09 2024 2
Procès Verbal - 2 oj pour affichage 20 04 2026
Procès Verbal - 2 oj 03 02 2020
Procès Verbal - 1 oj pour affichage 06 01 2020 2
Document publié le Lundi 6 janvier 2020 par la commune de Saint-Pierre-de-Chartreuse.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1 oj pour affichage 06 01 2020 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
CONSEIL MUNICIPAL DU 06 Janvier 2020
20H30 Salle du Conseil
Ordre du jour
DCGCT Article L2121-12
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 DECEMBRE 2019
2. DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR LE PROJET DE MAISON DE SANTE PLURI- PROFESSIONNELLE DANS LE BATIMENT DE L’ANCIENNE MAIRIE
3. RACHAT DE L’APPARTEMENT DIT « FENOY » SUITE A UNE OPERATION DE PORTAGE FONCIER AVEC L’EPFL
4. AUTORISATION AU MAIRE A ENGAGER DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET DANS LA LIMITE DU QUART DES CREDITS OUVERTS AU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT
5. REMBOURSEMENT AU MAIRE DE L’ACHAT DES CARTONS D’INVITATION AUX VŒUX DE LA MUNICIPALITE
6. REMBOURSEMENT A D. JULIEN DU COUT D’UN STAGE DE « LECTURE A CONSTRUIRE »
7. AJUSTEMENT DU TABLEAU DES EMPLOIS AU SERVICE SCOLAIRE : MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 1ER JUILLET 2019
8. COUPE D’AFFOUAGE 2019 : DEFINITION DU MONTANT DE REMBOURSEMENT DES TRAVAUX