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Procès Verbal - 04 oj pour affichage 05 04 2021
Document publié le Lundi 5 avril 2021 par la commune de Saint-Pierre-de-Chartreuse.
Lien du pdf (Procès Verbal - 04 oj pour affichage 05 04 2021)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 Avril 2021
19H00 Salle du conseil
Ordre du jour
DCGCT Article L2121-12
La réunion débutera à partir de 19h00 par la présentation, par l’O.N.F.,
des enjeux du futur plan de gestion des Forêts communales
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER MARS 2021
2. DIAGNOSTIC DES FORETS COMMUNALES DANS LE CADRE DU PLAN DE RELANCE FORETS
3. COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
4. VOTE DES COMPTES DE GESTION ET ADMINISTRATIFS ET AFFECTATION DES RESULTATS 2020
4.1 Budget principal
a. Approbation du compte de gestion 2020 de la trésorerie
b. Approbation du compte administratif 2020 et affectation du résultat 2020
4.2 Budget annexe eau et assainissement
a. Approbation du compte de gestion 2020 de la trésorerie
b. Approbation du compte administratif 2020 et affectation du résultat 2020
4.3 Budget annexe de la forêt
a. Approbation du compte de gestion 2020 de la trésorerie
b. Approbation du compte administratif 2020 et affectation du résultat 2020
5. FORMATION DES ELUS ET FIXATION DES CREDITS AFFECTES
6. AMENAGEMENT DU PLAN DE VILLE : ATTRIBUTION DU MARCHE DES TRAVAUX POUR LE DEVOIEMENT DES RESEAUX
7. REHABILITATION DU SITE DE L’ANCIENNE DECHARGE COMMUNALE, ROUTE DE PERQUELIN – DEMANDE DE SUBVENTIONS
8. PROJET « POUR UN SOCLE NUMERIQUE A L’ECOLE » - DEMANDE DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU PLAN DE RELANCE
9. ADHESION A L’AADEC / ASSOCIATION D’ANIMATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES ENTREMONTS EN CHARTREUSE
10. REMBOURSEMENT A MARIE ROBVEILLE POUR L’ACHAT DE FOURNITURES POUR LE PERISCOLAIRE
11. MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION D’URBANISME
12. EXONERATION PARTIELLE DES DROITS DE TERRASSE
13. RESTRUCTURATION DES POINTS TRI DES DECHETS
En raison des circonstances actuelles liées au couvre-feu, la présence du public dans la salle n’est pas autorisée. Il est possible de suivre les débats en « visio » grâce au lien ci-dessous :
https://meet.jit.si/ConseilmunicipalSaintPierredeChartreuse