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Procès Verbal - 1772997611
Document publié le Jeudi 15 janvier 2026 par la commune de Foissiat.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1772997611)
Thèmes du document : Famille, Télécommunications et internet, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 15 JANVIER 2026
PROCÈS-VERBAL
Présents: PICARD Jean-Luc, RENOUD Bruno, MERLIN Béatrice, BURTIN Christian, DUBOIS
Nathalie, MICHON Yves FAVIER Jean-Louis, PEULET Sylvie, THÊTE Patrice, DAUJAT Samuel,
HENRI Nadine, ANDRÉ Nicolas, FLOUR Sylvie, HEUZÉ Guillaume, PUVILLAND Marie-Laure,
HAMEL Philippe, JAILLET Aurélie, TISSOT Stéphanie
Excusé : BOUIELOUX Didier
Secrétaire de séance : Sylvie FLOUR
OK A KOKOK A KOK AH KR OK K
+ Opération cœur de village
+ L'ouverture des plis a eu lieu.
La commission d'appel d'offres s'est réunie le 13 janvier.
ll reste quelques détails techniques à préciser avant le choix définitif.
+ Éclairage public.
Une présentation du projet d'éclairage en leds est faite.
ilest proposé de conserver les crosses {supports} actuelles si leur état le permet.
Un devis est demandé pour leur éventuel remplacement.
+ Panneau d'informations électronique.
Une étude est en cours pour déterminer le mode de financement (achat ou location) et les
caractéristiques techniques.
+Demandes de subventions :
- Une demande sera déposée auprès du Conseil Départemental pour le projet de bibliothèque
- Une autre auprès de la FAFA (Fonds d'Aide au Football Amateur) et autres organismes pour le
remplacement de l’éclairage du stade de foot, la CRTIS (Commission Régionale des Terrains et
Installations Sportives) ayant donné un avis favorable au projet.
+Projet de MARPA.
Le Conseil Départemental a autorisé la création d’une Maison d'Accueil et de Résidence pour
l’Autonomie sur la commune de FOISSIAT, suite au courrier d'intention adressé en fin d'année 2025.
+Le conseil municipal décide de repousser la réunion de conseil de Février au jeudi 26 à
20h00 en raison de la préparation du budget primitif.
+Compte-rendu des commissions
> Voirie
+ En raison du retour des blaireaux route de Monnet des Bois, il est décidé de refaire
une demande d'intervention des louvetiers.
+ Une intervention est prévue route des Fontanettes pour tenter de résoudre le
problème d’eau qui s'écoule sur la route.
+ Projet d'aménagement du carrefour de Ponsonne. Une étude a été faite par le Département. Deux propositions d'aménagement ont été présentées.
La commune devra participer au financement puisqu’une route concernée lui appartient.
l'est demandé au conseil de donner un accord de principe.
Résultat du vote : 2 contre, 3 abstentions, 14 pour.
> Communication, affaires scolaires
+ La distribution du bulletin communal est en cours.
> Aménagement
+ Fibre optique
Un rendez-vous est prévu mercredi 21 janvier pour Sucre d'Orge et le gymnase.
Suite à une visioconférence, la fermeture technique du réseau cuivre est annoncée pour janvier 2029.
Tout le monde devra être raccordé à la fibre avant cette date.
+ Salle club des retraités.
Une demande est faite pour installer des lampes extérieures à détection de présence afin d'éviter les
chutes.
Des travaux électriques sont nécessaires pour installer une cuisinière électrique.
Les travaux d'enlèvement de la moquette des murs dans la salle des petites mains sont en cours.
+ Problème de plomberie aux vestiaires.
Une douche arbitre ne fonctionne pas.
> Social, petite enfance
+ Visites CCAS 2026. Les visites sont programmées jusqu’à fin mars. Les nouveaux
élus et bénévoles prendront le relais.
> Patrimoine
+ Travaux de rénovation du logement T3 clos du Chenevier :
Les travaux avancent bien. Un réagréage non prévu a été nécessaire.
+ Hall et montée d'escalier de l’ancienne mairie :
Les travaux suivent leur cours.
+ Espace Multisport.
L'entreprise CLERE devra intervenir pour remettre en place des gaines qui se sont
déboitées.
+ Questions diverses
> Lotissement route de St-Amour :
l'est proposé de lui donner le nom de lotissement « Les Capucines ». Le conseil approuve.
> Un problème de chauffage est constaté dans la salle d'évolution de l’école. Un diagnostic
de l'installation sera demandé à E2S.
La secrétaire, Le maire,