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Compte-Rendu - designation nouveau delegue titulaire Secteur E Aigueperse ARSPREF
Document publié le Lundi 4 mars 2024 par la commune de Montpensier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - designation nouveau delegue titulaire Secteur E Aigueperse ARSPREF)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
DEPARTEMENT DU PUY-DE-DOME
COMMUNE DE MONTPENSIER
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers : 9
Présents : 8
Votants : 9
DELIBERATION N°DCM20240229_1
OBJET : DESIGNATION D’UN NOUVEAU DELEGUE TITULAIRE AU SECTEUR D’ENERGIE D’AIGUEPERSE
L’an deux mil vingt-quatre et le vingt-neuf février à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de Montpensier dûment convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle du Conseil municipal, sous la présidence de Monsieur David DESPAX, Maire.
Date de la convocation : 21/02/2024
PRESENTS : M. David DESPAX ; M. Saïd MOURTADA ; Mme Amandine LOPEZ ; M. Corentin AYGLON ; Jean-Luc TIXIER ; M. Florian CHANET ; Mme Claudine HUGUET ; Mme Bernadette FRANCES.
ABSENT EXCUSE : M. Damien PETIT qui a donné procuration à Monsieur Saïd MOURTADA.
Madame Claudine HUGUET a été élue secrétaire de séance.
Monsieur le Maire, rappelle à l’assemblée que la Commune de Montpensier est représentée au Territoire d’Energie du Puy-de-Dôme (TE63) par un délégué titulaire et un délégué suppléant au Secteur d’Energie d’Aigueperse. Suite aux élections municipales de 2020, avaient été désignés respectivement, Monsieur Joseph FIAFIALOTO, Conseiller municipal qui a maintenant démissionné, et Monsieur Corentin AYGLON, troisième adjoint. Dans la mesure où M. J. FIAFIALOTO, ne fait plus partie du Conseil municipal, il y a lieu de désigner un nouveau délégué titulaire au Secteur d’Energie d’Aigueperse.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
désigne Monsieur Jean-Luc TIXIER, Conseiller municipal, comme délégué titulaire au Secteur d’Energie d’Energie d’Aigueperse :
dit que Monsieur Corentin AYGLON, troisième adjoint, est maintenu comme délégué suppléant au Secteur d’Energie d’Aigueperse ;
charge Monsieur le Maire d’informer le TE63 des coordonnées du nouveau délégué titulaire.
Au registre sont les signatures.
Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus.
Pour copie conforme, le 4 mars 2024
SIGNE ELECTRONIQUEMENT PAR LE MAIRE
David DESPAX