Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Métropole - Metz - 20250317 Bureau DELIB P19 DIR C
unknown - Métropole - Metz - 20250317 Bureau DELIB P64 DIR C
unknown - Métropole - Metz - 20250317 Bureau DELIB P10 DIR C
unknown - Métropole - Metz - 20250317 Bureau DELIB P1 DIR CO
unknown - Métropole - Metz - 20250317 Bureau DELIB P28 DIR C
unknown - Métropole - Metz - 20250317 Bureau DELIB P72 DIR C
unknown - Métropole - Metz - 20250317 Bureau DELIB P14 DIR C
unknown - Métropole - Metz - 20250317 Bureau DELIB P4 DIR CO
unknown - Métropole - Metz - 20250317 Bureau DELIB P11 DIR C
unknown - Métropole - Metz - 20250317 Bureau DELIB P47 DIR C
unknown - Métropole - Metz - 20250317 Bureau DELIB P45 DIR COM
Document publié le Mardi 11 mars 2025
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - 20250317 Bureau DELIB P45 DIR COM)
Thèmes du document : Démocratie, Consommateurs, Budget,
* x METZ MÉTROPOLE
À EUROMÉTROPOLE EUROMÉTROPOLE DE METZ x M MAISON DE LA MÉTROPOLE » 1 Place du Parlement de Metz » CS 30353 « 57011 METZ CEDEX 1
T. 03 87 20 10 00 = F. 03 57 88 32 68 = eurometropolemetz.eu
Nombre de
membres Membres Membres Absent(s) Absent(s) : 3 Pouvoir(s) : élus au Bureau: enfonction: 54 présents : 36 excusé(s) : 15 ° 2
55
Date de convocation : 11 mars 2025 Vote(s) pour: 38 Vote(s) contre: 0
Abstention(s): 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU BUREAU
Séance du Lundi 17 mars 2025,
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Premier Vice-Président de Metz Métropole,
Maire de Montigny-lès-Metz.
Secrétaire de séance : Pascal GAUTHIER.
Point n°2025-03-17-BD-45 :
Avenant 1 au contrat de concession de services relatif à l'organisation et à la gestion du “Marathon Eurométropole de Metz" éditions 2025 et 2026.
Rapporteur : Madame Nathalie SPORMEYEUR
Le Bureau,
Les Commissions entendues,
VU la délibération du Conseil métropolitain du 15 juillet 2020 portant délégation du Conseil au
Bureau,
VU le Code de la commande publique, et notamment ses articles L.1120-1 et suivants, L. 3000-1
à L. 31125-1 et suivants et R. 3121-1 et suivants à R. 3125-7,
VU le contrat de concession de services intervenu entre Metz Métropole et la société RnK, le 2 octobre 2024, relatif à l'organisation et à la gestion du « Marathon Eurométropole de Metz »
éditions 2025 et 2026,
CONSIDERANT qu'il apparait nécessaire de modifier à la baisse le montant de la contribution de Metz Métropole, initialement fixée à 135 659 € pour être établi à 134 659 €, compte tenu du
budget prévisionnel de l'évènement,
CONSIDERANT que les modifications apportées dans l'avenant ne modifient pas les termes
définis lors de la consultation,
APPROUVE les termes de l'avenant n°1 au contrat de concession de services relatif à l'organisation du « Marathon Eurométropole de Metz » éditions 2025 et 2026, dont le projet est ci-
annexé,
AUTORISE Monsieur le Président ou son représentant à procéder à la signature.
NA Metz, le 18 mars 2025
Pour extrait conforme
Pour le Président et par délégation
Le Secrétaire de séance + La Secrétaire Générale [
7 y Pascal GAUTHIER Directeur Général des Services a EUROMÉTROPOLE
METZ
Concession de services relative à l’organisation et à
la gestion du « Marathon Eurométropole de Metz »
Editions 2025, 2026
Avenant n°1
Le présent avenant au contrat de Concession de services relatif à l’organisation et à la gestion du
Marathon de l'Eurométropole de Metz, éditions 2025 et 2026, a pour objectif d'apporter les rectifications nécessaires à sa bonne conduite, sans en modifier les termes préalablement définis au
cours de la consultation.
ARTICLE 1 : OBJET
Le calcul du tiers du budget prévisionnel sur l'année 2025 conduit à minorer le montant de la
contribution de l'Eurométropole initialement fixé.
Le montant de la contribution de l'Eurométropole de Metz, prévu à l’article 8.2 et initialement fixé à 135 659 €EHT, est modifié pour être établi à 134 659 € net de TVA.
ARTICLE 2. CLAUSES INCHANGEES
Le présent avenant entre en vigueur à compter de sa notification à la Société.
Tous les termes et conditions initiaux non modifiés par le présent avenant demeurent inchangés dans la mesure où ils ne s'opposent pas à l'application des dispositions du présent avenant, lesquels prévalent en cas de contestation.
Fait à Metz, en deux exemplaires, le
Pour Metz Métropole Pour RnK La Vice-Présidente Déléguée Le Gérant
Nathalie SPORMEYEUR David DONNELLY Maire de Saulny
METZ MÉTROPOLE
EUROMÉTROPOLE DE METZ
MAISON DE LA MÉTROPOLE = 1 Place du Parlement de Metz = CS 30353 « 57011 METZ CEDEX 1 T. 03 87 20 10 00 » F. 03 57 88 32 68 « eurometropolemetz.eu » E3 €] [3 © iXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20250317-2025-03-DB45-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
2025-03-DB45
lundi 17 mars 2025
DE
Avenant 1 au contrat de concession de services
relatif à l'organisation et à la gestion du "Marathon
Eurométropole de Metz" éditions 2025 et 2026
1.4 - Autres types de contrats
Catherine DELLES
20/03/2025
057-200039865-20250317-2025-03-DB45-DE
99 _DE-45.pdf
Historique :
19/03/25 20:27 En cours de création
19/03/25 20:30 En préparation Catherine DELLES
20/03/25 10:03 Reçu Catherine DELLES
20/03/25 10:04
20/03/25 10:11
20/03/25 11:26
En cours de transmission
Transmis en Préfecture
Accusé de réception reçu