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Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune de Brouzils.
Lien du pdf (Déliberation - DELCM2024 05 02 tamponne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Loisirs,
Envoyé en préfecture le 14/05/2024
Reçu en préfecture le 14/05/2024 DEPARTEMENT DE LA VENDEE
COMMUNE DES BROUZILS Publié le SLGF
ID : 085-218500387-20240513-DELCM2024 05 02-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MAI 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le treize mai, à 20H00, le Conseil Municipal dûment convoqué,
s'est réuni à la Salle Pastourelle, sous la Présidence de Mme Emilie DUPREY, Maire.
ETAIENT PRESENTS: Mme Émilie DUPREY, Maire - M. Gilbert ARRIVE, Mme Jocelyne GUIBERT, M. Pascal CAILLE,
Mme Sonia LAUTRU, M. Patrick PERDRIAU, Mme Christelle SOURISSE, les adjoints - M. Jean-Louis AMIAUD, Mme
Christelle BRILLAUD, Mme Judith MONTAUBAN, Mme Jacqueline BLAIN, M. Pascal BINET, Mme Bernadette
MARTINEAU, M. Cyril DROUIN, Mme Patricia VERGNAUD, M. Pascal BROCHARD, Mme Isabelle LACREUSE, M.
Julien GUILLON, , M. Antoine SANTOS, les conseillers municipaux
ABSENTS EXCUSES : Mme Marie-José MORICE BOU SALA qui donne pouvoir à Mme Christelle SOURISSE
Date de la convocation : 6 mai 2024
Mme Judith MONTAUBAN est nommée secrétaire de séance.
N° : DELCM2024-05/02
Madame le Maire fait part aux membres du Conseil Municipal du projet d’une nouvelle structure de jeux sur la cour de l’école publique « Les Tilleuls ».
Elle ajoute que ce nouvel équipement trouvera parfaitement sa place dans la cour de l’école publique
des Tilleuls et répondra aux besoins des élèves des classes maternelles en terme d'activité sportive et
de mobilité. Par ailleurs, l’école est inscrite dans le programme « 30 minutes d'Activités Physiques
Quotidiennes (APQ) ». La structure est également polyvalente puisque composée de 4 modules : des
pas japonais, un filet vertical, une poutre d'équilibre et un pont de corde.
Les travaux pourraient intervenir pendant les vacances scolaires, soit entre le 8 juillet et le 31 août
2024.
Le plan de financement pourrait se présenter ainsi :
Détail par poste Montant HT Subventions Montant %
SUBVENTION ANS- plan 5000
équipements Structure parcours 4 modules 4 459,00 € 730300€|
80,00%
lnstallation de la structure 1 740,00 €
Création so! souple 2 920,00 €lEmprunt
Autoñinancement 1826,00€! 26,00 %
Total dépenses 9 129,00 € Total Recettes 9 229,00 € 100,00 % Envoyé en préfecture le 14/05/2024
Reçu en préfecture le 14/05/2024
Publié le S L O7
ID : 085-218500387-20240513-DELCM2024 05 02-DE
Aussi, sur proposition de Madame le Maire, à l'unanimité des membres présents et représentés, le
Conseil Municipal :
- approuve et adopte le programme (avant-projet} d'installation d’une nouvelle structure
module d’éauilibre et de grimpe dans la cour de l’école publique et le calendrier de réalisation
présentés par Madame le Maire
-_ décide d'approuver le plan de financement pour la réalisation de ce programme
- décide que les crédits nécessaires à la réalisation de cette opération sont inscrits au budget
2024
- autorise Madame le Maire à solliciter l’aide de l'Agence Nationale du Sport dans le cadre du
plan 5000 équipements — génération 2024
- autorise Madame le Maire à signer tout autre document nécessaire à la bonne réalisation de
cette opération.
Fait et délibéré aux BROUZILS, les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures
Pour extrait conforme,
Le Secrétaire de séance
Judith MONTAUBAN