Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 91 Choix de l'entreprise pour la réhabilitati
Déliberation - 2023 022 Choix de l'entreprise pour la modificatio
Déliberation - 2023 022 Choix de l'entreprise pour la modificatio
Déliberation - 2024.55 Choix entreprise fourniture repas scolaire
Déliberation - 2024.55 Choix entreprise fourniture repas scolaire
Déliberation - 2023 012 Choix de l'entreprise pour les travaux de
Déliberation - 2023 012 Choix de l'entreprise pour les travaux de
Déliberation - 2025 49 Choix d'une entreprise pour l'entretien de
Conseil Municipal - 2025 14 Choix d'un architecte pour la réhabilitati
Déliberation - 2025 49 Choix d'une entreprise pour l'entretien de
Déliberation - 2023 91 Choix de l'entreprise pour la réhabilitation du PR de l'Evangile
Document publié le Jeudi 23 juillet 2015 par la commune de Fay-aux-Loges.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 91 Choix de l'entreprise pour la réhabilitation du PR de l'Evangile)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT du
LOIRET
Nombre
de
membres
Afférents
en
Qui
ont pris
au Conseil
exercice
part à la
municipal
délibération
16
26
19
Date
de
la
convocation
8
décembre
2023
Date
d’affichage
8 décembre
2023
Envoyé
en
préfecture
le
15/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
15/12/2023
Publié
le
S
L
O7
EXTRAIT
DU |
5
:045-214501421-20231214-2023
91-DE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
FAY
AUX
LOGES
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le quatorze
décembre
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
MURA
Frédéric,
Maire.
Présents
: Monsieur
Frédéric
MURA,
Monsieur
Gérard
HUET,
Madame
Magali
BLANLUET,
Monsieur
Bruno
GUYARD,
Madame
Aurore
YANG,
Monsieur
Philippe
BAUMY,
Madame
Marianne
HUREL,
Madame
Anne
BOUQUIER
Madame
Christelle
TESSIER,
Monsieur
Bruno
GODET,
Monsieur
Jacques
ABBO,
Monsieur
Hervé
LHOMME,
Monsieur
Loïc
CROCHET,
Madame
Solène
MENNECIER,
Madame
Marie
COSTA,
Madame
Vanessa
CHABOURINE.
Absents
ayant
donné
un
pouvoir :
Mme
Aline
MERIAU
à
M.
Frédéric
MURA,
Mme
Mariline
BOUCLET
à
Mme
BLANLUET
Magali,
M.
Yann
BOUGUENNEC
à M.
Bruno
GODET.
Absents
excusés:
M.
Fabrice
PELLETIER,
M.
Pascal
PETITPIERRE,
M.
Bruno
THOMAS,
M.
Jean-Philippe
LECOINTE,
Mme
Stéphanie
AUBAILLY-GRON,
Mme
Anab
LEFFRAY,
M.
Pierre
HABERT
À
été
nommé
secrétaire
: Mme
Aurore
YANG
Vu
le Code
des
marchés
publics
;
Objet
de la délibération
Vu
POrdonnance
n°2015-899
du
23 juillet 2015
relative
aux
marchés
publics
1 Achat
public
et le décret
n°2016-360
du
25
mars
2016
relatif aux
marchés
publics
;
1-1
Marchés
Publics
1-1-1
Délibération
qui
autorise
à
signer
les
contrats
Vu
la délibération
n°2023-069
du
19
octobre
2023
qui
autorise
M.
le Maire
à
lancer
la consultation,
À
la
suite
du
schéma
directeur,
la
réhabilitation
du
poste
de
refoulement
de
2023-091-
Choix
d’une
l'Evangile
étant
prioritaire,
une
consultation
a été
lancée.
entreprise
pour
la
réhabilitation
du
poste
de
Considérant
l’avis
de
la
commission
d’appel
d’offres
du
28
novembre
2023
refoulement
de
l'Evangile
qui
propose
de
retenir
l’offre
économiquement
la
plus
avantageuse
de
l’entreprise
SOGEA
Nord-Ouest,
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
le et publication
ou
notification
Entendu
l’exposé
de
Monsieur
Philippe
BAUMY,
adjoint,
| Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
- __ APPROUVE
le choix
de
la Commission
« d’appel
d’offres
»,
-
_ DECIDE
de
retenir
l’offre
de
l’entreprise
SOGEA
Nord-Ouest
pour
un
montant
de
103
901
€
HT
soit
124
681.20
€ TTC.
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
le
marché
et
le
charge
de
régler
toutes
les
formalités
administratives
nécessaires.
a
Xp)
|
pee
r
La-Secrétaire de
séance
Us
À
SN
sd.
f\
uforé YANG
17/12/2023