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Procès Verbal - 2025 01 07 OJ CONSEIL
Déliberation - 2023 01 10 OJ CONSEIL
Déliberation - 2024 04 02 OJ CONSEIL
Procès Verbal - 2024 09 03 OJ CONSEIL
Compte-Rendu - 2022 02 01 CR CONSEIL
Compte-Rendu - 2021 10 05 CR CONSEIL
Déliberation - 2024 10 01 OJ CONSEIL
Document publié le Mardi 1 octobre 2024 par la commune de Loire-Authion.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 10 01 OJ CONSEIL)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour du 1er octobre 2024 - 20h - Saint-Mathurin-sur-Loire - Salle des Fêtes
DELIBERATION
1. Approbation du compte rendu de la précédente séance
DOSSIER
Projet de centre pénitentiaire
DELIBERATIONS
2. Projet de construction d'un établissement pénitentiaire sur les territoires des communes de Loire- Authion et Trélazé : avis sur l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique emportant mise en compatibilité du PLUi d'Angers Loire Métropole et du SCoT Loire Angers et enquête parcellaire conjointe
RESSOURCES
Administration générale
3. Election d'un adjoint au maire délégué de Brain-sur-l'Authion
4. Indemnités de fonction des élus - modification
5. Adhésion au syndicat e-collectivités et approbation des statuts
6. Désignation d'un représentant au sein du syndicat e-collectivités
7. Convention de mise à disposition d'un délégué à la protection des données avec le syndicat e- collectivités : autorisation de signature
Ressources humaines
8. Mise à jour du tableau des emplois
Finances - commande publique
9. Décision Modificative n°1 du budget (chapitres d'ordre)
SOLIDARITE ET VIE LOCALE
Vie associative et sportive
10. Soutien aux travaux de mise en accessibilité et de rénovation d'aires de jeu de boule de fort
Education
11. Programme Alimen'terre- convention et versement d'une subvention
AMENAGEMENT - CADRE DE VIE
Urbanisme – développement économique de proximité
12. Cession des immeubles cadastrés AV 658 et 660, 1 rue de l'Aumônerie - commune déléguée de Saint-Mathurin-sur-Loire
13. Cession de la parcelle cadastrée 042 ZR 60, Moulin d'Avalou, à M. et Mme Masse – commune déléguée de Brain-sur-l’Authion
14. Risques mouvements de terrains - Plan de prévention des risques naturels mouvements de terrain liés aux « anciennes exploitations souterraines des Ardoisières du pourtour d’Angers » - Avis complémentaire sur les cartes d’aléas et enjeux 15. Risques miniers - Plan de prévention des risques miniers relatifs aux « anciennes exploitations minières du pourtour d’Angers » - avis complémentaire sur les cartes d’aléas et enjeux
Espaces publics et patrimoine bâti
16. Convention de servitudes avec ENEDIS pour passage d'une canalisation électrique souterraine - commune déléguée de Saint-Mathurin-sur-Loire
Informations et questions diverses
Décisions prises dans le cadre des délégations d’attribution au maire
Commune de Loire-Authion ~ 24/26 levée Jeanne de Laval ~ Saint-Mathurin-sur-Loire ~ 49250 Loire-Authion
02 52 21 10 00 ~ contact@loire-authion.fr