Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 10 01 OJ CONSEIL
Compte-Rendu - 2021 10 05 CR CONSEIL
Déliberation - 2023 10 17 Liste deliberations
Procès Verbal - 2025 01 07 OJ CONSEIL
Compte-Rendu - 2023 10 17 CR CONSEIL
Déliberation - 2023 03 07 OJ CONSEIL
Déliberation - 2023 06 06 OJ CONSEIL
Déliberation - 2023 01 10 OJ CONSEIL
Compte-Rendu - 2019 10 17 CR CONSEIL
Procès Verbal - 2025 07 01 OJ CONSEIL
Déliberation - 2023 10 17 OJ CONSEIL
Document publié le Mardi 17 octobre 2023 par la commune de Loire-Authion.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 10 17 OJ CONSEIL)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
Commune de Loire-Authion ~ 24/26 levée Jeanne de Laval ~ Saint-Mathurin-sur-Loire ~ 49250 Loire-Authion
02 52 21 10 00 ~ contact@loire-authion.fr
CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour du 17 octobre 2023 - 20h - Saint-Mathurin-sur-Loire - Salle des Fêtes
DELIBERATIONS
1. Approbation du compte rendu de la précédente séance
DOSSIER
Centre pénitentiaire : point d’étape
DELIBERATIONS
RESSOURCES
Affaires générales
1. Modifications statutaires de la société publique locale (SPL) Alter Public relatives à l’objet social 2. Enquête publique sur l’entretien et la réhabilitation des cours d’eau du Val d’Authion – avis du conseil municipal
Finances – Commande publique
3. Angers Loire Métropole - révision de l'attribution de compensation de la commune suite à la révision des modalités de calcul des charges de fonctionnement de la compétence voirie eaux pluviales 4. Constatation du déficit de la régie de recettes Tourisme Évènementiel 5. Régularisation du stock de la régie de recettes Tourisme Évènementiel - Evènement LA’titude
Ressources humaines
6. Renforcement de la participation au financement de la protection sociale complémentaire des agents de la commune de Loire-Authion
7. Mise à jour du tableau des emplois
Transition écologique
8. Aide à l’acquisition de récupérateurs d’eau aériens : attribution de subventions
SOLIDARITÉ ET VIE LOCALE
Culture
9. Adhésion au Pass Culture
Tourisme-Evènementiel
10. Dérogations aux tarifs de location de salles communales
11. Soutien aux travaux de mise en accessibilité et de rénovation d’aires de jeu de boules de fort
Informations et questions diverses
Décisions prises dans le cadre des délégations d’attribution au Maire